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Journal n°7911
du 8 mai 2009
AVIS DE CONVOCATION - “SAMIPA MEDIA S.A.M.”
Société Anonyme Monégasque au capital de 750.000 euros
Siège social : 6, quai Antoine 1er - Monaco
du Compte de Pertes et Profits établis au 31 décembre 2008 ; approbation des comptes, quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion ; affectation du résultat ;
- Approbation du montant des ... du Compte de Pertes et Profits établis au 31 décembre 2008 ; approbation des comptes, quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion ; affectation du résultat ;
- Approbation du montant des ...
Journal n°7599
du 16 mai 2003
"M. D. L. EXPLOITATIONS"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY- Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 30 avril 2003.
I. - Aux termes ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 30 avril 2003.
I. - Aux termes ...
Journal n°8150
du 6 décembre 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
PANZOPIS INVESTMENTS AND PRIVATE OFFICE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 14 juin 2013, enregistré à Monaco le 1er juillet 2013, folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 14 juin 2013, enregistré à Monaco le 1er juillet 2013, folio ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. “J.T.M.C.”
’Internet ainsi que l’assistance aux clients dans ces domaines ;
La gestion de registres de noms de domaine Internet et toute opération de régie publicitaire sur le réseau Internet ;
A titre accessoire et dans le ... ’Internet ainsi que l’assistance aux clients dans ces domaines ;
La gestion de registres de noms de domaine Internet et toute opération de régie publicitaire sur le réseau Internet ;
A titre accessoire et dans le ...
Journal n°7897
du 30 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-39 du 22 janvier 2009 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
disponibilité pour une période d’un an, jusqu’au 31 janvier 2010.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont ... disponibilité pour une période d’un an, jusqu’au 31 janvier 2010.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont ...
Journal n°7997
du 31 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-651 du 28 décembre 2010 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-360 du 26 mai 2015 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
juin 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... juin 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8318
du 24 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-87 du 16 février 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, jusqu'au 31 août 2017.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... , jusqu'au 31 août 2017.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
TWW YACHT SERVICES - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
objet, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article O. 512-4 du Code de la mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de courtier maritime ... objet, à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l'article O. 512-4 du Code de la mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de courtier maritime ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Loi n° 1.433 du 8 novembre 2016 portant création du bail à usage de bureau.
contractuellement choisi de s'y soumettre.
Article 1616-2 : Le contrat de bail à usage de bureau a pour objet exclusif la location de locaux affectés à l'exercice d'un travail intellectuel ainsi qu'à celui des ... contractuellement choisi de s'y soumettre.
Article 1616-2 : Le contrat de bail à usage de bureau a pour objet exclusif la location de locaux affectés à l'exercice d'un travail intellectuel ainsi qu'à celui des ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
CEMAT MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 15 décembre 2021, enregistré à Monaco le 30 décembre 2021 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 15 décembre 2021, enregistré à Monaco le 30 décembre 2021 ... S.A.R.L. ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
Décision du 25 février 2015 du Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité Etude RELAX - CRLX030A3301 - n° EudraCT 2013-002513-35 - Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale RELAX : Etude en ouvert, multicentrique, prospective, randomisée pour évaluer l’efficacité de Sérélaxine comparée au traitement standard de référence chez des patients atteints d’insuffisance cardiaque aigüe
pour fournir au-delà des résultats cliniques, une analyse plus complète du fardeau de l’insuffisance cardiaque sur la santé publique.
-Le traitement est justifié par :
•Le consentement des patients ... pour fournir au-delà des résultats cliniques, une analyse plus complète du fardeau de l’insuffisance cardiaque sur la santé publique.
-Le traitement est justifié par :
•Le consentement des patients ...
Journal n°7370
du 25 décembre 1998
Extension de l'objet social -
Société en Nom Collectif "SNC FABIO et UBALDO SQUARCIAFICHI"
E.S.F.T.D.B.
Aux termes d'un procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire, en date du 12 octobre 1998, les associés de la "SNC FABIO et UBALDO SQUARCIAFICHI", en son siège social à Monaco, Le Continental ... Aux termes d'un procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire, en date du 12 octobre 1998, les associés de la "SNC FABIO et UBALDO SQUARCIAFICHI", en son siège social à Monaco, Le Continental ...
Journal n°8266
du 26 février 2016
Avis de concours interne et externe sur titres d’accès au grade de Maître Ouvrier exerçant les fonctions de chef d’équipe de nuit dans le service sécurité incendie et assistance aux personnes
orale se déroulera le jeudi 24 mars 2016 à partir de 9 heures.
Les candidats à ce concours devront faire parvenir leur candidature comportant la description de leur parcours professionnel à la Direction ... orale se déroulera le jeudi 24 mars 2016 à partir de 9 heures.
Les candidats à ce concours devront faire parvenir leur candidature comportant la description de leur parcours professionnel à la Direction ...
Journal n°7670
du 24 septembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-443 du 16 septembre 2004 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2004-179 du 9 avril 2004 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le seize septembre deux ... de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le seize septembre deux ...