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Journal n°7905
du 27 mars 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1056 du 20 mars 2009 réglementant les occupations de la voie publique de la route de la Piscine (Darse Sud) dans le cadre de diverses manifestations
Automobile de Monaco ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du dimanche 29 mars 2009 à 23 heures 59 au dimanche 5 juillet 2009 à 23 heures 59, l’ensemble des occupations de la voie publique, avec ou sans emprise ... Automobile de Monaco ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du dimanche 29 mars 2009 à 23 heures 59 au dimanche 5 juillet 2009 à 23 heures 59, l’ensemble des occupations de la voie publique, avec ou sans emprise ...
Journal n°8571
du 31 décembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-5151 du 27 décembre 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 90ème Rallye Automobile Monte-Carlo et du 24ème Rallye Monte‑Carlo Historique.
.F. Kennedy de tourner vers le Quai des États-Unis.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules des participants du 90ème Rallye Monte-Carlo ou à ceux nécessaires aux différentes opérations prévues par ... 'organisation de cette épreuve ainsi qu'aux véhicules de secours.
Art. 8.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgence, de secours, des services publics ainsi qu'aux ... Arrêté Municipal n° 2021-5151 du 27 décembre 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 90ème ...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3264 du 22 juillet 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2018‑4542 du 9 novembre 2018 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques.
réglementés payants est subordonné à l'acquittement d'un droit de stationnement dès le commencement de la durée du stationnement.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules électriques.
Le paiement de ce ... réglementés payants est subordonné à l'acquittement d'un droit de stationnement dès le commencement de la durée du stationnement.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules électriques.
Le paiement de ce ... publiques. ...
Journal n°8536
du 30 avril 2021
Arrêté Municipal n° 2021-1568 du 20 avril 2021 portant nomination des membres du Conseil Artistique et Scientifique du Pavillon Bosio - Art & Scénographie - École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco.
fonctionnement du Pavillon Bosio, École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-2637 du 7 juillet 2017 portant nomination des membres du Conseil Artistique et ... fonctionnement du Pavillon Bosio, École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-2637 du 7 juillet 2017 portant nomination des membres du Conseil Artistique et ... Arrêté Municipal n° 2021-1568 du 20 avril 2021 portant nomination des membres du Conseil Artistique et Scientifique du Pavillon Bosio - Art & Scénographie - École Supérieure d'Arts Plastiques de la ...
Journal n°7818
du 27 juillet 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.789 du 17 juillet 2007 réglementant le stationnement des véhicules à l'occasion d'une manifestation aux Moneghetti
voies publiques ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le stationnement des véhicules est interdit des deux côtés du chemin de la Turbie, dans sa partie comprise entre l'immeuble "Herculis" et la ... voies publiques ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le stationnement des véhicules est interdit des deux côtés du chemin de la Turbie, dans sa partie comprise entre l'immeuble "Herculis" et la ...
Journal n°7641
du 5 mars 2004
Arrêté Municipal n° 2004-16 du 24 février 2004 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert 1er).
'occasion d'épreuves cyclistes organisées par l'Union Cycliste de Monaco, la circulation des piétons est interdite sur le Quai Albert 1er.
Art. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et ... 'occasion d'épreuves cyclistes organisées par l'Union Cycliste de Monaco, la circulation des piétons est interdite sur le Quai Albert 1er.
Art. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Arrêté Municipal n° 2003-025 du 19 mars 2003 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert 1er).
'épreuves cyclistes organisées par l'Union Cycliste de Monaco, la circulation des piétons est interdite sur le Quai Albert 1er.
Art. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie ... 'épreuves cyclistes organisées par l'Union Cycliste de Monaco, la circulation des piétons est interdite sur le Quai Albert 1er.
Art. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie ...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
Arrêté Municipal n° 2000-27 du 25 février 2000 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert 1er).
Premier
Le dimanche 19 mars 2000, de 8 heures 30 à 11 heures 30 et de 14 heures 30 à 17 heures 30, à l'occasion d'épreuves cyclistes organisées par l'Union Cycliste de Monaco, la circulation des piétons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Arrêtons ...
Journal n°7382
du 19 mars 1999
Arrêté Municipal n° 99-27 du 8 mars 1999 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'épreuves sportives (Quai Albert 1er).
Premier
Le dimanche 21 mars 1999, de 8 heures 30 à 11 heures 30 et de 14 heures 30 à 17 heures, à l'occasion d'épreuves cyclistes organisées par l'Union Cycliste de Monaco, la circulation des piétons est ... :
Article Premier
Le dimanche 21 mars 1999, de 8 heures 30 à 11 heures 30 et de 14 heures 30 à 17 heures, à l'occasion d'épreuves cyclistes organisées par l'Union Cycliste de Monaco, la circulation des ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3553 du 24 septembre 2019 relatif à la Foire Attractions.
'arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l'occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet ... 'arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l'occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet ... Arrêté Municipal n° 2019-3553 du 24 septembre 2019 relatif à la Foire Attractions. ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3910 du 24 septembre 2019 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 43ème Cross du Larvotto à Fontvieille.
présent arrêté ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgence de secours et des services publics. Elles pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité.
Art. 5.
Les ... s'appliquent pas aux véhicules d'urgence de secours et des services publics. Elles pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité.
Art. 5.
Les dispositions de l ... Arrêté Municipal n° 2019-3910 du 24 septembre 2019 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 43ème Cross du Larvotto à Fontvieille. ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1292 du 28 mars 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du Monte-Carlo Rolex Masters 2019\.
comprise entre le rond-point de l'avenue de Grande-Bretagne et la frontière Est.
Cette disposition ne s'applique pas, du samedi 13 avril au jeudi 18 avril 2019, aux autocars et autobus autorisés à stationner ... comprise entre le rond-point de l'avenue de Grande-Bretagne et la frontière Est.
Cette disposition ne s'applique pas, du samedi 13 avril au jeudi 18 avril 2019, aux autocars et autobus autorisés à stationner ... Arrêté Municipal n° 2019-1292 du 28 mars 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du Monte-Carlo Rolex Masters 2019\. ...
Journal n°7483
du 23 février 2001
Arrêté Municipal n° 2001-8 du 8 février 2001 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs.
concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 8 février 2001, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 8 février 2001.
Le Maire,
A ... concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 8 février 2001, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 8 février 2001.
Le Maire,
A ... Arrêté Municipal n° 2001-8 du 8 février 2001 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs. ...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.576 du 25 juin 2007 portant autorisation d'occupation privative de la voie publique à l'occasion des animations estivales sur le quai Albert 1er
réglementation d'occupation du domaine public communal de la voie publique et de ses dépendances ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-1.367 du 5 juin 2007 réglementant la circulation et le stationnement des ... réglementation d'occupation du domaine public communal de la voie publique et de ses dépendances ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-1.367 du 5 juin 2007 réglementant la circulation et le stationnement des ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-5110 du 19 décembre 2019 complétant l'arrêté municipal n° 2019-3025 du 18 juillet 2019 portant fixation des tarifs 2020 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-3025 en date du 18 juillet 2019 portant fixation des ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-3025 en date du 18 juillet 2019 portant fixation des ... Arrêté Municipal n° 2019-5110 du 19 décembre 2019 complétant l'arrêté municipal n° 2019-3025 du 18 juillet 2019 portant fixation des tarifs 2020 de l'affichage et publicité gérés par la Commune. ...