icon-summary icon-grid list icon-caret-left icon-caret-right icon-preview icon-tooltip icon-download icon-view icon-arrow_left icon-arrow_right icon-cancel icon-search icon-file logo-JDM--large image-logo-gppm icon-categories icon-date icon-order icon-themes icon-cog icon-print icon-journal icon-list-thumbnails icon-thumbnails

Rechercher un journal, un article

?

La recherche a retourné 36142 résultats
résultats par page

?

La recherche a retourné 36142 résultats
résultats par page
Journal n°8241 du 4 septembre 2015
« Youthstream Group SAM » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco
précédée ou suivie immédiatement des mots « Société Anonyme Monégasque » ou des initiales « S.A.M. ». Tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers doivent, en outre, indiquer le ... précédée ou suivie immédiatement des mots « Société Anonyme Monégasque » ou des initiales « S.A.M. ». Tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers doivent, en outre, indiquer le ...
Journal n°8385 du 8 juin 2018
LAGARDERE ACTIVE BROADCAST - Société Anonyme Monégasque au capital de 24.740.565 euros - Siège social : « Roc Fleuri » 1, rue du Ténao – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
'administration sur la marche des affaires sociales au cours de l'exercice 2017 et du rapport général des Commissaires aux Comptes sur le bilan et les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2017 ... 'administration sur la marche des affaires sociales au cours de l'exercice 2017 et du rapport général des Commissaires aux Comptes sur le bilan et les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2017 ...
Journal n°8297 du 30 septembre 2016
GIIS MONACO CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 mars 2016, enregistré à Monaco le 1er avril 2016, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 mars 2016, enregistré à Monaco le 1er avril 2016, Folio ...
Journal n°7869 du 18 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-353 du 9 juillet 2008 fixant les modalités d’attribution et les taux du remboursement des frais de formation théorique des apprentis
des frais de formation théorique engagés pour son apprenti auprès de l’établissement d’enseignement doit adresser une demande écrite à la Direction du Travail. Elle doit impérativement être accompagnée ... des frais de formation théorique engagés pour son apprenti auprès de l’établissement d’enseignement doit adresser une demande écrite à la Direction du Travail. Elle doit impérativement être accompagnée ...
Journal n°7657 du 25 juin 2004
Modifications de l'objet social et des statuts - Société en Nom Collectif "Christian BALDACCHINO & Claude BOISSON" enseigne "A.I.B.B."
. II. - L'article 2 des statuts se trouve ainsi modifié et sa nouvelle rédaction devient : 1°/ Transactions sur immeubles et fonds de commerce 2°/ Gestion immobilière, administration de biens ... . II. - L'article 2 des statuts se trouve ainsi modifié et sa nouvelle rédaction devient : 1°/ Transactions sur immeubles et fonds de commerce 2°/ Gestion immobilière, administration de biens ...
Journal n°8243 du 18 septembre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - AMOC ART
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 13 avril 2015, enregistré à Monaco le 16 avril 2015, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 13 avril 2015, enregistré à Monaco le 16 avril 2015, Folio ...
Journal n°7463 du 6 octobre 2000
Dissolution anticipée - "COMPAGNIE GENERALE MONEGASQUE D'INFORMATIQUE" en abrégé "C.G.M.I." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
compte définitif, sur le quitus de sa gestion et la décharge de son mandat, ainsi que sur le quitus des Commissaires aux Comptes et pour constater la clôture de la liquidation. II. - L'original du ... compte définitif, sur le quitus de sa gestion et la décharge de son mandat, ainsi que sur le quitus des Commissaires aux Comptes et pour constater la clôture de la liquidation. II. - L'original du ...
Journal n°7732 du 2 décembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-604 du 28 novembre 2005 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ; Vu l'arrêté ministériel n° 2005-7 du 7 janvier 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ; Vu ... Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ; Vu l'arrêté ministériel n° 2005-7 du 7 janvier 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ; Vu ...
Journal n°7635 du 23 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-9 du 19 janvier 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, épouse HARROCH, Administrateur à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 17 janvier 2005. Art. 2 ... , épouse HARROCH, Administrateur à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 17 janvier 2005. Art. 2 ...
Journal n°7686 du 14 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-7 du 7 janvier 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, épouse HARROCH, Administrateur à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 17 janvier 2006. ART. 2 ... , épouse HARROCH, Administrateur à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 17 janvier 2006. ART. 2 ...
Journal n°7784 du 1 décembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-600 du 27 novembre 2006 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ; Vu l'arrêté ministériel n° 2005-604 du 28 novembre 2005 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ; Vu la ... Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ; Vu l'arrêté ministériel n° 2005-604 du 28 novembre 2005 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ; Vu la ...
Journal n°7756 du 19 mai 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-250 du 11 mai 2006 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, Administrateur principal à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 22 novembre 2006. ART. 2. Le Secrétaire ... , Administrateur principal à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 22 novembre 2006. ART. 2. Le Secrétaire ...
Journal n°7583 du 24 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-27 du 20 janvier 2003 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, épouse HARROCH, Administrateur à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 17 janvier 2004. Art. 2 ... , épouse HARROCH, Administrateur à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 17 janvier 2004. Art. 2 ...
Journal n°8011 du 8 avril 2011
Décision en date du 12 décembre 2010 du Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gérer les informations médicales du patient afin d’assurer sa prise en charge lors de ses venues au CHPG».
,...) - Conformément aux articles 15 et suivants de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée, les personnes figurant dans le traitement peuvent exercer leur droit d’accès et de rectification auprès de la direction ... ,...) - Conformément aux articles 15 et suivants de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée, les personnes figurant dans le traitement peuvent exercer leur droit d’accès et de rectification auprès de la direction ...
Journal n°8269 du 18 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.744 du 3 mars 2016 relative à l’aide à la souscription d’une assurance complémentaire santé
Direction, par le demandeur, accompagné de toutes pièces justificatives nécessaires à l’examen du dossier. Le contenu du formulaire et la liste des pièces visés à l’alinéa précédent sont fixés par arrêté ... Direction, par le demandeur, accompagné de toutes pièces justificatives nécessaires à l’examen du dossier. Le contenu du formulaire et la liste des pièces visés à l’alinéa précédent sont fixés par arrêté ...

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14