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Journal n°7838
du 14 décembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.428 du 7 décembre 2007 modifiant l'ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros
de la Direction des Monnaies et Médailles à Paris, pour les pièces de 0,01 - 0,02 - 0,05 - 0,10 - 0,20 - 0,50 euros, par Henri THIEBAUD pour la pièce de 1 euro, et par Pierre JAVAUDIN pour la pièce de ... de la Direction des Monnaies et Médailles à Paris, pour les pièces de 0,01 - 0,02 - 0,05 - 0,10 - 0,20 - 0,50 euros, par Henri THIEBAUD pour la pièce de 1 euro, et par Pierre JAVAUDIN pour la pièce de ...
Journal n°7538
du 15 mars 2002
Apport d'Eléments de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion -
"S.A.M. MEDIA & EVENTS" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes de l'article 5 des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. MEDIA & EVENTS", au capital de 183.000 € et avec siège social numéro 9, Avenue des Castelans, à Monaco,
M ... Aux termes de l'article 5 des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. MEDIA & EVENTS", au capital de 183.000 € et avec siège social numéro 9, Avenue des Castelans, à Monaco,
M ...
Journal n°7537
du 8 mars 2002
Apport d'Eléments de Fonds de Commerce - Première Insertion -
"S.A.M. MEDIA & EVENTS" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes de l'article 5 des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. MEDIA & EVENTS", au capital de 183.000 € et avec siège social numéro 9, Avenue des Castelans, à Monaco,
M ... Aux termes de l'article 5 des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. MEDIA & EVENTS", au capital de 183.000 € et avec siège social numéro 9, Avenue des Castelans, à Monaco,
M ...
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
"NOVENCI MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 20 octobre 2005.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 20 octobre 2005.
I. - Aux ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-363 du 22 juillet 2013 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
, Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction de la Coopération Internationale, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 31 juillet 2014.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du ... , Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction de la Coopération Internationale, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 31 juillet 2014.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-436 du 28 juillet 2014 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
, Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction de la Coopération Internationale, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 31 juillet 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du ... , Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction de la Coopération Internationale, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 31 juillet 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-26 du 11 janvier 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
janvier 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Mélissa MARCEL, Administrateur à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est placée, sur sa demande, en position de ... janvier 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Mélissa MARCEL, Administrateur à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité ...
Journal n°8391
du 20 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-690 du 11 juillet 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le onze ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Journal n°7871
du 1 août 2008
Avis de recrutement d’un Ingénieur en Radiocommunication/Programmeur, Grade P.3 au sein de l’Organisation International des Télécommunications (UIT) Bureau des Radiocommunications, Département Informatique, Administration et Applications (IAP)
candidats ayant les qualifications requises pour l’emploi, la préférence doit être donnée aux candidats des régions du monde qui sont insuffisamment représentées dans les effectifs de l’Union.
b) le ... candidats ayant les qualifications requises pour l’emploi, la préférence doit être donnée aux candidats des régions du monde qui sont insuffisamment représentées dans les effectifs de l’Union.
b) le ...
Journal n°7526
du 21 décembre 2001
"AMICALE DU PALAIS DE JUSTICE" - Récépissé de déclaration
d'une association constituée entre Monégasques
, des greffiers et de tous les fonctionnaires et agents relevant de la Direction des Services Judiciaires,
"2. des avocats-défenseurs, avocats et avocats stagiaires,
"3. des huissiers de justice ... , des greffiers et de tous les fonctionnaires et agents relevant de la Direction des Services Judiciaires,
"2. des avocats-défenseurs, avocats et avocats stagiaires,
"3. des huissiers de justice ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2312 du 22 juillet 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Administrateur dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco)
Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- M. le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant ... Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- M. le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant ...
Journal n°8055
du 10 février 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
HEREFORD
suivantes :
Dénomination : «HEREFORD S.A.R.L.».
Objet : «La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l’étranger, pour son propre compte ou pour le compte de tiers, directement ou en participation ... suivantes :
Dénomination : «HEREFORD S.A.R.L.».
Objet : «La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l’étranger, pour son propre compte ou pour le compte de tiers, directement ou en participation ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MONACO CONTEMPORARY
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 5 novembre 2015, enregistré à Monaco le 13 novembre 2015 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 5 novembre 2015, enregistré à Monaco le 13 novembre 2015 ...
Journal n°7941
du 4 décembre 2009
“S.A.M. HIRAPHARM”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
2009.
I.- Aux termes de deux actes reçus, en brevet, les 10 juillet et 1er septembre 2009, par Me Henry REY, notaire soussigné, les associés de la société à responsabilité limitée dénommée “S ... 2009.
I.- Aux termes de deux actes reçus, en brevet, les 10 juillet et 1er septembre 2009, par Me Henry REY, notaire soussigné, les associés de la société à responsabilité limitée dénommée “S ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-929 du 28 septembre 2018 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2003-72 du 7 février 2003 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée.
divulguée publiquement qu'avec le consentement du sportif ou de l'autre personne faisant l'objet de la décision. L'organisation antidopage responsable de la gestion des résultats devra faire des efforts ... publiquement qu'avec le consentement du sportif ou de l'autre personne faisant l'objet de la décision. L'organisation antidopage responsable de la gestion des résultats devra faire des efforts raisonnables afin ...