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Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Décision du 20 juillet 2010 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Communications Electroniques, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des stations radioélectriques des navires monégasques»
Nominatives ;
Décidons
la mise en œuvre, par la Direction des Communications Electroniques, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité :
«Gestion des stations ... Nominatives ;
Décidons
la mise en œuvre, par la Direction des Communications Electroniques, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité :
«Gestion des stations ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Avis de recrutement n° 2016-163 d'un Contrôleur à la Direction de l'Expansion Economique.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Contrôleur à la Direction de l'Expansion Economique, pour une ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Contrôleur à la Direction de l'Expansion Economique, pour une ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Décision du 20 juillet 2010 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Communications Electroniques, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des stations radio-amateurs monégasques»
Nominatives ;
Décidons
la mise en œuvre, par la Direction des Communications Electroniques, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité :
«Gestion des stations radio ... Nominatives ;
Décidons
la mise en œuvre, par la Direction des Communications Electroniques, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité :
«Gestion des stations radio ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Décision du 20 juillet 2010 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Communications Electroniques, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des réseaux privés radioélectriques permanents monégasques»
Nominatives ;
Décidons
la mise en œuvre, par la Direction des Communications Electroniques, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité :
«Gestion des réseaux privés ... Nominatives ;
Décidons
la mise en œuvre, par la Direction des Communications Electroniques, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité :
«Gestion des réseaux privés ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Décision du 20 juillet 2010 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Communications Electroniques, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des réseaux privés radioélectriques temporaires monégasques»
Nominatives ;
Décidons
la mise en œuvre, par la Direction des Communications Electroniques, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité :
«Gestion des réseaux privés ... Nominatives ;
Décidons
la mise en œuvre, par la Direction des Communications Electroniques, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité :
«Gestion des réseaux privés ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Décision du 20 juillet 2010 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Communications Electroniques, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des stations terriennes monégasques»
Nominatives ;
Décidons
la mise en œuvre, par la Direction des Communications Electroniques, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité :
«Gestion des stations terriennes ... Nominatives ;
Décidons
la mise en œuvre, par la Direction des Communications Electroniques, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité :
«Gestion des stations terriennes ...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
Avis de recrutement n° 2009-41 d’un Technicien à la Direction des Affaires Culturelles
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Technicien à la Direction des Affaires Culturelles pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Technicien à la Direction des Affaires Culturelles pour une durée ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Décision du 30 juin 2021 de la Société Monégasque d'Assainissement (SMA) portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des tournées de collecte des déchets ».
avis favorable à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des tournées de collecte des déchets » présenté par la Société Monégasque d ... favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des tournées de collecte des déchets » présenté par la Société Monégasque d'Assainissement (SMA ... Décision du 30 juin 2021 de la Société Monégasque d'Assainissement (SMA) portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des tournées de ...
Journal n°8558
du 1 octobre 2021
Volontaires Internationaux de Monaco (VIM) - Appel à candidatures 2021 - Chargé(e) de projet Réfugiés au sein de Bioforce à Dakar, Sénégal.
Le Département des Relations Extérieures et de la Coopération (DREC), Direction de la Coopération Internationale (DCI), fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Volontaire International ...
Le Département des Relations Extérieures et de la Coopération (DREC), Direction de la Coopération Internationale (DCI), fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Volontaire International ... Volontaires Internationaux de Monaco (VIM) - Appel à candidatures 2021 - Chargé(e) de projet Réfugiés au sein de Bioforce à Dakar, Sénégal. ...
Journal n°8316
du 10 février 2017
Avis de recrutement n° 2017-20 d'un Rédacteur Principal à la Direction des Affaires Culturelles.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Rédacteur Principal à la Direction des Affaires Culturelles pour ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Rédacteur Principal à la Direction des Affaires Culturelles pour ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 1er juin 2021 portant sur la mise en œuvre, par le Service des Titres de Circulation, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Prise de rendez-vous en ligne pour la visite technique d'un véhicule ».
protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'avis motivé ... protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'avis motivé ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 1er juin 2021 portant sur la mise en œuvre, par le Service des Titres de Circulation, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 23 novembre 2023 portant sur la mise en œuvre, par le Service des Titres de Circulation, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Déclarer la perte ou le vol d'un permis de conduire / certificat d'immatriculation par voie dématérialisée ».
la protection des informations nominatives ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l ... protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'avis motivé ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 23 novembre 2023 portant sur la mise en œuvre, par le Service des Titres de Circulation, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...
Journal n°8045
du 2 décembre 2011
Décision de S.E.M. le Ministre d’Etat en date du 25 novembre 2011 portant sur la mise en œuvre par la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Postuler aux emplois publics de la Fonction Publique d’Etat par téléservice»
;
Vu l’avis motivé émis le 4 octobre 2010 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
la mise en œuvre, par la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de ... ;
Vu l’avis motivé émis le 4 octobre 2010 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
la mise en œuvre, par la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de ...
Journal n°8641
du 5 mai 2023
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 25 avril 2023 portant sur la mise en œuvre, par le Service d'Information et de Contrôle sur les Circuits Financiers, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Analyse du niveau de risque des assujettis à la Loi n° 1.362 ».
la protection des informations nominatives ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l ... protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'avis motivé ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 25 avril 2023 portant sur la mise en œuvre, par le Service d'Information et de Contrôle sur les Circuits Financiers, du traitement automatisé d ...
Journal n°7858
du 2 mai 2008
Avis de recrutement n° 2008-73 d'un Administrateur à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Division Formation de la Direction de la Fonction Publique et ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Division Formation de la Direction de la Fonction Publique et ...