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Journal n°8012
du 15 avril 2011
Arrêté n° 2011-13 du 6 avril 2011 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général
Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ... Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
ZEBRA SOFT CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 23 février 2016, enregistré à Monaco le 3 mars 2016, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 23 février 2016, enregistré à Monaco le 3 mars 2016, Folio ...
Journal n°8388
du 29 juin 2018
Décision du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2018-39 du 4 juin 2018 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale comparant l'association avelumab-cetuximab-Radiothérapie aux traitements standards dans le cancer épidermoïde localement avancé de la tête et du cou », dénommé « Étude REACH ».
-cetuximab-Radiothérapie aux traitements standards dans le cancer épidermoïde localement avancé de la tête et du cou » ;
- Le traitement automatisé a pour seules fonctionnalités :
• organiser l'inclusion des patients ... aux objectifs scientifiques et au protocole de l'étude ;
• conserver les données traitées dans le respect des réglementations applicables ;
• assurer la sécurité de l'étude en veillant ...
Journal n°8381
du 11 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-432 du 4 mai 2018 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement.
'Ordonnance Souveraine n° 6.092 du 7 octobre 2016 portant création d'une Direction des Travaux Publics ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 mai 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Olivier ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.092 du 7 octobre 2016 portant création d'une Direction des Travaux Publics ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 mai 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Olivier Lavagna ...
Journal n°7384
du 2 avril 1999
"S.A.M. JET-TRAVEL MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet :
L'exploitation d'un bureau d'agence de voyages destinée aux marins et autre personnel des sociétés maritimes, aux hommes d'affaires et ... Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet :
L'exploitation d'un bureau d'agence de voyages destinée aux marins et autre personnel des sociétés maritimes, aux hommes d'affaires et ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-710 du 28 septembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... très puissant du Parti des travailleurs de Corée. Il supervise les nominations aux postes clés du Parti des travailleurs de Corée, de l'armée et de l'administration publique de la RPDC. Il cherche ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
PROINVEST - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 7 avril 2023, enregistré à Monaco le 13 avril 2023, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 7 avril 2023, enregistré à Monaco le 13 avril 2023, Folio ...
Journal n°8526
du 19 février 2021
OPERA MARITIME SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
a pour objet : à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article O.512-4 du Code de la mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de courtier maritime ... a pour objet : à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article O.512-4 du Code de la mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de courtier maritime ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.984 du 22 juillet 2016 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences).
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.142 du 23 décembre 2014 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.143 du 23 décembre 2014 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.742 du 3 mars 2016 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8183
du 25 juillet 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.882 du 17 juillet 2014 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8237
du 7 août 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MARINE CHARTERING SERVICES SARL
de stratégie commerciale et de développement des compagnies maritimes ; la gestion administrative et technique de tous types de bateaux et navires pour le compte de tiers ; l’assistance dans le cadre ... de stratégie commerciale et de développement des compagnies maritimes ; la gestion administrative et technique de tous types de bateaux et navires pour le compte de tiers ; l’assistance dans le cadre ...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. «MICHAEL PAGE INTERNATIONAL»
’Etranger : l’aide et l’assistance dans le domaine de la gestion, de la sélection et du recrutement de candidats qualifiés à titre permanent ou temporaire ;
et, généralement toutes opérations de quelque nature ... ’Etranger : l’aide et l’assistance dans le domaine de la gestion, de la sélection et du recrutement de candidats qualifiés à titre permanent ou temporaire ;
et, généralement toutes opérations de quelque nature ...