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Journal n°7871
du 1 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-391 du 25 juillet 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-416 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d’Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants, modifié
2007 relatif aux conditions de délivrance des spécialités génériques ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 9 juillet 2008 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le paragraphe C « Frais ... 2007 relatif aux conditions de délivrance des spécialités génériques ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 9 juillet 2008 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le paragraphe C « Frais ...
Journal n°8376
du 6 avril 2018
Vera Consulting SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
rapportant directement ou indirectement à l'objet social ci-dessus et susceptibles d'en faciliter la réalisation, dans le respect des lois et règlement en vigueur. ».
Durée : 99 ans, à compter de la date d ... soit se rapportant directement ou indirectement à l'objet social ci-dessus et susceptibles d'en faciliter la réalisation, dans le respect des lois et règlement en vigueur. ».
Durée : 99 ans, à compter de ...
Journal n°7779
du 27 octobre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-116 du 23 octobre 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Auxiliaire de puériculture dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de loisirs)
Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant
M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant
Mme
A. MORTER, Membre titulaire ... Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant
M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant
Mme
A. MORTER, Membre titulaire ...
Journal n°8064
du 13 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-187 du 5 avril 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 90-150 du 5 avril 1990 sur les transports sanitaires terrestres - Agrément
assorti d’une carte professionnelle délivrée par le Service des Titres de Circulation et satisfaire à un examen médical selon les conditions définies par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale».
Art ... assorti d’une carte professionnelle délivrée par le Service des Titres de Circulation et satisfaire à un examen médical selon les conditions définies par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale».
Art ...
Journal n°7498
du 8 juin 2001
Société en Commandite Simple "S.C.S. SIMONI & CIE"
objet :
la transaction immobilière et commerciale ;
la location, l'administration de biens, le conseil et la gestion en matière immobilière, l'activité de syndic et la commercialisation de ... objet :
la transaction immobilière et commerciale ;
la location, l'administration de biens, le conseil et la gestion en matière immobilière, l'activité de syndic et la commercialisation de ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
JEREMY DOMOTIQUE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
'installation et l'entretien dans le domaine de la domotique, des systèmes électroniques, des systèmes audio visuels de diffusion, d'automatismes, de gestion de techniques avancées et de leurs applications ... 'installation et l'entretien dans le domaine de la domotique, des systèmes électroniques, des systèmes audio visuels de diffusion, d'automatismes, de gestion de techniques avancées et de leurs applications ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
LEGENDS PROD
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 29 avril 2013, enregistré à Monaco le 3 mai 2013, folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 29 avril 2013, enregistré à Monaco le 3 mai 2013, folio Bd ...
Journal n°7757
du 26 mai 2006
Visite de S.A.S. le Prince Albert II en Alsace les 16 et 17 mai 2006
souvenir de la Princesse Grace, Ma Mère.
Cette création s'adapte aussi aux saisons. Le " Printemps des Arts " offre ainsi chaque année à des artistes peu ou très connus une opportunité toujours ... souvenir de la Princesse Grace, Ma Mère.
Cette création s'adapte aussi aux saisons. Le " Printemps des Arts " offre ainsi chaque année à des artistes peu ou très connus une opportunité toujours ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
Décision de mise en œuvre n° 2016-RC-02 du 21 janvier 2016 concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche ayant pour objet d’évaluer l’efficacité de thérapies ciblées dans le cancer du rein, analyses de marqueurs prédictifs et pronostiques », étude dénommée « Etude RCC - réf. 13-19 »
traitement est justifié par :
• la réalisation d’un intérêt légitime poursuivi par le responsable de traitement ;
• le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la ... traitement est justifié par :
• la réalisation d’un intérêt légitime poursuivi par le responsable de traitement ;
• le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
Appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ... La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
Appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6 quai Antoine 1er
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ... La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
Appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ... La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ...
Journal n°8172
du 9 mai 2014
Appel à candidature pour l’attribution d’ateliers au 6, quai Antoine 1er
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6 quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ... La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6 quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
Appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ... La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ...
Journal n°8508
du 16 octobre 2020
Appel à candidature pour l'attribution d'ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l'attribution d'ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ...
La Direction des Affaires Culturelles de la Principauté de Monaco lance un appel à candidature pour l'attribution d'ateliers situés au 6, quai Antoine 1er.
Ce programme consiste en la mise à ...