Rechercher un journal, un article
Journal n°8354
du 3 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-775 du 27 octobre 2017 abrogeant l'arrêté ministériel n° 65-240 du 17 août 1965 portant autorisation d'exercer la profession de masseur-kinésithérapeute.
des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 août 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 août 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ...
Journal n°7378
du 19 février 1999
INSCRIPTIONS AU TABLEAU ANNEXE DE L'ORDRE DES MEDECINS
(AU 1er JANVIER 1999)
de santé publique,
- A38
Dr. MOSTACCI Isabelle
médecin du travail (O.M.T.),
- A39
Dr. THEYS Christian
médecin du travail (O.M.T.)
- A40
Dr. MICHEL Jack
médecin de santé sportive ... de santé publique,
- A38
Dr. MOSTACCI Isabelle
médecin du travail (O.M.T.),
- A39
Dr. THEYS Christian
médecin du travail (O.M.T.)
- A40
Dr. MICHEL Jack
médecin de santé sportive ...
Journal n°8290
du 12 août 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.006 du 28 juillet 2016 modifiant l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée
1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu la ... 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu la ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3418 du 21 septembre 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Secrétaire Particulier dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
MAGREY AND SONS MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 17 mai 2022, enregistré à Monaco le 25 mai 2022, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 17 mai 2022, enregistré à Monaco le 25 mai 2022, Folio Bd ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
STB FAMILY OFFICE S.A.R.L. CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 26 novembre 2015 et 24 février 2016, enregistrés à Monaco les ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 26 novembre 2015 et 24 février 2016, enregistrés à Monaco les ...
Journal n°7602
du 6 juin 2003
Arrêté n° 2003-5 du 27 mai 2003 portant ouverture d'un concours
en vue du recrutement d'un greffier.
procédures judiciaires de greffe ;
- maîtriser la saisie sur ordinateur ;
- être apte à traduire des documents en langue anglaise.
Art. 3.
Les candidats (es) devront adresser à la Direction des ... procédures judiciaires de greffe ;
- maîtriser la saisie sur ordinateur ;
- être apte à traduire des documents en langue anglaise.
Art. 3.
Les candidats (es) devront adresser à la Direction des ...
Journal n°7443
du 19 mai 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.476 du 15 mai 2000 modifiant et complétant les ordonnances souveraines n° 5.006 du 18 octobre 1972, n° 5.219 du 12 octobre 1973 et n° 9.893 du 29 août 1990 modifiant les règles d'aménagement du terre-plein du Larvotto
du quartier des Bas-Moulins et du Larvotto, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 5.006 du 18 octobre 1972 approuvant le plan de division en secteurs de la zone protégée constituée par le terre-plein du ... voirie du quartier des Bas-Moulins et du Larvotto, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 5.006 du 18 octobre 1972 approuvant le plan de division en secteurs de la zone protégée constituée par le terre ...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-487 du 23 septembre 2013 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu la requête de Mme Pia STALLMANN en date du 7 août 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu la requête de Mme Pia STALLMANN en date du 7 août 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-779 du 26 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les auxiliaires médicaux.
1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d’exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l’arrêté ministériel n ... 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 20 janvier 2023 relative aux conditions d'exercice des auxiliaires médicaux ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84 ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1086 du 29 mars 2016 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Surveillant dans les Services Communaux (Police Municipale)
représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. Patrick Parizia, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein ... représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. Patrick Parizia, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein ...
Journal n°8221
du 17 avril 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1282 du 10 avril 2015 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Surveillant dans les Services Communaux (Police Municipale)
représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. Patrick Parizia, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein ... représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. Patrick Parizia, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-4000 du 22 novembre 2016 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Surveillant dans les Services Communaux (Police Municipale).
son représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant,
- M. Patrick Parizia, Membre titulaire représentant les fonctionnaires ... ,
- le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1131 du 22 mars 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Surveillant dans les Services Communaux (Police Municipale).
Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant,
- M. Patrick Parizia, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires ... Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant,
- M. Patrick Parizia, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires.
Art. 5 ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
SARL SMIN
Monaco et à l’étranger : à l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article O.512-4 du Code de la Mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de courtier ... Monaco et à l’étranger : à l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article O.512-4 du Code de la Mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de courtier ...