Rechercher un journal, un article
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.926 du 23 novembre 2021 relative au travail d'intérêt général.
déclaration de l’association ;
2°) un exemplaire des statuts et, s’il y a lieu, du règlement intérieur de l’association ;
3°) la liste des établissements de l’association avec indication de leur siège ;
4 ... déclaration de l'association ;
2°) un exemplaire des statuts et, s'il y a lieu, du règlement intérieur de l'association ;
3°) la liste des établissements de l'association avec indication de leur ...
Journal n°7563
du 6 septembre 2002
"S.C.S. CASSIN & Cie"
Société en Commandite Simple
des Sociétés.
Le capital social fixé à la somme de 15 000 euros divisé en 150 parts sociales de 100 euros chacune, numérotées de UN à CENT CINQUANTE, qui sont attribuées aux associés en rémunération ... des Sociétés.
Le capital social fixé à la somme de 15 000 euros divisé en 150 parts sociales de 100 euros chacune, numérotées de UN à CENT CINQUANTE, qui sont attribuées aux associés en rémunération ...
Journal n°8222
du 24 avril 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
I.M. PROJET MONACO
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 16 juin 2014 et 19 janvier 2015, enregistrés à Monaco les 2 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 16 juin 2014 et 19 janvier 2015, enregistrés à Monaco les 2 ...
Journal n°8125
du 14 juin 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MC PRIVATE AUCTION S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 19 mars 2013, enregistré à Monaco le 22 mars 2013, folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 19 mars 2013, enregistré à Monaco le 22 mars 2013, folio Bd ...
Journal n°7735
du 23 décembre 2005
S.A.S. le Prince Souverain reçu à Rome en visite officielle.
étaient rendus aux deux Chefs d'Etat, dans la Cour d'Honneur, en présence des délégations monégasque et italienne.
A l'issu de leur entretien d'une demi-heure, S.A.S. le Prince Albert remettait à S ... étaient rendus aux deux Chefs d'Etat, dans la Cour d'Honneur, en présence des délégations monégasque et italienne.
A l'issu de leur entretien d'une demi-heure, S.A.S. le Prince Albert remettait à S ...
Journal n°8215
du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.217 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Spécialités Médicales)
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.985 du 22 juillet 2016 portant nomination d’un Praticien Hospitalier mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.689 du 2 mars 2012 portant nomination du Secrétaire Général du Parquet Général
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services ...
Journal n°8605
du 26 août 2022
Appel à candidatures « Testimonio II bis - Palais Honoria - Surélévation Mélèzes & autres logements disponibles ».
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 29 août 2022, déposer leur ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 29 août 2022, déposer leur ...
Journal n°8606
du 2 septembre 2022
Appel à candidatures « Testimonio II bis - Palais Honoria - Surélévation Mélèzes & autres logements disponibles ».
La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, à compter du lundi 29 août 2022, déposer leur ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 29 août 2022, déposer leur ...
Journal n°8608
du 16 septembre 2022
Appel à candidatures « Testimonio II bis - Palais Honoria - Surélévation Mélèzes & autres logements disponibles ».
La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, à compter du lundi 29 août 2022, déposer leur ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 29 août 2022, déposer leur ...
Journal n°8607
du 9 septembre 2022
Appel à candidatures « Testimonio II bis - Palais Honoria - Surélévation Mélèzes & autres logements disponibles ».
La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, à compter du lundi 29 août 2022, déposer leur ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 29 août 2022, déposer leur ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Appel à candidatures « Ida - Carmelha » & autres logements disponibles.
La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, à compter du lundi 11 septembre 2023, déposer ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 11 septembre 2023, déposer ...
Journal n°8659
du 8 septembre 2023
Appel à candidatures « Ida - Carmelha » & autres logements disponibles
La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, à compter du lundi 11 septembre 2023, déposer ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 11 septembre 2023, déposer ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Appel à candidatures « Ida - Carmelha » & autres logements disponibles.
La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, à compter du lundi 11 septembre 2023, déposer ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 11 septembre 2023, déposer ...