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Journal n°4179 du 25 novembre 1937
.30 à 0.40 Endives 2 » à 2.50 Haricots verts 5 - » à 6 » grains. 4 » à 9 » 3.-50 à 4 » Navets 1 » à 1.50 paquet 0.35 à 0.50 Oignons. kilog. 1.90 à l.50 petits 4 ...
Journal n°6454 du 5 juin 1981
ordonnances souveraines n° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.84/,du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n» 3.265 du 24 ...
Journal n°6294 du 12 mai 1978
'établit ainsi pour chacune deS catégories mentionnéeS au ,tatleau-- ci-dessous ; Nomlire d'heures C0i'ISATU)NS de travail clans le mois 1 mois 2 mois 3 mois de I à 1) 13,22 26,44 39,66 de 20 ...
Journal n°6068 du 11 janvier 1974
déposés au Service des Prix et des Enquêtes Économiques à la date du présent Arrêté. MT; 3. Cessent d'être applicables les dislOsitions de l'Arrêté Ministériel n° 73-453 du 9 novembre 1973 susvisé ...
Journal n°4720 du 25 mars 1948
trade (p. 2(9). Arrêté Ministériel du 22 mars 1948 fixant les attribution de charbon des caries « Chauffage » peur l'hiver 1948-1949 (p. 220). Arrêté Ministériel du 23 mars 1948 relatif à la ...
Journal n°7140 du 29 juillet 1994
9.867 du 26 juillet 1990. fonds Communs Date Société Dépositaire Valeur liquidative de Placements d'agrément de gestion à Monaco au 22 juillet 1994 Monaco Patrimoine 26 ...
Journal n°1328 du 8 janvier 1884
matin ; l'été, le 21 juin à 1 h. 8 du matin ; l'au- tomne, le 22 septembre à 3 h. 30 du soir; le 21 décembre à 9 h. 42 du matin. L'année 1884 est bissextile. Le nombre des voyageurs arrivés à ...
Journal n°1885 du 18 septembre 1894
; 210 Le fait commis à dessein d'avoir mis en péril un convoi sur un chemin de fer; 22° Vol ; 23° Escroquerie ; 24° Abus de blanc-seing ; 25° Détournement; 26° Banqueroute frauduleuse. Sont ...
Journal n°5300 du 4 mai 1959
statuts de ladite-société au capital de Cinq Milliens (5:000.000) dé francs, divisé én Cinq Cents (500) actions de Dit Mille (10.000) francs chacune de valeur nominale, recti par Mo 3.-C. Rey,. notaire à ...
Journal n°1857 du 6 mars 1894
Arrivées du 26 février au 4 mars 1894 CANNES, yacht â vap., White Lady, amér., c. Jones, passagers. BEAULIEU, yacht à vap., Flamingo, angl., c. Samuelson, icl. MENTON, yacht à vap., •Yolanthe, angl., c ...
Journal n°5783 du 26 juillet 1968
recteate par section 568 Vendredi 26 Juillet 1968 JOURNAL DE MONACO Budget priudtif ÉTAT « A » (suite) Snorre. D. - DÉPENSES COMMUNES AUX SECTIONS «A », «B », « C » : 9.113.320 + 929,100 10 ...
Journal n°5768 du 12 avril 1968
'argent »,, ART. 7. Les alinéas b et c de l'article 6-IA de l'annexe à Notre Ordonnance n° 3.935, du 28 décembre 1967, susvisée, sont modifiés et complétés ainsi qu'il suit « b — Les transports de marchandises ...
Journal n°5312 du 27 juillet 1959
.587.000 932.661:000 932.661.000 Tuirm,I3tn)Ger ORDINAIRE 3.204.726.000 11- 446:865.000 3.651.591.000 3.651.591.000 150.000.000 1- 22.800.000 214,201.000 + 9.251.000 8.750.000 5.200.000 63 ...
Journal n°5359 du 20 juin 1960
Souverain (p. 480). Retour en Principauté de S.A.S. la Princesse (p. 48». • S.A.S. le Prince S9uverain entouré de LLAA.SS. le Prince llér•éditair•e et la Prifitesse -Caroline a présidé la fête annuelle ...
Journal n°7820 du 10 août 2007
: marié à Sanaa Al-Gamei'i. 3) Aly Soliman Massoud Abdul Sayed [alias a) Ibn El Qaim, b) Mohamed Osman, c) Adam]. Adresse: Ghout El Shamal, Tripoli, Libye. Date de naissance : 1969. Lieu de naissance ...
