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Journal n°5120
du 21 novembre 1955
complémentaire 390 71.137
Après .3 ans à 390 410 74.785
Après 4 ans à 410 77.521
425
Après 4 ans à 425 435 79.345
C. - Durée chi Travail :
Les taux des salaires précisés ci-dessus s ...
Journal n°1252
du 25 juillet 1882
19 66.2 65.1 64 5 63.9 63.7 25.» 26.6 26.4 25.2 24.» 65
20 63.2 63.3 62.1 61.» 61.2 26.» 27.8 26.8 26.1 25.6 61
21 60.7 60.1 59.7 58.7 58.7 27.» 28.8 27.9 27.6 26.4 53
22 57.9 58.1 57.1 56.5 57 ...
Journal n°4430
du 10 septembre 1942
respecter la hiérarehie des salaires.
ART. 3.
La mise en application des présents tarifs minima prendra effet à dater -du7 septembre 1942.
ART. 4.
Les san-ctions prévues à l'article 4 de la Loi n° 226 ...
Journal n°4552
du 11 janvier 1945
'acte en brevet en 'date du 22 novembre 1944.
ART; 3.
Lesdits Statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco, dans les délais 'et après accomplissement des formalités Prévues par ...
Journal n°2239
du 4 juin 1901
'Anaux). »
L'Administrateur-Gérant : L. AUREGLIA
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 26 Mai au 2 Juin 1901
SAINT-JEAN, y. à vap. niella, russe, c. Mangeapan, sur lest.
ONEGLIA, b.-g. Due Alleati, it ...
Journal n°7034
du 17 juillet 1992
Souveraine n° 10.596 du 26 juin 1992 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée (p. 782).
ARRÊTÉS MINIS I ÉRIELS
782 JOURNAL DE MONACO Vendredi 17 juillet ...
Journal n°0931
du 2 mai 1876
heures du matin : 11•7 it 6 heures du soir 44,,
à 9 id. 13'7 à 9 ,, 13,,
ii midi à minuit 121
à 3 heures du soir 1166"16 au 30:13'5.
Moyenne ...
Journal n°4416
du 11 juin 1942
.
_
De 18 à 19 .ans, : 3 15 151 20 630 -
De 19 à 20 ans : 3 55- 170 40 710
ART. 2.
Les taux fixés ci-dessus, s'entendent pour une durée normale de travail telle qu'elle résulte de la Loi n° 22 du ...
Journal n°2309
du 7 octobre 1902
justice, qui a dominé à la fois sa vie et son oeuvre. »
Après le représentant du Gouvernement de la République, M. Miel Hermant, au nom de la Société des Gens de lettres, a plus particulièrement parlé de ...
Journal n°4770
du 7 mars 1949
nomination d'un Vice-Consul de la Principauté à l'étranger (p, 121).
Ordonnance Souveraine no 3.829, du 8 février 1949, parlant nomination dans l'Ordre de Saini-Charles (p. 121).
Ordonnance Souveraine no 3 ...
Journal n°0894
du 17 août 1875
» 95 75 Villetrantche-sur-Mer 8 30 2 57 4 32 6 11 8 53
1 10 » 80 60 Bêaulieu 8 37 1 07 4 39 6.18 9 »»
7 » 85 » 65 45 Eze 8 45 1 19 3 22 4 47 6 26 9 09
» » » » Monaco 9 03 1 ...
Journal n°4873
du 26 février 1951
.
Par le Prince : Le Secrétaire d'État, A. CRoverro.
b)
c)
(1)
e)
Isô JOURNAL DE MONACO Lundi 26 Février 19e1
Ordonnance Souveraine rio 354 du 16 févrter1951 complétant la composition de la ...
Journal n°1906
du 12 février 1895
'express de 3 h. 31, venant de Paris. 11 est accompagné de Mme Casimir-Perier et de ses enfants.
L'ancien Président de la République avait fait retenu,' des appartements à l'hôtel des Anglais, où il compte ...
Journal n°8236
du 31 juillet 2015
Convention franco-monégasque du 8 novembre
2005 destinée à adapter et à approfondir la coopération
administrative entre la République française et la
Principauté de Monaco, et notamment son article 3 ...
Journal n°6407
du 11 juillet 1980
-Président du Conseil d'ÉTat :
C. SOLAMITO.
Ordonnance Souveraine n° 6.881 du ler juillet 1980 portant nomination d'une attachée de promotion à lu Direction du Tourisme et des Congrès.
