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Journal n°7682
du 17 décembre 2004
Arrêté n° 2004-20 du 7 décembre 2004.
loi n° 816 du 24 janvier 1967 ;
Vu l'avis de S.E.M. le Ministre d'Etat ;
Arrête :
En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur ... loi n° 816 du 24 janvier 1967 ;
Vu l'avis de S.E.M. le Ministre d'Etat ;
Arrête :
En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.640 du 20 janvier 2012 portant nomination des Membres du Conseil Littéraire de la Fondation Prince Pierre de Monaco
décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 1.651 du 20 mai 2008 portant nomination des Membres du Conseil Littéraire de la «Fondation Prince Pierre de Monaco» ;
Vu Notre ... décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 1.651 du 20 mai 2008 portant nomination des Membres du Conseil Littéraire de la «Fondation Prince Pierre de Monaco» ;
Vu Notre ...
Journal n°8578
du 18 février 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.089 du 11 février 2022 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au sein du Centre de Transfusion Sanguine du Centre Hospitalier Princesse Grace.
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 9.089 du 11 février 2022 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au sein du Centre de Transfusion Sanguine du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8578
du 18 février 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.088 du 11 février 2022 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au sein du Service de Pédiatrie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 9.088 du 11 février 2022 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au sein du Service de Pédiatrie du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 896 du 8 janvier 2007 portant nomination du
Représentant Permanent de la Principauté auprès de l'Union Latine.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Jacques BOISSON est nommé Notre Représentant Permanent de la ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Jacques BOISSON est nommé Notre Représentant Permanent de la ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.764 du 6 novembre 2019 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique).
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 7.764 du 6 novembre 2019 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique). ...
Journal n°7629
du 12 décembre 2003
Arrêté n° 2003-16 du 1er décembre 2003 portant nomination des membres du bureau de l'administration pénitentiaire
Nous, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;
Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services ... Nous, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;
Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-564 du 14 septembre 2016 portant nomination d'inspecteurs de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé.
la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles ;
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection ... Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quatorze septembre deux mille seize.
Le Ministre d'Etat,
S ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.376 du 26 novembre 2020 maintenant l'activité d'un Chef de Service à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hémodialyse).
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 8.376 du 26 novembre 2020 maintenant l'activité d'un Chef de Service à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hémodialyse). ...
Journal n°7993
du 3 décembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.015 du 25 novembre 2010 portant nomination des membres du Conseil d’Administration et du Comité Consultatif de l’Association dénommée «Association Mondiale des Amis de l’Enfance (AMADE Mondiale)»
Mondiale des Amis de l’Enfance (AMADE Mondiale)», placé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien-Aimée, est composé des membres ci-après pour une période de six ans :
- S.E. M ... Mondiale des Amis de l’Enfance (AMADE Mondiale)», placé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien-Aimée, est composé des membres ci-après pour une période de six ans :
- S.E. M ...
Journal n°7578
du 20 décembre 2002
Arrêté n° 2002-16 du 10 décembre 2002 portant prolongation du stage d'un Greffier
au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux
Le Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 783 du 15 juillet 1965 portant ... Le Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 783 du 15 juillet 1965 portant ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Arrêté n° 2004-4 du 10 février 2004 nommant un Greffier Stagiaire au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux.
Le Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 783 du 15 juillet ... Le Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 783 du 15 juillet ...
Journal n°7644
du 26 mars 2004
Arrêté n° 2004-7 du 22 mars 2004 nommant un Greffier Stagiaire au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux.
Le Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 783 du 15 juillet 1965 ... Le Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 783 du 15 juillet 1965 ...
Journal n°7846
du 8 février 2008
Arrêté n° 2008-4 du 4 février 2008 nommant un Greffier stagiaire au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux
Nous, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 783 du 15 juillet 1965 ... Nous, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 783 du 15 juillet 1965 ...
Journal n°7744
du 24 février 2006
Arrêté n° 2006-4 du 21 février 2006 nommant un Greffier stagiaire
au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux.
;
Vu les dispositions de la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d ... ;
Vu les dispositions de la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d ...