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Journal n°8180
du 4 juillet 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2091 du 26 juin 2014 suspendant, à l’occasion des vacances scolaires 2014/2015, certaines dispositions de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
vendredi 4 juillet à 18 heures au lundi 8 septembre 2014 à 7 heures ;
- du mercredi 22 octobre à 18 heures au lundi 3 novembre 2014 à 7 heures ;
- du vendredi 19 décembre 2014 à 18 heures au lundi 5 ... vendredi 4 juillet à 18 heures au lundi 8 septembre 2014 à 7 heures ;
- du mercredi 22 octobre à 18 heures au lundi 3 novembre 2014 à 7 heures ;
- du vendredi 19 décembre 2014 à 18 heures au lundi 5 ...
Journal n°6413
du 22 août 1980
du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954; n° 1.844 et n° 1.841 du 7
août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n ...
Journal n°5731
du 28 juillet 1967
valeur du salaire de référence du régime de retraite et de prévoyance des cadres (A.G.I.R.C.) pour 1966 (p. 559).
Circulaire n° 67-34 du 17 juillet 1967 précisant la valeur du poilu de retraite à compter ...
Journal n°7171
du 3 mars 1995
nationalité de l'équipage énoncées ci-dessus à 1' alinéa A, paragraphe 3 du présent article.
"C - Les règles énoncées ci-dessus aux alinéas A et B ne sont pas applicables aux navires portant pavillon du ...
Journal n°5281
du 22 décembre 1958
g. A 56s. exclus 24,50 29 »
»
Dc 46 g. à 50 g. exclus 22 26 »
»
Moins de 46 g. 20 24 »
»
Les prix qui précèdent peuvent être majorés de 3 Frs à l'unité pour les œufs ...
Journal n°1037
du 21 mai 1878
du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE .100GLA, rue Gioffredo, près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DAI:GOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d ...
Journal n°1020
du 15 janvier 1878
. mixte ra:xta taxpreFs mix' e mixte
matin Mail; mat a ra,O 707-
240 55 22 15 16 25 Marseille 7 53 6 :3 111-15 .. 120
21 30 1.C) » 11 70 Toulon. 6 40 9 47 9 55 12 36 3 ...
Journal n°4680
du 26 juin 1947
Bains de f Mer et du Cercle des F.Ertingers à hionaco,portantlenuméro22.100. !
Exploit de àl° Jean-J. Marquet, huissier à Monaco,_ en date du 9 Juillet 1946. Trois Actions de la Société Anonyme des ...
Journal n°8042
du 11 novembre 2011
’une fonctionnaire (p. 2216).
Ordonnance Souveraine n° 3.514 du 2 novembre 2011 portant nomination
d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de l’Habitat
(p. 2216).
Ordonnance Souveraine n° 3.515 du ...
Journal n°1078
du 4 mars 1879
une Poule de 50 fr. chaque. Au second, 30 010 sur les entrées. -3 pigeons.
I er M. le comte du Chastel, objet d'art (8 sur 9). 2e M. Van Buren (7 sur 9). 38 tireurs.
Lundi 3 Mars. — Poules à volonté ...
Journal n°2760
du 11 avril 1911
, Pick-As VII, à M. Hertzog
PRIx DU TIR AUX PIGEONS
(5o kilomètres).
Cruisers.
1er, Grégoire IX, à M. de Soriano I h.14'36"2/5
2e, Excelsior-Segnor, à M. Celle I h.18' 38" 1/5
3e, Vedette du c ...
Journal n°6245
du 3 juin 1977
pratiquait d'un groupement autorisé, désire s'adonner à la compétition.
ART. 3.
Le certificat délivré en application des dispositions de l'article 1 dr, l'Ordonnance Souveraine n° 6052 du 26 mai 1977 ...
Journal n°6518
du 27 août 1982
n° 81-554 du 26 octobre 1981, les salaires ci-dessus devront faire l'objet d'un réajustement sur la base de 174 heures par mois.
S.M.I.C.
Au ler mai 1982 : 19,03 F. horaire,
3.331,91 F. pour 40 ...
Journal n°5508
du 26 avril 1963
ERNEST » exploité n° 11 bis, Boulevard Rainier III, à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la deuxième insertion en l'Etude du notaire sous-
Monaco, le 26 avril 1963.
Signé : J.C ...
Journal n°6599
du 16 mars 1984
9 février 1984 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Par dérogation aux règles édictées à l'article 4, chiffre 5' de la loi n° 492 du 3 février 1949 ...