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Journal n°7618
du 26 septembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-074 du 19 septembre 2003 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Agent contractuel chargé de la surveillance des zones à stationnement payant réglementé par horodateurs dans les Services Communaux (Police Municipale).
, Inspecteur, Chef de la Police Municipale.
Art. 6.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 septembre 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 septembre 2003.
Le ... , Inspecteur, Chef de la Police Municipale.
Art. 6.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 septembre 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 septembre 2003.
Le ...
Journal n°7618
du 26 septembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-075 du 19 septembre 2003 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat Civil).
Général du Département de l'Intérieur,
Mme
H. ZACCABRI, Chef du Service de l'Etat Civil.
Art. 6.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 septembre 2003, a été transmise à S.E.M. le ... Général du Département de l'Intérieur,
Mme
H. ZACCABRI, Chef du Service de l'Etat Civil.
Art. 6.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 septembre 2003, a été transmise à S.E.M. le ...
Journal n°8042
du 11 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-615 du 4 novembre 2011 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2010-39 du 19 janvier 2010 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Chirurgie Urologique)
Hospitalier Princesse Grace, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-39 du 19 janvier 2010 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Chirurgie ... Hospitalier Princesse Grace, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-39 du 19 janvier 2010 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Chirurgie ...
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-600 du 27 octobre 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie
’arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant la Syrie ... ’arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant la Syrie ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Ordonnance souveraine n° 5.077 du 25 novembre 2014 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 2.018 du 19 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences).
;
Vu Notre ordonnance n° 2.018 du 19 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences) ;
Vu Notre ordonnance n° 4.882 du 17 juillet ... ;
Vu Notre ordonnance n° 2.018 du 19 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences) ;
Vu Notre ordonnance n° 4.882 du 17 juillet ...
Journal n°8167
du 4 avril 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-177 du 28 mars 2014 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2012-424 du 19 juillet 2012 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport
’Institut Monégasque de Médecine du Sport à exercer ses activités, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-424 du 19 juillet 2012 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l’Institut Monégasque de Médecine ... ’Institut Monégasque de Médecine du Sport à exercer ses activités, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-424 du 19 juillet 2012 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l’Institut Monégasque de Médecine ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1367 du 19 avril 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Attaché dans les Services Communaux (Service des Sports et des Etablissements Sportifs).
Commissions Paritaires.
Art. 5.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 avril 2011, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 19 avril 2011.
P/Le Maire,
L’Adjoin f.f.,
H. Doria. ... Commissions Paritaires.
Art. 5.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 avril 2011, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 19 avril 2011.
P/Le Maire,
L’Adjoin f.f.,
H. Doria. ...
Journal n°7946
du 8 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.473 du 20 novembre 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 2.022 du 19 décembre 2008 relative à l’allocation de soutien à l’emploi, modifiée
ordonnance n° 2.022 du 19 décembre 2008 relative à l’allocation de soutien à l’emploi, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 novembre 2009 qui Nous a été communiquée par Notre ... ordonnance n° 2.022 du 19 décembre 2008 relative à l’allocation de soutien à l’emploi, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 novembre 2009 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°7994
du 10 décembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.025 du 2 décembre 2010 modifiant l’ordonnance souveraine n° 2.022 du 19 décembre 2008 relative à l’allocation de soutien à l’emploi, modifiée
Notre ordonnance n° 2.022 du 19 décembre 2008 relative à l’allocation de soutien à l’emploi, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 novembre 2010 qui Nous a été ... Notre ordonnance n° 2.022 du 19 décembre 2008 relative à l’allocation de soutien à l’emploi, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 novembre 2010 qui Nous a été ...
Journal n°7994
du 10 décembre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3582 du 6 décembre 2010 prorogeant l’arrêté municipal n° 2010-2551 du 19 août 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2551 du 19 août 2010 réglementant la ... -256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2551 du 19 août 2010 réglementant la ...
Journal n°7427
du 28 janvier 2000
Arrêté Municipal n° 2000-17 du 19 janvier 2000 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des travaux de construction d'une opération immobilière.
poursuivie conformément à la loi.
Art. 5.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 janvier 2000, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 janvier 2000.
Le Maire,
A.M. CAMPORA.
... .
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 5.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 janvier 2000, a été transmise à S.E. M. le ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1077 du 19 mars 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Conseillère en Économie Sociale et Familiale dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales).
.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 mars 2018, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 19 mars 2018.
Le Maire,
G. MARSAN.
... ampliation du présent arrêté, en date du 19 mars 2018, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 19 mars 2018.
Le Maire,
G. Marsan.
...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1065 du 19 mars 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal Commerce Halles et Marchés).
, en date du 19 mars 2018, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 19 mars 2018.
Le Maire,
G. MARSAN.
... son représentant,
- M. Franck Curetti, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires.
Art. 5.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 mars ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-733 du 5 octobre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie.
'arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant la Syrie ... 'arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant la Syrie ...
Journal n°8183
du 25 juillet 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-418 du 17 juillet 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007 relatif aux conditions d’attribution des logements domaniaux, modifié
2014 portant création d’une Direction de l’Habitat ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007 relatif aux conditions d’attribution des logements domaniaux, modifié ;
Vu la délibération n ... 2014 portant création d’une Direction de l’Habitat ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007 relatif aux conditions d’attribution des logements domaniaux, modifié ;
Vu la délibération n ...