Recherche - Journal de Monaco

Journal n°7904 du 20 mars 2009

Arrêté Municipal n° 2009-0996 du 17 mars 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du 12ème Marathon de Monaco et des Riviera et du 6ème 10 kilomètres de Monaco

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la...

Arrêtés Municipaux
Réglementation

Journal n°7900 du 20 février 2009

Arrêté Municipal n° 2009-0400 du 12 février 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 1er Monaco Quad Master

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la...

Arrêtés Municipaux
Réglementation

Journal n°7900 du 20 février 2009

Arrêté Municipal n° 2009-0535 du 9 février 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Adjoint au Directeur dans les Services Communaux (Académie de Musique Fondation Prince Rainier III)

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Arrêtons :
Article Premier.
Il est ouvert à la Mairie,...

Arrêtés Municipaux
Concours et recrutement

Journal n°7900 du 20 février 2009

Arrêté Municipal n° 2009-0568 du 11 février 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Camille Svara, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du sa...

Arrêtés Municipaux
Délégation Pouvoirs Maire

Journal n°7900 du 20 février 2009

Arrêté Municipal n° 2009-0620 du 13 février 2009 réglementant les occupations de la voie publique de la Darse Sud dans le cadre du 1er Monaco Quad Master

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-47 du 2 février 2009 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 1er Monaco Qua...

Arrêtés Municipaux
Circulation - Stationnement

Journal n°7902 du 6 mars 2009

Arrêté Municipal n° 2009-0696 du 19 février 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu l’article 85 de la Constitution ;

Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Arrêtons :

ARTICLE PREMIER.

M. Yann MALGHERINI, Adjoint, est...

Arrêtés Municipaux
Délégation Pouvoirs Maire

Journal n°7902 du 6 mars 2009

Arrêté Municipal n° 2009-0756 du 24 février 2009 plaçant une fonctionnaire en position de détachement

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l’arrêté municipal n° 2006-109 du 11 octobre 2006...

Arrêtés Municipaux
Détachements

Journal n°7908 du 17 avril 2009

Arrêté Municipal n° 2009-1216 du 6 avril 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Conservateur dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari - Médiathèque)

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Arrêtons :

Article Premier.
Il est ouvert à la...

Arrêtés Municipaux
Concours et recrutement

Journal n°6066 du 28 décembre 1973

Arrêté Municipal n° 73-91 prorogeant les dispositions de l'Arrêté Municipal n° 73-22 portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique

Arrêtés Municipaux

Journal n°6061 du 23 novembre 1973

Arrêté Municipal n° 73-88 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire

Arrêtés Municipaux

Journal n°6068 du 11 janvier 1974

Arrêté Municipal n° 74-1 renouvelant la mise en disponibilité d'une fonctionnaire

Arrêtés Municipaux

Journal n°6071 du 1 février 1974

Arrêté Municipal n° 74-2 portant nomination d'une employée de bureau stagiaire à la Bibliothéque Communale

Arrêtés Municipaux

Journal n°6072 du 8 février 1974

Arrêté Municipal n° 74-4 réglementant la circulation des piétons et des véhicules sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (quai Albert 1er)

Arrêtés Municipaux

Journal n°6073 du 15 février 1974

Arrêté Municipal n° 74-6 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive

Arrêtés Municipaux

Journal n°6074 du 22 février 1974

Arrêté Municipal n° 74-7 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une caissière dans les Services Communaux (Recette Muncipale)

Arrêtés Municipaux

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