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Journal n°7282 du 18 avril 1997
'État J.-C. MARQUET. ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 97-151 du 9 avril 1997 portant régie-!mutation de la circulation et du stationnement à l'occasion de l'aménagement du circuit du 55 ...
Journal n°0721 du 16 avril 1872
de 111Alit$EILLE à ItIONACO et à GÊNES.' STATIONS. 11.114111111311111111111111M PRIX DES PLACES Ire cl. 2,fiecl. DÉPARTS soir 4 10 6 32 10 3. 'II 50 12 02 12 26 12 31 12 47 ...
Journal n°5784 du 2 août 1968
à compter du 1" juillet 1968 du régime de retraite et de prévoyance des cadres « A.G.I.R.C.». Le Conseil d'Administration de nu cours de 3a réunion du 28 juin 196$, a décidé de t'Oder la valeur du ...
Journal n°6803 du 12 février 1988
ART. 3. Les dispositions de la présente ordonnance prendront effet à compter du ler mars 1988. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'hm : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 9.092 du 28 ...
Journal n°1929 du 9 juillet 1895
) DATES 1 12 13 14 I 51 617 TEMPÉRATURES Maxima EXTRÊMES Minima 27.» 27.» 27.2 ; 24.5 i 27.8 I 26.2 27.9 23.» 2222.9 1 22.8 22.4 22.3 1 22.1 Pluie tombée : 0- -imur r PRESSIONS ...
Journal n°5846 du 10 octobre 1969
2 octobre 1969 portant mutation d'un fonctionnaire. INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 617 à 622). Nous, Maire de la Vile de Monaco, Vu les articles 127, 136 et 138 de la Loi n° 30 du 3 mal 1920 ...
Journal n°1725 du 25 août 1891
.1 52.9 56.2 63.2 24.8 24.8 21.7 21.4 23.6 22.8 22.» 25.8 25.6 25.4 25.2 21.6 21.» 23.» 27.» 28.» 27.6 25.» 25.4 23.» 24.8 26.» 29.4 29.6 24.» 26.8 24.» 25.» 25.» 26.» 25.4 23.4 23.8 22.2 22 ...
Journal n°6593 du 3 février 1984
1984 autorisant un changement du nom patronymique (p. 95). Ordonnances Souveraines n° 7.897 à n° 7.899 du 26 janvier 1984 admettant des fonctionnaires à faire valoir, sur leur demande, leurs droits à ...
Journal n°1773 du 26 juillet 1892
thermomètre est exposé as nard) 9h. 1 ' 3 h 6 h 19 h mat. midi soir soir soir 26.» 25.4 25.8 25.8 2626.7 26.4 22.4 21.2 22.» 23.6 23.2 21.8 22 4 21.» 22.6 2.322.» 24.8 24.6 24.8 25 ...
Journal n°4441 du 26 novembre 1942
inférieur à 1100 gr au mètre ciirré .à:100 g an Blèlrc Ciarré Annexe 2. — Barème enéral d'équivalence. F. 3 ciu lieu de : Manteati -d'hiver contenant de la laine tire : .1è.ol.c1n d ...
Journal n°7885 du 7 novembre 2008
MONACO S.A.M.», en abrégé «E.C.G.M.», au capital de 5.000.000 € (p. 2295). Arrêté Ministériel n° 2008-736 du 3 novembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme ...
Journal n°8113 du 22 mars 2013
,80 E Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, avis financiers, etc...) 9,15 E Erratum à l’ordonnance souveraine n° 4.187 du 18 février 2013 portant naturalisation monégasque, publiée au ...
Journal n°2132 du 16 mai 1899
6.» 16.» 16.» IIIMIIIIIIMIMI^11.1111111110^•^••••^••^^• Pluie tombée : 8-- 6 PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer 9 h. i midi 3 h. 6 h. I 9 h. mat ...
Journal n°4960 du 27 octobre 1952
QuATRR-Vrtgot-Iltlit4zi1mi. Atme.:R. -- 4.9à6 Le Ntimi44(i 30 ÉÜNDI 22 OCe140ARV. 196/ JOURNAL DE MONAC Bulletin Officiel• de la Principauté JOURNAL HESDOIVIADAIRE PARAISSANT LE LUNbl ...
Journal n°6064 du 14 décembre 1973
VERBAL Deuxième Insertion Aux termes d'un acte de cession de droit au bail verbal reçu par Me L.-C. Crovetto, notaire à Monaco, le 29 novembre 1973, M"e Lucie CARLETTO, demeurant à Monaco, 3, rue de ...
Journal n°5836 du 1 août 1969
; Vu les justifications produites à l'appui de ladite demande conformément aux dispositions de l'article 9 ter de l'Ordonnance Souveraine n° 3.731 du 28 juillet 1948 susvisée; Vu les avis du Comité de ...
Journal n°6511 du 9 juillet 1982
prix des produits pétroliers à usages énergétiques, — aux prix figurant aux annexes 1 et II du traité instituant le C.E.C.A. ART. 3. Les marges d'importation et de distribution, à tous les stades ...
Journal n°8116 du 12 avril 2013
) nom du père : Abdeslam Ahmed ; b) nom de la mère : Aicha Hammou ; c) après son acquittement, il a quitté l’Allemagne pour le Maroc, en juin 2005.» (3) La mention «Hassan Dahir Aweys [alias a ...