RAINIER III
PAR LA ...
Journal n°0797
du 30 septembre 1873
. mat. soir
29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 7 50 mat. 6 41 1 15
21 30 16 » 11 70 TOULON mat. mat. 9 50 640 10 05 3 04
5 75 4 30 3 15 CANNES 6 45 8 50 1 40 11 26 3 04 7 16
1 95 1 45 ...
Journal n°4090
du 2 avril 1936
.7 juillet 1918, la Convention en date du 26 juin 1925 et l'Avenant à cette Convention du 9 juillet 1932, intervenus entre Notre Gouvernement et le Gouvernement de la République Française ;
Avons Ordonné et ...
Annexes 1957
du 31 décembre 1957
-4 C-4 D-4 E— F-4 G— • 4 H-4 1-4 J— 4K.
Onze lampes électriqves avec abat-jour.
Dépôt effectué le 14 Juin 1957 à 16 h. 29 par : la Société Anonyme Monégasque « S.M. » — 48,
Boulevard du Jardin ...
Journal n°4829
du 24 avril 1950
des charges du 18 juin 1894 relatif à la concession accordée à la Société des ifalles.et Marchés;
Vu les avenants audit dahler des charges en date des 9 octobre 1902, 25 mars 1909, 26 juin 1936 et 31 ...
Journal n°1944
du 22 octobre 1895
Marine de la République Française.
NOUVELLES LOCALES
Jeudi matin a eu lieu, à la Cathédrale, la messe du Saint-Esprit, pour la rentrée solennelle des tribunaux.
M. le président de Lattre, entouré de ...
Journal n°3601
du 6 janvier 1927
Hastings
du 20 au 26 mars Fiès Beaujon Faraut
du 27 mars au 2 avril Fiès Marsan Cruzel
du 3 au 9 avril Carando Delay .
du 10 au 16' avril - Fiès Fournier Hastings
du 17 au 23 avril Fiès ...
Journal n°4787
du 4 juillet 1949
'accepter un MO (p..8-68),
Ordonnance Souveraine no 22, du 2a pin 1949, portant autorisation d'accepter et de porter une décoration étraii. gère (p.. ;168).
Ordonnance. Souveraine no 23, du 27 juin 1949 ...
Journal n°6840
du 28 octobre 1988
nationalité allemande, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 22 novembre 1988 à 9 heures du. matin sous la prévention ...
Journal n°6303
du 14 juillet 1978
cadres (A:O.I.R.C.) à' compter du ler juillet 1978 (p. 628).
Circulaire n° 78-69 du 3, juillet 1978 relative d la situation du Marché du travail au ler juin 1978 (p. 620..
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET ...
Journal n°2265
du 3 décembre 1901
QUARANTE—QUATRIÈME ANNÉE — N° 2265 Bureaux Rue de Lorraine, 22 Mardi 3 Décembre 1901
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JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire ...
Journal n°0875
du 6 avril 1875
Beauliéu 8 37 — 1 07 4 58 9 33
7 » 85 65 » 45 Eze 8 45 1 19 5 06 9 42
» -» » Momie() 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56
2 » 70 55 » 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 ...
Journal n°8073
du 15 juin 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-320 du 8 juin 2012 suspendant les mesures restrictives prévues par l’arrêté ministériel n° 2008-403 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Birmanie / le Myanmar
. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le huit juin deux mille douze.
Le ... 9 ... . 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le huit juin deux mille douze.
Le ...
Journal n°6592
du 27 janvier 1984
. 5,70
:MC 4,55
M C Fil, 4,55.
Cigarito en 5 5,80
ART. 2.
Le présent arrêté sera affiché à la porte du. Ministère d'Etat et opposable aux tiers dès le lendemain de cet affichage.
ART. 3 ...
Journal n°3123
du 22 janvier 1918
EYMIN. notaire • A. BLANC, suppléant. -
Etude de Mc Ch. SOCCAI„ Huissier près la Cour d'Appel, 3, avenue de la Gare, Monaco.
VENTE VOLONTAIRE
Le jeudi 31 janvier courant, à 9 heures du matin, et ...
Journal n°5914
du 29 janvier 1971
, détenteur du cahier des charges.
Enregistré à Monaco le 22 janvier 1961 Folio 6, recto, case 1.
Monaco, le 21 janvier 1971.
Signé : J.-C. REY.
Etude de 1M' JEAN-01)mm REY
Docteur en Droit - Notaire ...