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Journal n°2285
du 22 avril 1902
retard leur adhésion. Des bulletins seront à cet effet mis à leur dispostion, et ils seront retirés du 20 au 3U mai prochain, dernier délai.
La Société l'Accord Parfait qui avait projeté de participer au ...
Journal n°2365
du 3 novembre 1903
'enrochements naturels, et 18,060 mètres cubes de blocs artificiels.
Les premiers enrochements de la jetée sud ont été immergés le ler mars 1902, et c'est seulement le 11 août 1903 que le sommet du massif est parvenu à ...
Journal n°7116
du 11 février 1994
Municipal n° 94-4 du 31 janvier 1994 modifiant l'arrêté municipal n° 8.3-33 du 4 .1:dile( 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville (p. 164).
AVIS ET ...
Journal n°2098
du 27 septembre 1898
, à Monaco.
Les inscriptions se feront jusqu'au 2 octobre, le matin, de 8 heures à 11 heures, et le soir, de 5 heures à 7 heures.
A partir du 3 octobre, les inscriptions ne seront reçues que le ...
Journal n°4389
du 4 décembre 1941
ç'0115 mm33
Foyer de 4. personnes ........ . . 75 m3
ainsi de suite, à raison de 15 in3 par ,personne supplémentaire faisant partie du foyer.
Cette attribution mensuelle sera en outre ...
Journal n°5412
du 26 juin 1961
viennent d'effectuer Leurs Altesses Sérénissimes.
rao=e1e1;=e3UffliireMZIZet
Décisions Souveraines.
Par Décision Souveraine en date du 9 juin 1961, S.A.S. le Prince a autorisé M. Joseph Asso, Trésorier ...
Journal n°4011
du 27 septembre 1934
produits taxables et des redevables.
ART. 26.
Sont applicables, en matière de taxes uniques, les dispositions des articles 8 à 14 et 18 de l'Ordonnance du 11 janvier 1921, 8 et 9 de l'Ordonnance du 12 ...
Journal n°6510
du 2 juillet 1982
plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité (p. 680).
Arrêté Ministériel ne 82-327 du 9 juin 1982 prononçant la, révocation de l'autorisation de constitution donnée â la société anonyme ...
Journal n°2036
du 20 juillet 1897
, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à &ré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Blionueoe le *0 Juillet 1897
NOUVELLES LOCALES
Une dépêche du ...
Journal n°1370
du 4 novembre 1884
température a)
^ et au niveau de la mer.
9 h. midiI 3 h. 1 6 h. 1 9 h.
o du mat. I du soir du soir du soir
28 762.» 762.2 763 2 763.3 763 6
29 63.8 64.3 63.6 64.7 71.5
30 68.8 68.4 69.3 69.8 71 ...
Journal n°1936
du 27 août 1895
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer
9 h. 1 midi 3 h. 16 h. 9 h.
mat. soir soir soir
19 765.1 765.»
20 761.» 764.»
21 764.» 761.1
22 '761.1 761.6
23 764 ...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
Général honoraire de Monaco à San
José (Costa Rica) (p. 5222).
Ordonnance Souveraine n° 2.514 du 9 décembre 2009 modifiant
l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée,
portant ...
Journal n°0788
du 29 juillet 1873
VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, I • près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3.
Les a bonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se ...
Journal n°7168
du 10 février 1995
monégasque dénommée Somoorco S.A.M." (p. 151).
Arrêté Ministériel n° 9.5-20 du 1" février 1995 abrogeant an arrêté ministériel autorisant un pharmacien d'officine à employer un pharmacien-assistant (p. 152 ...
Journal n°7298
du 8 août 1997
avec Jean-Claude l'endettai et Mathias Mlekus
Jardins et An-imn du Casino
jusqu'au 31 octobre,
VI' Biennale de Sculpture de Monte-Carlo
Salle du Canton
le 9 août, à 22 h. Soirée disco "Dance ...
Journal n°5632
du 3 septembre 1965
bis, rue Grimaldi, à Monaco-Condamine.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Étude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 3 septembre 1965.
Signé : 3.-C. REY ...
