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Journal n°8283
du 24 juin 2016
AVIS DE CONVOCATION - S.A.M. MONACO BROADCAST
Société Anonyme Monégasque au capital de 2.000.000 euros
Siège social : 6, quai Antoine 1er - Monaco
Bilan et du Compte de Pertes et Profits établis au 31 décembre 2015 ; approbation des comptes, quitus à donner aux administrateurs pour leur gestion ; affectation du résultat ;
-Approbation du montant ... Bilan et du Compte de Pertes et Profits établis au 31 décembre 2015 ; approbation des comptes, quitus à donner aux administrateurs pour leur gestion ; affectation du résultat ;
-Approbation du montant ...
Journal n°7970
du 25 juin 2010
AVIS DE CONVOCATION SAMIPA MEDIA S.A.M.
Société Anonyme Monégasque au capital de 2.000.000 euros
Siège social : 6, quai Antoine 1er - Monaco
Bilan et du Compte de Pertes et Profits établis au 31 décembre 2009, approbation des comptes, quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion, affectation du résultat ;
- Approbation du montant des ... Bilan et du Compte de Pertes et Profits établis au 31 décembre 2009, approbation des comptes, quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion, affectation du résultat ;
- Approbation du montant des ...
Journal n°8127
du 28 juin 2013
Avis de recrutement d’un Administrateur Juridique
deux années dans le domaine de la protection des données personnelles, des libertés publiques ou des droits de l’homme, ou à défaut être Elève fonctionnaire titulaire ;
- posséder des compétences en ... deux années dans le domaine de la protection des données personnelles, des libertés publiques ou des droits de l’homme, ou à défaut être Elève fonctionnaire titulaire ;
- posséder des compétences en ...
Journal n°7422
du 24 décembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-616 du 17 décembre 1999 maintenant un fonctionnaire en position de détachement.
période de trois ans à compter du 3 novembre 1999.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le ... 'Assistance Sociale pour une période de trois ans à compter du 3 novembre 1999.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
Loi n° 1.389 du 2 juillet 2012 relative au financement des campagnes électorales
périodes : la période de campagne officielle, la période de déclaration des candidatures et la période de campagne préalable.
La période de campagne officielle telle que prévue aux articles 30 et suivants ... périodes : la période de campagne officielle, la période de déclaration des candidatures et la période de campagne préalable.
La période de campagne officielle telle que prévue aux articles 30 et suivants ...
Journal n°8283
du 24 juin 2016
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - MONTE-CARLO ESTHETICS
Société à Responsabilité Limitée au capital de 148.000 euros
Siège social : 14, rue Malbousquet - Monaco
’esthétique corporelle et des soins de beauté ; la recherche, création et diffusion aux professionnels, de programmes informatiques relatifs à la gestion technique et commerciale de l’esthétique et de la diététique ... ’esthétique corporelle et des soins de beauté ; la recherche, création et diffusion aux professionnels, de programmes informatiques relatifs à la gestion technique et commerciale de l’esthétique et de la diététique ...
Journal n°7434
du 17 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-140 du 9 mars 2000 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité.
période d'un an, à compter du 1er mars 2000.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le ... détachement, pour une période d'un an, à compter du 1er mars 2000.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés ...
Journal n°8293
du 2 septembre 2016
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - CHALLENGER STONE
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 7 juin 2016, les associés ont décidé de modifier comme suit l’article 2 des statuts relatif à l’objet social qui devient :
« Toutes ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 7 juin 2016, les associés ont décidé de modifier comme suit l’article 2 des statuts relatif à l’objet social qui devient :
« Toutes ...
Journal n°8243
du 18 septembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-547 du 10 septembre 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.386 du 9 juillet 2013 portant ouverture de crédits
.605.000 € applicable au budget ordinaire sur l’article 392.060 « Frais de gestion des positions satellitaires ».
Art. 2.
Cette ouverture de crédits sera soumise au vote du Conseil National dans le cadre de la plus ... .605.000 € applicable au budget ordinaire sur l’article 392.060 « Frais de gestion des positions satellitaires ».
Art. 2.
Cette ouverture de crédits sera soumise au vote du Conseil National dans le cadre de la plus ...
Journal n°7950
du 5 février 2010
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
DOKA YACHTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
tous bateaux de plaisance et navires commerciaux ainsi que la prestation de tous services y étant relatifs, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article O. 512 ... tous bateaux de plaisance et navires commerciaux ainsi que la prestation de tous services y étant relatifs, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article O. 512 ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8341
du 4 août 2017
QPM - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
° 1.338 du 7 septembre 2007 relative aux activités financières :
La prestation de services, études et conseil pour les affaires et la gestion d'entreprises à destination de toutes personnes physiques ou ... ° 1.338 du 7 septembre 2007 relative aux activités financières :
La prestation de services, études et conseil pour les affaires et la gestion d'entreprises à destination de toutes personnes physiques ou ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-612 du 13 octobre 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant application de l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l'Afghanistan.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...