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Journal n°7941
du 4 décembre 2009
“S.A.M. HIRAPHARM”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
racheter lesdites actions par le ou les cessionnaires qu’elle désignera et ce, aux conditions déterminées entre les parties à la cession envisagée.
A défaut de rachat des actions par le ou les cessionnaires ... racheter lesdites actions par le ou les cessionnaires qu’elle désignera et ce, aux conditions déterminées entre les parties à la cession envisagée.
A défaut de rachat des actions par le ou les cessionnaires ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-929 du 28 septembre 2018 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2003-72 du 7 février 2003 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée.
divulguée publiquement qu'avec le consentement du sportif ou de l'autre personne faisant l'objet de la décision. L'organisation antidopage responsable de la gestion des résultats devra faire des efforts ... publiquement qu'avec le consentement du sportif ou de l'autre personne faisant l'objet de la décision. L'organisation antidopage responsable de la gestion des résultats devra faire des efforts raisonnables afin ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
Avis de vacance d’emploi n° 2016-007 d’un poste de Factotum à l’Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III
;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Avis de vacance d'emploi n° 2017-41 d'un poste de Factotum à l'Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Factotum est vacant à l'Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Factotum est vacant à l'Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier ...
Journal n°7864
du 13 juin 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-291 du 10 juin 2008 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement
'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 juin 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Bernard LEFRANC, Chef de Division à la Direction ... 'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 juin 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Bernard LEFRANC, Chef de Division à la Direction ...
Journal n°8107
du 8 février 2013
Récépissé de déclaration d’une association
règles, règlements et directives relatives aux Courses de Montagne sur le plan international ainsi que de coordonner le calendrier annuel de la WMRA.» ... règles, règlements et directives relatives aux Courses de Montagne sur le plan international ainsi que de coordonner le calendrier annuel de la WMRA.» ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-141 du 21 février 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
WIFID
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 9 septembre 2015, enregistré à Monaco le 17 septembre 2015 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 9 septembre 2015, enregistré à Monaco le 17 septembre 2015 ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-695 du 12 décembre 2014 autorisant la société anonyme monégasque dénommée « R & D Pharma » à poursuivre l’activité de son établissement pharmaceutique fabricant et exploitant
l’Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé, et le pharmacien-inspecteur de la Principauté de Monaco ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu ... l’Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé, et le pharmacien-inspecteur de la Principauté de Monaco ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE « S.A.R.L. C.G.G. »
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’étranger :
L’étude, l’analyse, la coordination, l’assistance et le suivi de travaux de restructuration, de rénovation, de décoration et d’aménagement de locaux, à l’exception du gros œuvre.
La vente en gros, la ... ’étranger :
L’étude, l’analyse, la coordination, l’assistance et le suivi de travaux de restructuration, de rénovation, de décoration et d’aménagement de locaux, à l’exception du gros œuvre.
La vente en gros, la ...
Journal n°7985
du 8 octobre 2010
Constitution d’une Société à Responsabilité Limitée -
12f1 S.A.R.L
la vente entre particuliers d’objets non réglementés, à l’exclusion des produits contraires aux bonnes mœurs et/ou susceptibles de nuire à l’image de le la Principauté de Monaco. La régie publicitaire ... la vente entre particuliers d’objets non réglementés, à l’exclusion des produits contraires aux bonnes mœurs et/ou susceptibles de nuire à l’image de le la Principauté de Monaco. La régie publicitaire ...
Journal n°8498
du 7 août 2020
SFT MC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
secteur de la décoration et d'aménagement de locaux, à l'exclusion des activités relevant de la profession d'architecte et dans ce cadre, la location et la fourniture de matériels, équipements et matériaux ... secteur de la décoration et d'aménagement de locaux, à l'exclusion des activités relevant de la profession d'architecte et dans ce cadre, la location et la fourniture de matériels, équipements et matériaux ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Avis de vacance d'emploi n° 2018-72 d'un poste d'Attaché au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Attaché est vacant au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
L ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Attaché est vacant au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
L ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
S.A.R.L. LAMA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
uniquement par internet d'articles d'habillement, sans stockage sur place. Exploitation et développement des marques détenues par la société. Études de marchés, relations publiques, promotion commerciale et ... uniquement par internet d'articles d'habillement, sans stockage sur place. Exploitation et développement des marques détenues par la société. Études de marchés, relations publiques, promotion commerciale et ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Décision de mise en œuvre n° 2013-RC-09 du 19 décembre 2013 du Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité de collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude MEDOC : Mucosectomie et polypectomie endoscopiques recto colique sous Clopidogrel
traitement est justifié par :
• L’intérêt légitime du responsable du traitement.
• Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes ... traitement est justifié par :
• L’intérêt légitime du responsable du traitement.
• Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes ...