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Journal n°7473
du 15 décembre 2000
Avis de recrutement n° 2000-160 d'un technicien en micro-informatique au Service Informatique du Ministère d'Etat.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de technicien en micro-informatique va être vacant au Service Informatique du Ministère d'Etat.
La durée ...
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de technicien en micro-informatique va être vacant au Service Informatique du Ministère d'Etat.
La durée ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Société Anonyme Monégasque dénommée “DAGMAR S.A.M.”
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
S.A.M.”.
Dans tous les documents émanant de la société et destinés aux tiers, cette dénomination doit être précédée ou suivie immédiatement des mots “Société Anonyme Monégasque” ou des initiales “S ... S.A.M.”.
Dans tous les documents émanant de la société et destinés aux tiers, cette dénomination doit être précédée ou suivie immédiatement des mots “Société Anonyme Monégasque” ou des initiales “S ...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-612 du 19 juillet 2019 désignant un collège arbitral dans un conflit collectif du travail.
Publique, sont nommés arbitres dans le conflit collectif du travail opposant la Direction de la Société des Bains de Mer et du Cercle des Étrangers (SBM) à certains de ses syndicats, notamment au Syndicat ... Publique, sont nommés arbitres dans le conflit collectif du travail opposant la Direction de la Société des Bains de Mer et du Cercle des Étrangers (SBM) à certains de ses syndicats, notamment au Syndicat ...
Journal n°7457
du 25 août 2000
Avis de recrutement n° 2000-101 d'un maître-nageur-sauveteur au Stade Louis II.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un maître-nageur-sauveteur au Stade Louis II.
La durée de l'engagement sera d ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un maître-nageur-sauveteur au Stade Louis II.
La durée de l'engagement sera d ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - G-MAX MONTE-CARLO SARL
limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : G-MAX MONTE-CARLO SARL.
Objet : tant en Principauté de Monaco qu’à l’étranger :
La conception, l’achat, la vente aux ... limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : G-MAX MONTE-CARLO SARL.
Objet : tant en Principauté de Monaco qu’à l’étranger :
La conception, l’achat, la vente aux ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
TRIBUNAL SUPRÊME - EXTRAIT - Audience du 17 novembre 2023 - Lecture du 30 novembre 2023
nationale : « Le Directeur de la Sûreté Publique procède, sur instructions du Ministre d’État ou du Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Intérieur, préalablement aux actes ou décisions administratives d ... nationale : « Le Directeur de la Sûreté Publique procède, sur instructions du Ministre d'État ou du Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur, préalablement aux actes ou décisions administratives d ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
Avis relatif au transfert de portefeuilles de contrats de compagnies d’assurances
Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d’assurance «Cornhill France», dont le siège social est à Paris, 9ème, 28, rue de ... Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d’assurance «Cornhill France», dont le siège social est à Paris, 9ème, 28, rue de ...
Journal n°7981
du 10 septembre 2010
Avis relatif au transfert partiel de portefeuille de contrats de compagnies d’assurances
Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d’assurance «MAAF ASSURANCES SA»,dont le siège social est à Niort (79036), Chaban ... Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d’assurance «MAAF ASSURANCES SA»,dont le siège social est à Niort (79036), Chaban ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d’assurances
Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société « Allianz Vie », dont le siège social est 2, rue de Richelieu à Paris, 2ème ... Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société « Allianz Vie », dont le siège social est 2, rue de Richelieu à Paris, 2ème ...
Journal n°8214
du 27 février 2015
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d’assurances
Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la compagnie d’assurance « Societe Nationale Suisse Assurances », dont le siège social est à ... Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la compagnie d’assurance « Societe Nationale Suisse Assurances », dont le siège social est à ...
Journal n°8399
du 14 septembre 2018
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurances.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société anonyme « ASSISTANCE PROTECTION JURIDIQUE », dont le siège social est à Noisy ...
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société anonyme « ASSISTANCE PROTECTION JURIDIQUE », dont le siège social est à Noisy ...
Journal n°7745
du 3 mars 2006
Avis relatif au transfert de portefeuilles de contrats de compagnies d'assurances
Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance " Caisse Interprofessionnelle Mutuelle assurances ", dont le siège ... Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance " Caisse Interprofessionnelle Mutuelle assurances ", dont le siège ...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Avis relatif au transfert de portefeuilles de contrats de compagnies d’assurances
Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la compagnie d’assurance «MMA IARD», dont le siège social est au Mans (72000), 10, boulevard ... Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la compagnie d’assurance «MMA IARD», dont le siège social est au Mans (72000), 10, boulevard ...
Journal n°8099
du 14 décembre 2012
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d’assurances
Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d’assurance «GAN EUROCOURTAGE», dont le siège social est à Paris, 8ème, 8/10, rue ... Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d’assurance «GAN EUROCOURTAGE», dont le siège social est à Paris, 8ème, 8/10, rue ...
Journal n°8214
du 27 février 2015
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d’assurances
Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la compagnie d’assurance « Axa Courtage Assurance Mutuelle », dont le siège social est à ... Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la compagnie d’assurance « Axa Courtage Assurance Mutuelle », dont le siège social est à ...