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Journal n°7354
du 4 septembre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Poncelet
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 h 30
Piano-bar avec Mauro ... 19 ... Poncelet
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 h 30
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7395
du 18 juin 1999
BOURSES D'ETUDES - ANNEE UNIVERSITAIRE 1999-2000
Monaco à la Cité Universitaire de Paris.
Les étudiants désirant obtenir leur admission à la "Fondation de Monaco" à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le 19 juillet 1999, à ... 19 ... Monaco à la Cité Universitaire de Paris.
Les étudiants désirant obtenir leur admission à la "Fondation de Monaco" à la Cité Universitaire de Paris doivent adresser, au plus tard le 19 juillet 1999, à ...
Journal n°7584
du 31 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-45 du 23 janvier 2003 portant modification de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard
délibération du Conseil du Gouvernement en date du 18 décembre 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les dispositions de l'article 19, chiffre 19-5, de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 ... 19 ... délibération du Conseil du Gouvernement en date du 18 décembre 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les dispositions de l'article 19, chiffre 19-5, de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-78 du 3 février 2016 fixant les tarifs des droits d’accises sur les alcools et les boissons alcooliques, de la taxe sur certaines boissons alcooliques et des taxes perçues sur certaines boissons contenant des sucres ajoutés, des édulcorants de synthèse ou de la caféine pour l’année 2016
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la Convention franco-monégasque du 18 mai 1963 rendue exécutoire par l’ordonnance souveraine n° 3.087 du 19 août 1963 ;
Vu l’ordonnance n° 2.666 du 14 ... 19 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la Convention franco-monégasque du 18 mai 1963 rendue exécutoire par l’ordonnance souveraine n° 3.087 du 19 août 1963 ;
Vu l’ordonnance n° 2.666 du 14 ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-692 du 16 novembre 2016 portant interdiction d'entrée et de séjour sur le territoire de la Principauté des supporters de l'équipe du S.C Bastia.
administratifs ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d ... 19 ... administratifs ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d ...
Journal n°7536
du 1 mars 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-152 du 25 février 2002 portant fixation du tarif des honoraires médicaux dus en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles
CsC
45,73 €
Visite de l'omnipraticien
V
16,77 €
Visite du spécialiste
Vs
20,58 €
Visite du neuro-psychiatre
VnPsy
31,25 €
Majorations :
Visite du dimanche
Vd
19 ... 19 ... dimanche
Vd
19,06 €
Visite de nuit
Vn
25,15 €
Indemnité forfaitaire de déplacement
IFD
3,81 €
SPM :
Soins conservateurs médecins
SCM
2,32 €
Orthodontie
ORT
2,15 €
Prothèse
PRO ...
Journal n°7829
du 12 octobre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-493 du 8 octobre 2007 fixant les modalités de fonctionnement
et de mise en oeuvre des radars à main dits "cinémomètres"
circulation routière (Code de la route) et notamment ses articles 10 et 11 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2007 ;
Arrêtons :
Section 1 - De la mise en oeuvre ... 19 ... circulation routière (Code de la route) et notamment ses articles 10 et 11 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2007 ;
Arrêtons :
Section 1 - De la mise en oeuvre ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-742 du 11 octobre 2017 approuvant le transfert d'une partie du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurances « La Parisienne » à la compagnie d'assurances « Aig Europe Limited ».
aux taxes dues par les compagnies d'assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant ... 19 ... aux taxes dues par les compagnies d'assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant ...
Journal n°8624
du 6 janvier 2023
Arrêté Municipal n° 2022-5246 du 3 janvier 2023 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2022‑4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
de longue conservation)
AVENUE PRINCESSE CHARLOTTE
LC 01
400 X 300
19.057,50 €
BOULEVARD DU JARDIN EXOTIQUE
LC 02 – LC 03
650 x 250
27.195,00 €
BOULEVARD D’Italie
LC ... 19 ... 2.85pt;height:3.0pt'>
19.057,50 €
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BOULEVARD DU JARDIN EXOTIQUE
LC 02 – LC 03
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Journal n°8685
du 8 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑128 du 4 mars 2024 complétant l'arrêté ministériel n° 2023‑768 du 26 décembre 2023 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2024 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2025.
,00 €
18h00
0,00 €
18,00 €
18h15
6,00 €
18h30
0,00 €
18h45
0,00 €
19h00
0,00 €
24,00 €
19h15
0,00 €
19h30 ... 19 ... -family:"Arial",sans-serif'> padding:4.55pt 2.85pt 4.55pt 2.85pt;height:14.2pt'>
19h00
solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.55pt 45.35pt 4.55pt 2.85pt; height:14.2pt'>
0,00 €
solid black 1.0pt ...
Journal n°8007
du 11 mars 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-107 du 3 mars 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
.4.1965 ou le 1.3.1964 au Pakistan, passeport n° 488555 ;
18. MOKTARI, Fateh (alias Ferdi Omar), né le 26.12.1974 à Hussein Dey (Algérie) - membre d’Al-Takfir et al-Hijra ;
19. NOUARA, Farid, né le 25 ... 19 ... .4.1965 ou le 1.3.1964 au Pakistan, passeport n° 488555 ;
18. MOKTARI, Fateh (alias Ferdi Omar), né le 26.12.1974 à Hussein Dey (Algérie) - membre d’Al-Takfir et al-Hijra ;
19. NOUARA, Farid, né le 25 ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux.
modificateur, appelé "présence permanente de l'anesthésiste" mentionné à l'article 19 de la Section III.
Celui-ci est indiqué en regard des actes concernés.
La présence permanente du médecin anesthésiste ... 19 ... modificateur, appelé "présence permanente de l'anesthésiste" mentionné à l'article 19 de la Section III.
Celui-ci est indiqué en regard des actes concernés.
La présence permanente du médecin anesthésiste ...
Journal n°7680
du 3 décembre 2004
Messages de félicitations reçus par S.A.S. le Prince Souverain
à l'occasion de la Fête Nationale.
on the occasion of Monaco's National Day on November 19.
The world has changed dramatically over the past few years. The global fight against terrorism that lies before us requires close cooperation between ... 19 ... on the occasion of Monaco's National Day on November 19.
The world has changed dramatically over the past few years. The global fight against terrorism that lies before us requires close cooperation between ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-224 du 6 avril 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye.
sécurité de l'Organisation des Nations unies site web : https://www.interpol.int/fr/notice/search/un/5525995
19. Nom : 1 : SAFIA 2 : FARKASH 3 : AL-BARASSI 4 : n.d.
Titre : n.d. Désignation : n.d.
Date de ... 19 ... sécurité de l'Organisation des Nations unies site web : https://www.interpol.int/fr/notice/search/un/5525995
19\. Nom : 1 : SAFIA 2 : FARKASH 3 : AL-BARASSI 4 : n.d.
Titre : n.d. Désignation : n.d.
Date de ...
Journal n°7448
du 23 juin 2000
ADMISSION D'ETUDIANTS A LA FONDATION DE MONACO A LA CITE UNIVERSITAIRE DE PARIS ET AU CENTRE UNIVERSITAIRE INTERNATIONAL DE GRENOBLE
'admission au Centre Universitaire International de Grenoble pourront être accordées.
Les étudiants désirant en bénéficier doivent adresser au plus tard le 19 juillet, à la Direction de l'Education Nationale ... 19 ... 'admission au Centre Universitaire International de Grenoble pourront être accordées.
Les étudiants désirant en bénéficier doivent adresser au plus tard le 19 juillet, à la Direction de l'Education Nationale ...