Journal n°1847 du 26 décembre 1893
TRENTE-SIXIÈME ANNÉE — N° 1847 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 26 Décembre 1893 ei....^•••••^••••••••^^^^^^^^••^^^ JOURNAL ONACO JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique ...
Annexes 1985 du 31 décembre 1985
'interferon immunitaire humain et son procédé de production ». Priorité Brevet PCT/Japon du 22 novembre 1982 au même nom. Vendredi 8 Février 1985 JOURNAL DE MONACO 3 Classe C 07, division d). N° 1671 ...
Journal n°7149 du 30 septembre 1994
salariés du régime général. Cette participation est également supprimée en ce qui concerne l'indemnité de garde fixée .à l'article premier lettre C". ART. 3, L'article 4 de l'arrêté ministériel n" 82 ...
Sommaires 1977 du 31 décembre 1977
Mai 1977 I Ordonnance Souveraine n° 6.054 portant nomination d'un inspecteur à la 6.245 3 Juin 1977 Direction du budget et du trésor(p. 426). 26 Mai 1977 Ordonnance Souveraine n° 6.055 portant ...
Journal n°7461 du 22 septembre 2000
Fin de Gérance - Deuxième Insertion Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
La gérance libre consentie par la Société en Commandite Simple dénommée "BENISAAD et Cie", dont le siège social est à Monte-Carlo, "Le Millefiori", 1, rue des Genêts, à Mme Monique MEDES, épouse de M ... La gérance libre consentie par la Société en Commandite Simple dénommée "BENISAAD et Cie", dont le siège social est à Monte-Carlo, "Le Millefiori", 1, rue des Genêts, à Mme Monique MEDES, épouse de M ...
Journal n°7574 du 22 novembre 2002
Contrat de Gérance - Deuxième Insertion - Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
, Immeuble Château Périgord II, a donné en gérance libre à la société en commandite simple dénommée "S.C.S. BREVIARIO & Cie", ayant son siège à Monte-Carlo, 30, boulevard des Moulins, un fonds de commerce de ... , Immeuble Château Périgord II, a donné en gérance libre à la société en commandite simple dénommée "S.C.S. BREVIARIO & Cie", ayant son siège à Monte-Carlo, 30, boulevard des Moulins, un fonds de commerce de ...
Journal n°7574 du 22 novembre 2002
Dissolution Anticipée - SETEX (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
I. - Aux termes d'une délibération prise à Monaco, au siège social 1, avenue Henry Dunant, le 20 septembre 2002, les actionnaires de la société SETEX, réunis en Assemblée Générale Extraordinaire ont ... I. - Aux termes d'une délibération prise à Monaco, au siège social 1, avenue Henry Dunant, le 20 septembre 2002, les actionnaires de la société SETEX, réunis en Assemblée Générale Extraordinaire ont ...
Journal n°7609 du 25 juillet 2003
Contrat de gérance - Deuxième Insertion Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 mai 2003 réitéré le 9 juillet 2003, Mme Arlette RAYBAUD, demeurant à Monte-Carlo, 20, boulevard Princesse Charlotte, veuve de M. César MENICONI ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 mai 2003 réitéré le 9 juillet 2003, Mme Arlette RAYBAUD, demeurant à Monte-Carlo, 20, boulevard Princesse Charlotte, veuve de M. César MENICONI ...
Journal n°7608 du 18 juillet 2003
Contrat de gérance - Première Insertion - Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 mai 2003 réitéré le 9 juillet 2003, Mme Arlette RAYBAUD, demeurant à Monte-Carlo, 20, boulevard Princesse Charlotte, veuve de M. César MENICONI ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 mai 2003 réitéré le 9 juillet 2003, Mme Arlette RAYBAUD, demeurant à Monte-Carlo, 20, boulevard Princesse Charlotte, veuve de M. César MENICONI ...
Journal n°7729 du 11 novembre 2005
Contrat de gérance - Deuxième Insertion Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 juillet 2005, réitéré le 28 octobre 2005, Mme Catherine, Angèle, Francine ANSELMI veuve de M. Jean-Louis NARMINO, demeurant à Monte-Carlo, 6, Lacets ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 juillet 2005, réitéré le 28 octobre 2005, Mme Catherine, Angèle, Francine ANSELMI veuve de M. Jean-Louis NARMINO, demeurant à Monte-Carlo, 6, Lacets ...
Journal n°7728 du 4 novembre 2005
Contrat de gérance - Première Insertion Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire - 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 juillet 2005, réitéré le 28 octobre 2005, Mme Catherine, Angèle, Francine ANSELMI veuve de M. Jean-Louis NARMINO, demeurant à Monte-Carlo, 6, Lacets ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 juillet 2005, réitéré le 28 octobre 2005, Mme Catherine, Angèle, Francine ANSELMI veuve de M. Jean-Louis NARMINO, demeurant à Monte-Carlo, 6, Lacets ...
Journal n°7766 du 28 juillet 2006
Renouvellement de contrat de gérance - Première insertion Etude de Me MAGALI CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monaco
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 mai 2006 réitéré le 17 juillet 2006, M. Luis VERDA, commerçant, demeurant à Monaco, "Villa Azur Eden", 30, boulevard d'Italie, a renouvelé le contrat ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 mai 2006 réitéré le 17 juillet 2006, M. Luis VERDA, commerçant, demeurant à Monaco, "Villa Azur Eden", 30, boulevard d'Italie, a renouvelé le contrat ...

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