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Journal n°8287
du 22 juillet 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.967 du 15 juillet 2016 portant nomination d’un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Centre de Transfusion Sanguine)
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.607 du 11 décembre 2015 portant nomination d’un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique)
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.873 du 25 juin 2014 portant nomination d’un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie)
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.159 du 24 novembre 2016 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Chirurgie Digestive et Viscérale).
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.812 du 22 février 2018 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pneumologie).
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-318 du 28 juin 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-581 du 10 novembre 2003 portant classification des dispositifs médicaux autres que les dispositifs implantables actifs et les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et fixant les procédures d'évaluation et de certification de conformité des dispositifs médicaux.
compétents désignés par les Etats membres de l'Union européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen, conformément aux dispositions nationales transposant la directive 2001/83/CE du Parlement ... compétents désignés par les Etats membres de l'Union européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen, conformément aux dispositions nationales transposant la directive 2001/83/CE du Parlement ...
Journal n°7829
du 12 octobre 2007
Constitution de Société à Responsabilité Limitée - S.A.R.L. "CARSPAZE EUROPE"
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce Monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 8 août 2007, enregistré à Monaco le 10 août 2007, folio 13 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce Monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 8 août 2007, enregistré à Monaco le 10 août 2007, folio 13 ...
Journal n°8307
du 9 décembre 2016
Loi n° 1.439 du 2 décembre 2016 portant création de l'activité de multi family office.
physiques, à des familles ou à des entités juridiques appartenant à des personnes physiques ou à des familles ou dont elles sont fondatrices ou bénéficiaires.
Aux fins de la présente loi, on entend par :
a ... physiques, à des familles ou à des entités juridiques appartenant à des personnes physiques ou à des familles ou dont elles sont fondatrices ou bénéficiaires.
Aux fins de la présente loi, on entend par :
a ...
Journal n°8344
du 25 août 2017
B. MAISON - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 4 mai 2016, enregistré à Monaco le 11 mai 2016, Folio Bd 144 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 4 mai 2016, enregistré à Monaco le 11 mai 2016, Folio Bd 144 ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
FAPIA
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 14 mars 2014 et 22 avril 2014, enregistrés à Monaco les 25 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 14 mars 2014 et 22 avril 2014, enregistrés à Monaco les 25 ...
Journal n°7705
du 27 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 37 du 12 mai 2005 modifiant et complétant les dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée.
, ces ordonnances ainsi que leurs annexes peuvent être consultées par tous les intéressés à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
C - Le secteur des opérations ... , ces ordonnances ainsi que leurs annexes peuvent être consultées par tous les intéressés à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
C - Le secteur des opérations ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-349 du 2 juin 2017 relatif au rapport de recherche.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 606 du 20 juin 1955, modifiée, sur les brevets d'invention ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.476 du 30 janvier 1957 relative aux modalités d ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 606 du 20 juin 1955, modifiée, sur les brevets d'invention ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.476 du 30 janvier 1957 relative aux modalités d ...
Journal n°7368
du 11 décembre 1998
Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un médecin chef de service en chirurgie orthopédique.
doivent remplir l'une des conditions suivantes :
a) - Justifier, à la date prévue de prise de fonction, avoir exercé :
soit au moins deux ans en qualité de chef de service titulaire dans un hôpital ... doivent remplir l'une des conditions suivantes :
a) - Justifier, à la date prévue de prise de fonction, avoir exercé :
soit au moins deux ans en qualité de chef de service titulaire dans un hôpital ...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2336 du 1er juin 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Directrice Puéricultrice Adjointe dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).
Services Municipaux, ou son représentant,
- le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant,
- Mme Christine Giolitti, Membre titulaire représentant ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7972
du 9 juillet 2010
DONATION D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monte-Carlo
Basse et 18, rue Notre Dame de Lorète, à Monaco.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège des fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 9 juillet 2010.
Signé : H. Rey. ... Basse et 18, rue Notre Dame de Lorète, à Monaco.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège des fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 9 juillet 2010.
Signé : H. Rey. ...