icon-summary icon-grid list icon-caret-left icon-caret-right icon-preview icon-tooltip icon-download icon-view icon-arrow_left icon-arrow_right icon-cancel icon-search icon-file logo-JDM--large image-logo-gppm icon-categories icon-date icon-order icon-themes icon-cog icon-print icon-journal icon-list-thumbnails icon-thumbnails

Rechercher un journal, un article

?

La recherche a retourné 36902 résultats
résultats par page

?

La recherche a retourné 36902 résultats
résultats par page
Journal n°7415 du 5 novembre 1999
"WESTBOUND TRADE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
en vue de la distribution des produits alimentaires ; - la prestation et la fourniture de services et études afférentes aux activités ci-dessus ; - et, généralement, toutes opérations ... en vue de la distribution des produits alimentaires ; - la prestation et la fourniture de services et études afférentes aux activités ci-dessus ; - et, généralement, toutes opérations ...
Journal n°8186 du 15 août 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7419 du 3 décembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-564 du 26 novembre 1999 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 14.037 du 8 juin 1999 portant nomination d'un Contrôleur à la Direction du Contrôle des Concessions et des ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 14.037 du 8 juin 1999 portant nomination d'un Contrôleur à la Direction du Contrôle des Concessions et ...
Journal n°7929 du 11 septembre 2009
AVIS DE CONVOCATION - “S.A.R.L. SCOTT WILLIAMS” Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.200 euros Siège social : 9, avenue Albert II - Monaco
; - lecture du rapport de gestion sur l’exercice clos le 31 mars 2009, examen et approbation à donner s’il y a lieu ; - lecture du rapport de la gérance sur l’exécution des marchés et entreprises intervenus ... ; - lecture du rapport de gestion sur l’exercice clos le 31 mars 2009, examen et approbation à donner s’il y a lieu ; - lecture du rapport de la gérance sur l’exécution des marchés et entreprises intervenus ...
Journal n°8684 du 1 mars 2024
SHIRINE DESIGN S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 17 février 2023, enregistré à Monaco le 22 février 2023 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 17 février 2023, enregistré à Monaco le 22 février 2023 ...
Journal n°7404 du 20 août 1999
Arrêté Ministériel n° 99-366 du 10 août 1999 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 14.037 du 8 juin 1999 portant nomination d'un Contrôleur à la Direction du Contrôle des Concessions et ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 14.037 du 8 juin 1999 portant nomination d'un Contrôleur à la Direction du Contrôle des Concessions et ...
Journal n°8541 du 4 juin 2021
SEA STARS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
d'occasion, ainsi que l'avitaillement et la fourniture de tous produits destinés auxdits navires, et la prestation de tous services relatifs aux biens ci-dessus, à l'exclusion des activités réservées ... d'occasion, ainsi que l'avitaillement et la fourniture de tous produits destinés auxdits navires, et la prestation de tous services relatifs aux biens ci-dessus, à l'exclusion des activités réservées ...
Journal n°8297 du 30 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-574 du 21 septembre 2016 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2013-373 du 31 juillet 2013 portant autorisation d'exercer la profession d'ostéopathe en association.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu l'ordonnance souveraine n° 5.640 du 15 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu l'ordonnance souveraine n° 5.640 du 15 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ...
Journal n°7688 du 28 janvier 2005
Décision Souveraine en date du 13 janvier 2005 clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 2002.
février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu le rapport sur la gestion financière de l ... février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu le rapport sur la gestion financière de l ...
Journal n°7749 du 31 mars 2006
Décision Souveraine en date du 27 mars 2006 clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 2003
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.980 du ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.980 du ...
Journal n°7508 du 17 août 2001
Société en Commandite Simple "S.C.S. SCHALBURG et Cie" Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
études administratives, commerciales, financières, de gestion et de formation y relatives. La négociation, le référencement, l'achat et la vente de tous les produits de consommation courante précités ... études administratives, commerciales, financières, de gestion et de formation y relatives. La négociation, le référencement, l'achat et la vente de tous les produits de consommation courante précités ...
Journal n°8206 du 2 janvier 2015
Arrêté Ministériel n° 2014-716 du 29 décembre 2014 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
’Inspection Médicale des Scolaires relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ; Vu la requête de Mlle Eva Eastwood en date du 25 novembre 2014 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... ’Inspection Médicale des Scolaires relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ; Vu la requête de Mlle Eva Eastwood en date du 25 novembre 2014 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Journal n°8132 du 2 août 2013
EMY Services MC SARL Société à Responsabilité Limitée Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes : Dénomination : « EMY Services MC SARL ». Objet : La fourniture de services concernant l’assistance à la création, la gestion, l ... responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes : Dénomination : « EMY Services MC SARL ». Objet : La fourniture de services concernant l’assistance à la création, la gestion, l ...
Journal n°7961 du 23 avril 2010
AVIS DE CONVOCATION COMPTOIR PHARMACEUTIQUE MEDITERRANEEN (C.P.M.) Société Anonyme Monégasque au capital de 380.000 euros Siège social : 4-6, avenue Albert II - Zone F Bloc A - Monaco
Mmes et MM. les actionnaires de la S.A.M. “Comptoir Pharmaceutique Méditerranéen” - C.P.M. - sont convoqués pour le 12 mai 2010, à 10 heures 30, à l’Hôtel Colombus - 23, avenue des Papalins - 98000 ... Mmes et MM. les actionnaires de la S.A.M. “Comptoir Pharmaceutique Méditerranéen” - C.P.M. - sont convoqués pour le 12 mai 2010, à 10 heures 30, à l’Hôtel Colombus - 23, avenue des Papalins - 98000 ...
Journal n°8072 du 8 juin 2012
AVIS DE CONVOCATION - MULTIPRINT MONACO Société Anonyme Monégasque au capital de 152 000 euros Siège social : 9, avenue Albert II - Monaco
Commissaires aux Comptes (Général et Spécial) sur les comptes dudit exercice ; 4°) Approbation de ces comptes et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion ; 5) Affectation des résultats ; 6 ... Commissaires aux Comptes (Général et Spécial) sur les comptes dudit exercice ; 4°) Approbation de ces comptes et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion ; 5) Affectation des résultats ; 6 ...

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14