Rechercher un journal, un article
Journal n°7724
du 7 octobre 2005
Ordonnance Souveraine n° 213 du 19 septembre 2005 portant nomination
d'un Commandant-Inspecteur de police.
, Capitaine-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant-Inspecteur de police, à compter du 13 octobre 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... , Capitaine-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commandant-Inspecteur de police, à compter du 13 octobre 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7420
du 10 décembre 1999
Société en Commandite Simple "S.C.S. AMODEO & Cie"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
destinés à améliorer l'hygiène publique des entreprises industrielles ou commerciales, comme des établissements publics ou privés ; ainsi que la commercialisation de toutes marchandises ou produits ... destinés à améliorer l'hygiène publique des entreprises industrielles ou commerciales, comme des établissements publics ou privés ; ainsi que la commercialisation de toutes marchandises ou produits ...
Journal n°7719
du 2 septembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 153 du 18 août 2005
portant nomination d'un Sous-Brigadier de Police.
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, à compter du 5 septembre 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, à compter du 5 septembre 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°7730
du 18 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 247 du 24 octobre 2005
portant nomination d'un Sous-Brigadier de police
Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, à compter du 19 novembre 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Sous-Brigadier de Police, à compter du 19 novembre 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°8438
du 14 juin 2019
SPENCER SHIP MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 9 mai 2018, enregistré à Monaco le 28 mai 2018, Folio Bd 61 V ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 9 mai 2018, enregistré à Monaco le 28 mai 2018, Folio Bd 61 V ... S.A.R.L. ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-41 du 20 janvier 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les auxiliaires médicaux, modifié.
1921 réglementant l’exercice de la médecine dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié ;
Vu ... prescrits par les infirmiers en pratique avancée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2020-356 du 7 mai 2020 relatif aux infirmiers en pratique avancée ;
Vu l'avis du Comité de la santé publique en date du 14 ...
Journal n°8254
du 4 décembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-709 du 27 novembre 2015 maintenant une fonctionnaire en position de détachement
années, à compter du 10 décembre 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui ... années, à compter du 10 décembre 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
DISSOLUTION ANTICIPEE - « MONACO OIL GAS TRADING S.A.M. »
Société en liquidation (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes de l’assemblée générale extraordinaire du 16 février 2016, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « MONACO OIL GAS TRADING S.A.M. », ont décidé notamment :
a) De ... I.- Aux termes de l’assemblée générale extraordinaire du 16 février 2016, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « MONACO OIL GAS TRADING S.A.M. », ont décidé notamment :
a) De ...
Journal n°7632
du 2 janvier 2004
Loi n° 1.278 du 29 décembre 2003 modifiant certaines dispositions du Code civil,
du Code de procédure civile et du Code de commerce.
adultérins et incestueux", est modifiée comme suit :
"Section III
De l'établissement de la filiation des enfants incestueux
*
Article 239-6. - S'il existe entre les père et mère de l'enfant un ... adultérins et incestueux", est modifiée comme suit :
"Section III
De l'établissement de la filiation des enfants incestueux
*
Article 239-6. - S'il existe entre les père et mère de l'enfant un ...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
PACIFIC AGENCY - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 30 novembre 2016, enregistré à Monaco le 12 janvier 2017 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 30 novembre 2016, enregistré à Monaco le 12 janvier 2017 ...
Journal n°8499
du 14 août 2020
INTERMEDIA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 septembre 2019, enregistré à Monaco le 3 octobre 2019 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 septembre 2019, enregistré à Monaco le 3 octobre 2019 ... S.A.R.L. ...
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
SMART HOME MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 21 mai 2019, enregistré à Monaco le 3 juin 2019, Folio Bd 39 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 21 mai 2019, enregistré à Monaco le 3 juin 2019, Folio Bd 39 ... S.A.R.L. ...
Journal n°8582
du 18 mars 2022
CLOUD VISION - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 18 novembre 2021, enregistré à Monaco le 1er décembre 2021 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 18 novembre 2021, enregistré à Monaco le 1er décembre 2021 ... S.A.R.L. ...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
BLUE ARCH CONSEILS MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 5 juin 2023, enregistré à Monaco le 20 juin 2023, Folio Bd 50 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 5 juin 2023, enregistré à Monaco le 20 juin 2023, Folio Bd 50 ... S.A.R.L. ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...