Journal n°0069
du 18 septembre 1859
donc MM. lei Propriétaires à profiter sans plus attendre de l'intermédiaire d'au:: eesnce établie toute dans értt
41,3
•
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 9 a c 15 Septembre 1859 ...
Journal n°1542
du 21 février 1888
. Stasséna Un An 12 Francs
Réclames 50. à l'AGENCE-DàLGOCTTR, place du Jardin Public, 3 Six Mois e id.
Trois Mois
3 id.
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se ...
Journal n°5143
du 30 avril 1956
'EXERCICE 1955.
Chap. I er. — PRODUITS ET REVENUS DU DOMAINE DE L'ÉTAT.
A. -- Domaine immobilier 9.256.000 9.256.000
B. — Domaine industriel et commercial 318.200.000 I- 52.436.000 370,636.000
C ...
Journal n°5727
du 30 juin 1967
:
— de 0 à 2,99 tonneaux de jauge brute : 15 F
— de 3 à 5,99 « « : 25 F
— de 6 à 9,99 : 30 F
de 10 à 14,99 « : 40 F
— de 15 à 21,99 : 45 F
— de 22 à 29,99 : 55 F
— de 30 à 39,99 : 60 F
— de ...
Journal n°2311
du 21 octobre 1902
le prévenu à la sanction des tribunaux répressifs, que de difficultés à surmonter, que d'obstacles à franchir, que de questions à résoudre I
C'est un lieu commun que de parler de l'augmentation du ...
Journal n°3056
du 10 octobre 1916
Philippines, la presqu'île de Malacca, Ceylan, le sud de l'Inde et Madagascar, c'est-à-dire toute la contrée comprise dans l'ancien continent tropical, aujourd'hui morcelé, que les géologues appellent continent ...
Journal n°2101
du 18 octobre 1898
'expulsion ;
Merlino Ange. né à Ormea (Italie) le 3 juin 1872,, journalier, demeurant à Monaco, un mois de pri. son pour vol ;
Mazzieri Léopold, né à San Secundo Parrnente (Italie) le 9 novembre 1873, maçon à Monaco ...
Journal n°5688
du 30 septembre 1966
reçu par Mo Crovetto, notaire à Monaco, le 5 mai 196G, Monsieur Sabin-Alexis HYVERNAUD, sans profession, demeurant à Monte-Carlo, 9, avenue d'Ostende a donné à compter du ler mai 1966 pour une durée de ...
Journal n°3833
du 14 mai 1931
par la Loi n° 71 du 3 janvier 1924.
JOURNAL DE MONACO
1 1 8
ART. 3.
M. le Secrétaire en Chef du Ministère d'Etat est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°6619
du 3 août 1984
homologué de tourisme, 2 étoiles, 3 étoiles, 4 étoiles, 4 étoiles luxe et palace, à compter du ler juillet 1984 (p. 808).
MAIRIE
Convocation du Conseil Communal en session extraordinaire Séance publique ...
Journal n°6347
du 18 mai 1979
Course Pro Car (20 voitures — 30 tours)
à17 h30:
départ du 21e Grand Prix Monaco F3 (20 voitures - 24 tours).
le dimanche 27
à7h00 :
fermeture du circuit
à9h 30 :
départ de la 4e Coupe ...
Journal n°7085
du 9 juillet 1993
opérations visées à l'article 3 ne pourront être poursuivis sur le fondement de l'article 308 du Code pénal.
Aucune action en responsabilité civile ne peut être intentée, ni aucune sanction professionnelle ...
Journal n°6150
du 8 août 1975
amuies Heures 3 ans 6 ans 9 ans 12 ans et
.!...) supplémentaires au-delà
0
V QUALIFICATION Klett
PROFFSSIONNELLE Pour Jusqu'à de 40 h. Au-delà 3 % du 6 % du ...
Journal n°0432
du 23 septembre 1866
Paris . à l'Agence (lavas. rue .1.4. nousseau. :1, et chez M. St-Hilaire. A IIONNENENTS
Ràclames &3 id. édileur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir-général des composi>eurs, rue du 4 ...
Journal n°0948
du 29 août 1876
le journal.
ege-emeass ste e
on s'abonne, pour la France, il Paris; à l'Agence havas, rue J.-J. Rousseau, 3, el chez 11, St-üilaire;
éditeur de musique du C.onserv. imp. (I directeur du Comptoir ...
