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Journal n°8227
du 29 mai 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
philippine,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 16 juin 2015, à 9heures, sous la prévention de détention, offre ... philippine,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 16 juin 2015, à 9heures, sous la prévention de détention, offre ...
Journal n°8047
du 16 décembre 2011
CONTRAT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
années à compter du 9 novembre 2011,
à la «S.A.R.L. HLB Automobile», au capital de 15.000 €, avec siège à Monaco, 7 rue des Orchidées,
un fonds de commerce de garage pour automobiles, vente et achat d ... années à compter du 9 novembre 2011,
à la «S.A.R.L. HLB Automobile», au capital de 15.000 €, avec siège à Monaco, 7 rue des Orchidées,
un fonds de commerce de garage pour automobiles, vente et achat d ...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1734 du 3 juin 2009 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
’appliquent pas aux véhicules d’urgences et de secours.
Art. 2.
A compter du mardi 7 juillet 2009, à 00 heure 01, la circulation des autocars, des véhicules et ensemble de véhicules dont la hauteur est supérieure ... ’appliquent pas aux véhicules d’urgences et de secours.
Art. 2.
A compter du mardi 7 juillet 2009, à 00 heure 01, la circulation des autocars, des véhicules et ensemble de véhicules dont la hauteur est supérieure ...
Journal n°8130
du 19 juillet 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2269 du 15 juillet 2013 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco
, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 relative à la crémation de corps de personnes décédées ou de restes mortuaires ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-3021 du 3 décembre 2012 ... , modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 relative à la crémation de corps de personnes décédées ou de restes mortuaires ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-3021 du 3 décembre 2012 ...
Journal n°8099
du 14 décembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3021 du 3 décembre 2012 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco
l’acte de concession sont à la charge de l’acquéreur.
Art. 2.
Les Monégasques bénéficieront d’une réduction de 50 % sur le prix des caveaux et des cases, terrain compris.
Art. 3.
Les dispositions ... l’acte de concession sont à la charge de l’acquéreur.
Art. 2.
Les Monégasques bénéficieront d’une réduction de 50 % sur le prix des caveaux et des cases, terrain compris.
Art. 3.
Les dispositions ...
Journal n°8185
du 8 août 2014
RESILIATION DE DROITS LOCATIFS - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 21 juillet 2014, M. Pierre GARET, domicilié 4, boulevard de Belgique, à Monaco, a résilié, tous les droits locatifs profitant à M. Guy VAGLIO et ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 21 juillet 2014, M. Pierre GARET, domicilié 4, boulevard de Belgique, à Monaco, a résilié, tous les droits locatifs profitant à M. Guy VAGLIO et ...
Journal n°7740
du 27 janvier 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-20 du 19 janvier 2006 approuvant les modifications apportées
aux statuts de l'association dénommée
"DES AILES POUR LA TERRE - WINGS FOR EARTH"
de l'association dénommée " DES AILES POUR LA TERRE - WINGS FOR EARTH ", qui s'intitule désormais " WINGS FOR EARTH - DES AILES POUR LA TERRE MONACO ", en abrégé " WFE MONACO ".
ART. 2.
Sont ... 8 ... de l'association dénommée " DES AILES POUR LA TERRE - WINGS FOR EARTH ", qui s'intitule désormais " WINGS FOR EARTH - DES AILES POUR LA TERRE MONACO ", en abrégé " WFE MONACO ".
ART. 2.
Sont ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.245 du 20 janvier 2017 portant nomination du Chef de Corps des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
° 3.326 du 24 juin 2011 portant nomination de l'Adjoint au Chef de Corps de la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain ;
Vu Notre ordonnance n° 6.180 du 12 décembre 2016 portant ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 3 ...
Journal n°8014
du 29 avril 2011
APPORT D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège de la société, 3, rue des Açores à Monaco, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 29 avril 2011. ... .
Oppositions, s’il y a lieu, au siège de la société, 3, rue des Açores à Monaco, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 29 avril 2011. ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
APPORT D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège de la société, 3, rue des Açores à Monaco, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 avril 2011. ... .
Oppositions, s’il y a lieu, au siège de la société, 3, rue des Açores à Monaco, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 avril 2011. ...
Journal n°7617
du 19 septembre 2003
Contrat de gérance libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'Italie, à Monte-Carlo, ont concédé en gérance libre pour une durée de 9 années à compter du 7 août 2003,
à la S.A.M. dénommée "BLANCHISSERIE - TEINTURERIE DU LITTORAL", avec siège 23, rue des Orchidées, à ... 'Italie, à Monte-Carlo, ont concédé en gérance libre pour une durée de 9 années à compter du 7 août 2003,
à la S.A.M. dénommée "BLANCHISSERIE - TEINTURERIE DU LITTORAL", avec siège 23, rue des Orchidées, à ...
Journal n°7618
du 26 septembre 2003
Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'Italie, à Monte-Carlo, ont concédé en gérance libre pour une durée de 9 années à compter du 7 août 2003,
à la S.A.M. dénommée "BLANCHISSERIE - TEINTURERIE DU LITTORAL", avec siège 23, rue des Orchidées, à ... 'Italie, à Monte-Carlo, ont concédé en gérance libre pour une durée de 9 années à compter du 7 août 2003,
à la S.A.M. dénommée "BLANCHISSERIE - TEINTURERIE DU LITTORAL", avec siège 23, rue des Orchidées, à ...
Journal n°8355
du 10 novembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3953 du 2 novembre 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Factotum dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre).
et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant,
- M. Patrick Parizia, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires.
Art. 5 ... ,
- le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ... Arrêté Municipal n° 2017-3953 du 2 novembre 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Factotum dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre). ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
Délibération n° 2011-25 du 21 mars 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des missions médicales de l’Inspection Médicale des Sportifs» de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
ministériel. Elle a notamment pour objet : - de ne permettre la pratique de certains de ces sports dans les groupements autorisés et la participation à des compétitions qu’aux sujets pouvant s’y adonner sans ... ministériel. Elle a notamment pour objet : - de ne permettre la pratique de certains de ces sports dans les groupements autorisés et la participation à des compétitions qu’aux sujets pouvant s’y adonner sans ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Modification aux statuts - Société Anonyme Monégasque dénommée :
"SOCIETE AGRO-ALIMENTAIRE DE MONACO
en abrégé "S.A.A.M."
Etude de Me MAGALI CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
1) Aux termes d'une délibération prise, au siège social, à MONACO, 7, avenue de Grande-Bretagne, le 18 Mai 2006, les actionnaires de la société "SOCIETE AGRO-ALIMENTAIRE DE MONACO" en abrégé "S.A.A ... 1) Aux termes d'une délibération prise, au siège social, à MONACO, 7, avenue de Grande-Bretagne, le 18 Mai 2006, les actionnaires de la société "SOCIETE AGRO-ALIMENTAIRE DE MONACO" en abrégé "S.A.A ...