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Journal n°8118 du 26 avril 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - WHITE HONEY PROMOTION S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 14 février 2013, enregistré à Monaco le 18 février 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 14 février 2013, enregistré à Monaco le 18 février 2013 ...
Journal n°8351 du 13 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-728 du 4 octobre 2017 fixant les droits d'entrée applicables au Centre Nautique Albert II, à la salle de musculation ainsi qu'aux visites du Stade Louis II.
'éducation nationale ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.540 du 19 mars 1975 portant création de la direction de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.605 du 10 janvier ... 'éducation nationale ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.540 du 19 mars 1975 portant création de la direction de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.605 du 10 janvier ...
Journal n°7768 du 11 août 2006
"MONTE CARLO SEA LAND" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'une action emporte, de plein droit, adhésion aux statuts de la société et soumission aux décisions régulières du Conseil d'Administration et des assemblées générales. Les droits et obligations attachés à l ... 'une action emporte, de plein droit, adhésion aux statuts de la société et soumission aux décisions régulières du Conseil d'Administration et des assemblées générales. Les droits et obligations attachés à l ...
Journal n°7437 du 7 avril 2000
Avis de convocation - "VALENTINO MONTE-CARLO S.A.M." Société Anonyme Monégasque au capital de 2.000.000 de francs Siège social : 7 et 9, avenue de Monte-Carlo
leur gestion. - Affectation des résultats. - Approbation du montant des honoraires alloués aux Commissaires aux Comptes. - Approbation des opérations visées à l'article 23 de l ... leur gestion. - Affectation des résultats. - Approbation du montant des honoraires alloués aux Commissaires aux Comptes. - Approbation des opérations visées à l'article 23 de l ...
Journal n°7453 du 28 juillet 2000
"CAFE GRAND PRIX S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
siège par le Gouvernement Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet, tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger : - la propriété, la gestion et la promotion des droits de ... siège par le Gouvernement Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet, tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger : - la propriété, la gestion et la promotion des droits de ...
Journal n°8083 du 24 août 2012
Avis relatif au transfert de portefeuilles de contrats de compagnie d’assurances
Par application des dispositions de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société «La Parisienne», dont le siège social est à Paris (75017), 30, rue des Epinettes a présenté une ... Par application des dispositions de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société «La Parisienne», dont le siège social est à Paris (75017), 30, rue des Epinettes a présenté une ...
Journal n°7911 du 8 mai 2009
“MAGELLAN S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
au nom du ou des cessionnaires pourra être régularisé d’office par le Conseil d’Administration, sans qu’il soit besoin de la signature du cédant. Art. 8. Droits et obligations attachés aux ... au nom du ou des cessionnaires pourra être régularisé d’office par le Conseil d’Administration, sans qu’il soit besoin de la signature du cédant. Art. 8. Droits et obligations attachés aux ...
Journal n°8252 du 20 novembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.549 du 12 novembre 2015 modifiant l’article O.311-8 du Code la Mer
droits annuels de naturalisation sont perçus par la Direction des Affaires Maritimes qui en notifie le montant à chaque redevable au plus tard le 31 janvier. Les redevables doivent s’acquitter des sommes ... droits annuels de naturalisation sont perçus par la Direction des Affaires Maritimes qui en notifie le montant à chaque redevable au plus tard le 31 janvier. Les redevables doivent s’acquitter des sommes ...
Journal n°7746 du 10 mars 2006
Arrêté n° 2006-6 du 2 mars 2006 modifiant l'arrêté n° 2003-16 du 1er décembre 2003 portant nomination des membres du bureau de l'administration pénitentiaire
Nous, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ; Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu ... Nous, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ; Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu ...
Journal n°7564 du 13 septembre 2002
"S.A.M. AMSTAR" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
au nom du ou des cessionnaires pourra être régularisé d'office par le Conseil d'Administration, sans qu'il soit besoin de la signature du cédant. Art. 7. Droits et obligations attachés aux actions ... au nom du ou des cessionnaires pourra être régularisé d'office par le Conseil d'Administration, sans qu'il soit besoin de la signature du cédant. Art. 7. Droits et obligations attachés aux actions ...
Journal n°7655 du 11 juin 2004
Avis de convocation - "STUDIO INTERIOR S.A.M." en abrégé "SISAM" Société Anonyme Monégasque au capital de 380.000 Euros Siège social : 1, rue du Ténao Monaco (Pté)
'ordre du jour suivant : - Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant l'exercice ; - Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ; - Lecture ... 'ordre du jour suivant : - Rapport du Conseil d'Administration sur l'activité de la société pendant l'exercice ; - Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ; - Lecture ...
Journal n°8226 du 22 mai 2015
AVIS DE CONVOCATION - HEDWILL S.A.M. Société Anonyme Monégasque au capital de 195.000 euros Siège social : Le Margaret - 27, boulevard d’Italie - Monaco
pour leur gestion ; - Affectation des résultats ; - Approbation des opérations visées à l’article 23 de l’ordonnance du 5 mars 1895 ; - Autorisation à donner aux administrateurs, conformément à l ... pour leur gestion ; - Affectation des résultats ; - Approbation des opérations visées à l’article 23 de l’ordonnance du 5 mars 1895 ; - Autorisation à donner aux administrateurs, conformément à l ...
Journal n°7558 du 2 août 2002
Règlement fixant les conditions d'attribution des logements domaniaux.
au besoin normal du demandeur ou de son foyer, les attributions sont effectuées selon un ordre de priorité résultant du cumul des points obtenus en application de la grille de critères suivants ... au besoin normal du demandeur ou de son foyer, les attributions sont effectuées selon un ordre de priorité résultant du cumul des points obtenus en application de la grille de critères suivants ...
Journal n°8509 du 23 octobre 2020
GLOBAL CHOICE MC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
'ingénieur naval, à l'exception de toutes activités réservées par la loi aux architectes et à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de ... 'ingénieur naval, à l'exception de toutes activités réservées par la loi aux architectes et à l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé de ...
Journal n°8350 du 6 octobre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ST EXECUTIVE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique. Restriction au transfert des actions a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles dans les cas ... plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ». Tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers ...

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Version 2018.11.07.14