Journal n°3776
du 17 avril 1930
façades.-
Ils peuvent être établis à Partir du sol du premier étage avec la saillie .que pourrait avoir un balcon situé dans te même c.as. Leur largeur ne peut 'excéder 3 m. 50 sans pouvoir toutefois ...
Journal n°0830
du 26 mai 1874
sont réellement ceux du bain froid ; dans le midi, c'est le vrai bain minéral à température indifférente. « Dans les premières, dit M. Lévy, saisissement plus ou moins pénible dès l'entrée et pendant la ...
Journal n°7824
du 7 septembre 2007
sur la totalité de la route de la piscine, darses Nord et Sud, du lundi 8 octobre 2007 à 8 heures au mercredi 17 octobre 2007 à 18 heures.
ART. 3.
Une voie de circulation, à sens unique est ...
Journal n°1575
du 9 octobre 1888
h. 6 du matin au Sénégal; 6 h. 43 du matin à Lima; 9 h. 45.du soir à Sidney ; 7 h. 36 du soir à Pékin ; 7 h. 58 du matin à Buenos-Ayres ; 5 h. 5 du matin à Panama; 6 h. 55 du matin à New-York ; 3 h ...
Journal n°5114
du 10 octobre 1955
Mairie, aux heures d'ouverture des bureaux, c'est-à-dire de 9 heures à 12 heures et de 14 heures 30 à 18 heures 30, trois jours au moins et quinze jours au plus avant le jour du scrutin, sa déclaration de ...
Journal n°6214
du 29 octobre 1976
de l'Ordonnance Souveraine n° 3.217 du 9 juillet 1964 'portant application de la Loi n° 735 du 16 mars 1963 établissant le statut du travail à domicile.
francs
Salaire de base . 4 9,44
Congés ...
Journal n°4532
du 24 août 1944
laquelle il appartient ;
b) l'indication d'une " consommation de bas-'' ;
c) l'emplaeument nécessaire pour porter le relevé des
livraiSons. ART. 3.
La carte affectée à un Veldt:nie devra ...
Journal n°3810
du 11 décembre 1930
décors furent admirés et, aussi, fort justement, les frais et ravissants costumes de Mine Vialet.
Tout marcha à la générale satisfaction. A. C.
DANS LES COWCERTS
Le Concert Classique du mercredi 3 ...
Journal n°6604
du 20 avril 1984
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 7.929 du 20 mars 1984 portant nominati9n d'une Secrétaire sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès (p. 374).
Ordonnances ...
Journal n°6610
du 1 juin 1984
dix-sept ans ».
ART. 3.
Les délais d'option courront à dater du jour de la publication de la présente loi pour les personnes qui à ce jour auront dépassé l'âge de dix-sept ans.
La présente loi est ...
Journal n°7927
du 28 août 2009
’Appel.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la constitution ;
Vu les articles 3 de l’ordonnance organique du
9 mars 1918 organisant la Direction des Services ...
Journal n°8509
du 23 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-690 du 13 octobre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-402 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Biélorussie.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques :
Vu l ... ;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt; height:31.3pt'>
Dans sa position dirigeante de vice-président du comité pour la sûreté de l'État (KGB), il est responsable de la participation du KGB à la ... Arrêté Ministériel n° 2020-690 du 13 octobre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-402 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°4939
du 2 juin 1952
Principauté à l'Etranger (p. 426).
Ord9mtance Souveraine no 573 du 15 mai 1952 accordant la natio-
raillé monégasque et la réintégration dans cette nationalité
(p. 426). •
Ordonnance Souveraine no 574 ...
Journal n°0057
du 26 juin 1859
guerre de l'Europe : elle est entourée au Nord et à l'est par les lacs que forme le Mincio, du cô-té du sud et de l'ouest par de vastes marais.C'est aussi dans la même province que se trou-ve Peschiera ...
Journal n°4179
du 25 novembre 1937
, Conseiller Communal ; le Chanoine Aurat, Maître de Chapelle de la Cathédrale ;
C. Polack, Professeur au Lycée ;
A. Scotto, Secrétaire Général du Théâtre de Monte-Carlo.
ART. 2.
