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Journal n°7719
du 2 septembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-423 du 30 août 2005 modifiant et complétant les dispositions de l'arrêté ministériel n° 97-595 du 12 décembre 1997 relatives à la protection de la population contre les risques liés à l'amiante dans les bâtiments.
'arrêté ministériel n° 97-595 du 12 décembre 1997 relatif à la protection de la population contre les risques liés à l'amiante dans les bâtiments ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-596 du 12 décembre 1997 relatif aux ... 'arrêté ministériel n° 97-595 du 12 décembre 1997 relatif à la protection de la population contre les risques liés à l'amiante dans les bâtiments ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-596 du 12 décembre 1997 relatif aux ...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
Société en Commandite Simple "TRELEANI & CIE"
'usage est réservé aux personnes nommées dans les conditions fixées par l'article L 512-1 du Code de la Mer, la conception, le développement et la gestion de sites Internet dans le domaine maritime, et ... 'usage est réservé aux personnes nommées dans les conditions fixées par l'article L 512-1 du Code de la Mer, la conception, le développement et la gestion de sites Internet dans le domaine maritime, et ...
Journal n°8497
du 31 juillet 2020
BLEU GRIS SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes des actes sous seing privé en date du 31 octobre 2019, enregistré à Monaco le 5 novembre 2019 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes des actes sous seing privé en date du 31 octobre 2019, enregistré à Monaco le 5 novembre 2019 ... S.A.R.L. ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.791 du 16 mars 2001 portant licenciement d'un fonctionnaire.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Bellevue Business Center S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 26 mars 2018, enregistré à Monaco le 23 avril 2018, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 26 mars 2018, enregistré à Monaco le 23 avril 2018, Folio Bd ...
Journal n°8688
du 29 mars 2024
PDN CONSULTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
objet :
La maîtrise d'ouvrage, l'aide à la gestion de projets informatiques, notamment en matière de : conseil en organisation des entreprises en lien avec les solutions informatiques mises en œuvre ... objet :
La maîtrise d'ouvrage, l'aide à la gestion de projets informatiques, notamment en matière de : conseil en organisation des entreprises en lien avec les solutions informatiques mises en œuvre ... S.A.R.L. ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Image-IN - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 1er février 2021, enregistré à Monaco le 3 février 2021, et ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 1er février 2021, enregistré à Monaco le 3 février 2021, et ... S.A.R.L. ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-671 du 19 octobre 2021 autorisant l'installation d'un engin houlomoteur.
acoustique doit s'assurer de l'aspect silencieux du système lors de son fonctionnement. Une copie du rapport final devra être communiquée à la Direction de l'Environnement.
Une étude comportementale de la ... .
Le cas échéant, toute exportation de déchets doit satisfaire aux dispositions du Code de l'Environnement.
Art. 4.
Pendant la phase d'exploitation, la mise en place d'un suivi acoustique doit s ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
S.C.S. NACCACHE & Cie Société en Commandite Simple au capital de 30.490 euros Siège social : 57, rue Grimaldi - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 17 mars 2016, il a été décidé de la modification de l'objet social ainsi qu'il suit :
« Prestations de services d'excursion, visites et ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 17 mars 2016, il a été décidé de la modification de l'objet social ainsi qu'il suit :
« Prestations de services d'excursion, visites et ...
Journal n°8623
du 30 décembre 2022
M.F. PROJET - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
'analyse des géométries cinématiques de ces véhicules ; L'étude, le développement, l'installation de tous systèmes informatiques relatifs aux études et à la gestion des activités ci-dessus.
Et plus généralement ... 'analyse des géométries cinématiques de ces véhicules ; L'étude, le développement, l'installation de tous systèmes informatiques relatifs aux études et à la gestion des activités ci-dessus.
Et plus généralement ... S.A.R.L. ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
MEDAN S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 7 juillet 2022, enregistré à Monaco le 13 juillet 2022 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 7 juillet 2022, enregistré à Monaco le 13 juillet 2022 ... S.A.R.L. ... MEDAN S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1862 du 30 avril 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Adjoint Technique dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux).
Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant ... Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant,
- M ...
Journal n°8501
du 28 août 2020
HappyFewRacing Monte-Carlo - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 8 juin 2020, enregistré à Monaco le 16 juin 2020, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 8 juin 2020, enregistré à Monaco le 16 juin 2020, Folio Bd ... S.A.R.L. ...
Journal n°8399
du 14 septembre 2018
FYVV.MC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 mars 2018, enregistré à Monaco le 28 mars 2018, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 mars 2018, enregistré à Monaco le 28 mars 2018, Folio Bd ...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
F.O.O.D. CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 juin 2016, enregistré à Monaco le 23 juin 2016, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 juin 2016, enregistré à Monaco le 23 juin 2016, Folio Bd ...