Journal n°5176 du 17 décembre 1956
chiffrés sur machines à écrire : 11 - ler écheinn 24.288 25,510 Ill - 2ele échelon , 24.816 26.080 Lundi 17 Décembre 1956 JOURNAL I Employés aux écritures : 20.416 24.070 H III - échelon 22 ...
Journal n°5174 du 3 décembre 1956
vendeur pour être conservé par celui-ci, confortnément,,,,aux dispositions de l'article 3 c) ci-dessus; d) qu'il annote la faeture qui lui a été déliVrée par le vendeur de la date à laquelle l ...
Journal n°4341 du 2 janvier 1941
'contenant au maximum 15 p. 100 de fruits véreux et tavelés. ART. 3. Indépendamment des sanctions administratives les infractions au présent Arrêté seront constatées et poursuivies conformément à la Loi ...
Journal n°5257 du 7 juillet 1958
Bougainvillées ... 4 2, escalier Sainte-Dévote ... 5 3, rue des Bougainvillées ... 6 5 bis, boulevard de Suisse .. 7 26, boulevard Rainier III ... 8 10, boul. Princesse Charlotte. 9 Vallon Sainte ...
Journal n°5056 du 30 août 1954
la base de 1/25 du salaire mensuel. c) La journée du 3 septembre peut être récupérée, après entente entre l'employeur et le personnel; la rémunération afférente à cette journée de récupération étant ...
Journal n°2994 du 3 août 1915
la Condamine, pour tentative de tromperie sur la marchandise vendue (vin). Acquittée. S. A., né à Vérone (Italie), agé de 22 ans, voyageur de commerce, s'étant dit domicilié à Milan, en fuite; S. L ...
Journal n°4206 du 2 juin 1938
circulation sur du- 17 juillet 1918, la- Convention en date du 26 juin 1925 et l'Avenant à cette Conven tion du 9 juillet 1932 intervenus entre Notre Gouvernement et le Gouvernement de la République Française ...
Journal n°0416 du 3 juin 1866
particuliers, lesquels pourront toutefois faire valoir leurs droits auprès des Autorités judiciaires compétentes. ART. 9, L'extradition sera accordée sur la demande adressée par l'un des deux Gouvernements à ...
Journal n°1178 du 1 février 1881
...^.-.••••C":e G§ C..9 •• °• C) '• ç • rd : ri • 1.4 CD 0 . c. •-- • C.) Cll ...,•^ 0 Wi ri .. • .4, ,... ,-- ri . cD ct) • a a ,C• a 0 0 U "- z d 0 cd ••-4 ••-• G N ° ° G °•,-4 C5 -à ce I ...
Journal n°4525 du 6 juillet 1944
parcellaire cadastrales des ^ des à m offrir immeubles immeubles des du plan Maison ' Les et espace frs 9 E. N°116 P Moulins de recul 227 m' 25 3.000.000 Propriétaires E.N's 115 Les et ...
Journal n°6010 du 1 décembre 1972
MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 72-292 du 9 novembre• 1972 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Rothmarts International Services S.A.M.» (p. 824 ...
Journal n°2109 du 13 décembre 1898
— ALGÉRIE — TUNISIE Un an, 12 fr. ; Six mois, G fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois RÉDACTION ET ADMINISTRATION 22 ...
Journal n°5392 du 6 février 1961
Nadia I3oulanger et des Membres de la Maison Souveraine. A droite, S. Exc. M. César C. Solamito, Ministre de S.A.S. le Prince, près le Saint-Siège, ainsi que de nombreux Membres du Corps Consulaire ...
Journal n°8013 du 22 avril 2011
CHANGEMENT DE GERANT - S.A.R.L. CONCEPT IMAGE PUBLICITE Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros Siège social : 26 bis, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
transcrit et affiché, conformément à la loi, le 15 avril 2011. Monaco, le 22 avril 2011. ... transcrit et affiché, conformément à la loi, le 15 avril 2011. Monaco, le 22 avril 2011. ...
Journal n°0374 du 13 août 1865
6 7 8 6 13 29 41 44 17 18 37 50 44 322 15 16 25 9 10 43 , 45 et 48 49 1 21 30 NUMÉROS du plan parcellaire ......••••^••••^• 1 3, 4 5,13à 16, 21 à ...

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Version 2018.11.07.14