M. le Conseiller de ...
Journal n°3447
du 29 janvier 1924
-Schellino ;
Vu le diplôme de sage-femme délivré à Mme Ferreri par l'Université (le Turin, le 17 juin 192:3;
Vu l'avis de M. le Directeur du Service d'Hygiène publique du X12 janvier 1924 ;
Vu la délibération ...
Journal n°6477
du 13 novembre 1981
,37
Préparateurs .
1'5 Aide ou Éieve-Préparateur (après 3 ans d'ap-
prentissage et obtention du C.A.P ) . 3.387,45 3.916,74 . 4.234,31 4.488,37 19,54 24,42 29,31 101,62 203,25 304 ...
Journal n°6926
du 22 juin 1990
des Fêtés de la Saint-Jean
Musée Océanographique
Projections cinématographiques à partir de 9 h 45'
du 20 au 26 juin,
« Le sang de la mer »
du 27 juin au 3 juillet, « Le Nil ( lère partie ...
Journal n°8202
du 5 décembre 2014
).
Arrêté Ministériel n° 2014-672 du 3 décembre 2014 portant
modification de l’arrêté ministériel n° 2003-531 du
21 octobre 2003 relatif à l'agrément, l'assermentation, la
formation initiale et continue ...
Journal n°2229
du 26 mars 1901
puissance la magnifique ouverture du Tannhaüser.
Un autre concert digne d'être signalé fut celui de dimanche dernier, consacré à l'audition d'ceuvres de Verdi, c'a été une véritable solennité artistique et ...
Journal n°2363
du 20 octobre 1903
).2 66.1 66.8
midi 3 h• 6 h. I 9 h.
soir soir I soir
20.2 21.5 21.1 22 » 20 3 22 1 20 8 23.» 21.» 23.2 20.8 23 » 18.2 20.»
Sud.
Sud-Est. Nord-Ouesi. Ouest.
Ouest violent. Sud.
Nuageux. Beau ...
Journal n°3944
du 15 juin 1933
service des pensions civiles cessera à lainême date.
3.
L'article '9 de la Loi n° 112 du 20 janvier t 928, -en tant qu'il. 'est applicable, en vertu de l'Ordonnance SOuveraine n° 763 du 2 août 192 ...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
Souveraine n° 5.830 du 9 mai 2016 modifiant
l'ordonnance souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958
relative à l'organisation et au fonctionnement de la médecine
du travail, modifiée (p. 1160 ...
Journal n°6155
du 12 septembre 1975
activités connexes s'y rattachant, à compter du 1'r juillet 1975.
1. -- Conformément aux di3positions de la Loi n° 739 du 16 mars 1963 sur les salaires et de l'Arrêté Ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963, 1 ...
Journal n°0864
du 19 janvier 1875
-de-chaus-
sée
•
En haut, sont les nouveaux appartements, soixante chambres dont le confort est au moins égal à celui du restaurant.
C'est la cuisine de l'hôtel qui dessert tout le bâtiment au moyen d ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
.
A l’article 9 de l’ordonnance souveraine n° 3.152 du
19 mars 1964, modifiée, susvisée, il est ajouté un paragraphe
5 ainsi rédigé :
«Pour la détermination des résultats des exercices clos à ...
Journal n°7769
du 18 août 2006
Souveraine n° 644 du 10 août 2006 autorisant l'acceptation d'un legs (p. 1570).
Ordonnance Souveraine n° 645 du 2 août 2006 modifiant l'ordonnance souveraine n° 16.584 du 22 décembre 2004 relative à la ...
Journal n°2005
du 15 décembre 1896
petit papier qu'il déposait chez les personnes absentes, lorsqu'il se rendait en visite. Cette eXplication en vaut'line antre. Ce qui est certain, c'est qu'à l'origine, on ne se ser vait pas du modeste ...
Journal n°0360
du 7 mai 1865
impériale que S. M. l'Empereur Napoléon avait envoyé à Nice, en octobre dernier, comme garde d'honneur de la famille impériale de Russie.
C'est, précédé de la musique du magnifique 3n" d'infanterie, et au ...