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Journal n°8598
du 8 juillet 2022
HELICOPTER MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 8 avril 2022, enregistré à Monaco le 5 mai 2022, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 8 avril 2022, enregistré à Monaco le 5 mai 2022, Folio ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DECO & BEYOND SARL
’agencement, l’architecture d’intérieur et la coordination de projets, à l’exclusion des activités relevant de la profession d’architecte, et dans ce cadre exclusivement, à titre accessoire, la fourniture de tous ... ’agencement, l’architecture d’intérieur et la coordination de projets, à l’exclusion des activités relevant de la profession d’architecte, et dans ce cadre exclusivement, à titre accessoire, la fourniture de tous ...
Journal n°7841
du 4 janvier 2008
Arrêté n° 2007-21 du 21 décembre 2007 portant recrutement d'un Greffier.
Nous, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la ... Nous, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la ...
Journal n°8032
du 2 septembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.425 du 29 août 2011 portant création d’un Centre de Gérontologie Clinique dénommé «Centre Rainier III»
sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics ... sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics ...
Journal n°7665
du 20 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-409 du 13 août 2004 abrogeant l'arrêté Ministériel n° 2004-274 du 24 mai 2004, plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.094 du 25 juillet 2003 portant nomination du Secrétaire Général Adjoint à la Direction des ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.094 du 25 juillet 2003 portant nomination du Secrétaire Général Adjoint à la Direction des ...
Journal n°7775
du 29 septembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-493 du 25 septembre 2006 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2006-331 du 30 juin 2006 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-331 du 30 juin 2006 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Mariangela ... Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-331 du 30 juin 2006 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Mariangela ...
Journal n°7775
du 29 septembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-494 du 25 septembre 2006 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2006-214 du 24 avril 2006 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.585 du 16 septembre 2000 portant nomination d'une Sténodactylographe à la Direction des ... les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.585 du 16 septembre 2000 portant nomination d'une Sténodactylographe à la Direction des ...
Journal n°8254
du 4 décembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-707 du 26 novembre 2015 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2013-544 du 28 octobre 2013 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.287 du 2 avril 2004 portant nomination d’une Sténodactylographe à la Direction des Relations ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.287 du 2 avril 2004 portant nomination d’une Sténodactylographe à la Direction des Relations ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-696 du 12 décembre 2014 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2012-565 du 24 septembre 2012 maintenant une fonctionnaire en position de détachement
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.893 du 22 juillet 2003 portant nomination d’un Conservateur à la Direction des Affaires ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.893 du 22 juillet 2003 portant nomination d’un Conservateur à la Direction des Affaires ...
Journal n°7442
du 12 mai 2000
Société en Commandite Simple "S.C.S. BONETTI, ROSSI ET CIE" -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.
Ont constitué entre eux une société en commandite simple ayant pour objet :
Toutes opérations de gestion maritime y compris l'armement et l'affrètement, l'achat et la vente de tous navires et ... .
Ont constitué entre eux une société en commandite simple ayant pour objet :
Toutes opérations de gestion maritime y compris l'armement et l'affrètement, l'achat et la vente de tous navires et ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
BSI LIFESTYLE MONACO S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 décembre 2018, enregistré à Monaco le 14 janvier 2019 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 décembre 2018, enregistré à Monaco le 14 janvier 2019 ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-225 du 21 mars 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l’aide sociale en faveur des personnes handicapées et fixant les montants maximums mensuels de l’allocation mensuelle de retraite et des tickets service servis par l’Office de Protection Sociale
relative à la formation des aidants familiaux ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.641 du 14 décembre 2015 portant création d’une Direction de l’Action et de l’Aide Sociales ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015 ... relative à la formation des aidants familiaux ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.641 du 14 décembre 2015 portant création d’une Direction de l’Action et de l’Aide Sociales ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015 ...
Journal n°7715
du 5 août 2005
" GLOBAL JET MONACO " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
et vente d'aéronefs et navires de plaisances privés, neufs ou d'occasion, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article 512-4 du Code de la Mer et sous réserve ... et vente d'aéronefs et navires de plaisances privés, neufs ou d'occasion, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article 512-4 du Code de la Mer et sous réserve ...
Journal n°8447
du 16 août 2019
GUIMA AVIATION - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 4 juin 2019, enregistré à Monaco le 5 juin 2019, Folio Bd 72 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 4 juin 2019, enregistré à Monaco le 5 juin 2019, Folio Bd 72 ...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Annexe à l' Ordonnance Souveraine n° 15.084 du 30 octobre 2001 portant modification de l'Arrangement administratif particulier du 20 juillet 1998 concernant les modalités de remboursement des frais exposés dans les établissements de soins français et monégasques
monégasques représentées par :
Du côté français :
Monsieur Jean-Louis REY, chef de la Division des Affaires Européennes et Internationales, Direction de la Sécurité Sociale, Ministère de l'Emploi et de ... monégasques représentées par :
Du côté français :
Monsieur Jean-Louis REY, chef de la Division des Affaires Européennes et Internationales, Direction de la Sécurité Sociale, Ministère de l'Emploi et de ...