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Journal n°7937
du 6 novembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-557 du 29 octobre 2009 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l’année 2010/2011
de la Toussaint
Du vendredi 22 octobre après la classe au mardi 2 novembre au matin
Fête Nationale
Vendredi 19 novembre 2010
Immaculée Conception
Mercredi 8 décembre 2010
Vacances de Noël
Du ... 19 ... de la Toussaint
Du vendredi 22 octobre après la classe au mardi 2 novembre au matin
Fête Nationale
Vendredi 19 novembre 2010
Immaculée Conception
Mercredi 8 décembre 2010
Vacances de Noël
Du ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
Avis de recrutement d’un responsable de la promotion auxiliaire à l’union internationale des télécommunications (genève)
toute information complémentaire veuillez contacter la Direction des Affaires Internationales du Département des Relations Extérieures au 98.98.19.56. ... 19 ... toute information complémentaire veuillez contacter la Direction des Affaires Internationales du Département des Relations Extérieures au 98.98.19.56. ...
Journal n°8237
du 7 août 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-490 du 30 juillet 2015 agréant un mandataire général de la compagnie d’assurances dénommée « Cna Insurance Company Limited »
succursale française est à Paris, 8ème, 37, rue de Liège ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 ... 19 ... succursale française est à Paris, 8ème, 37, rue de Liège ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 ...
Journal n°7449
du 30 juin 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-290 du 26 juin 2000 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée "THEMIS"
1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4 ... 19 ... décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.483 du 22 juin 1998 portant nomination des membresde la Commission Administrative du Foyer Sainte-Dévote
Administrative du Foyer Sainte-Dévote ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre
d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier ... 19 ... membres de la Commission Administrative du Foyer Sainte-Dévote ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre
d'Etat ;
Avons ...
Journal n°7348
du 24 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-312 du 21 juillet 1998 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "EURASIASAT"
statuts (composition, tenue et pouvoirs des assemblées générales) ;
- de l'article 19 des statuts (détermination et affectation du résultat) ;
- de l'article 21 des statuts (dissolution - liquidation de ... 19 ... 'article 17 des statuts (composition, tenue et pouvoirs des assemblées générales) ;
- de l'article 19 des statuts (détermination et affectation du résultat) ;
- de l'article 21 des statuts (dissolution ...
Journal n°7366
du 27 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.801 du 18 novembre 1998 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Grimaldi.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par Nos ordonnances
n° 2.283 du 19 juillet ... 19 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par Nos ordonnances
n° 2.283 du 19 ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-516 du 29 juin 2017 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « Cali Europe ».
.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la législation ... 19 ... .041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la législation ...
Journal n°8608
du 16 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-454 du 8 septembre 2022 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurance dénommée « Lombard International Assurance S.A. ».
, Luxembourg (L-1748), 4, rue Lou Hemmer ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu la ... 19 ... , Luxembourg (L-1748), 4, rue Lou Hemmer ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu la ...
Journal n°8469
du 17 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-6 du 9 janvier 2020 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée « Vitis Life S.A. ».
, boulevard Marcel Cahen ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et ... 19 ... , boulevard Marcel Cahen ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et ...
Journal n°7529
du 11 janvier 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-13 du 3 janvier 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "A R SERVICES S.A.M.".
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est autorisée la modification :
- de l'article 5 des statuts ayant pour objet de porter le capital social de ... 19 ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est autorisée la modification :
- de l'article 5 des statuts ayant pour objet de porter le ...
Journal n°8688
du 29 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑158 du 21 mars 2024 portant extension de l'agrément accordé à la compagnie d'assurance mutuelle dénommée « CGPA ».
’Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l’Ordonnance Souveraine n° 4.178 du ... 19 ... 'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑185 du 8 avril 2024 portant réglementation des travaux de chantiers à l'occasion des 7ème Monaco E-Prix, 14ème Grand Prix de Monaco Historique et 81ème Grand Prix Automobile de Monaco.
;
- Villa Marie-Pierre - 19, rue Grimaldi ;
- Maison Valentina - 2, 4, 6 et 8, avenue Prince Pierre ;
- Pavillon Maurice - 2, rue Bosio ;
- Écrin de Malachite - 2, rue Louis Auréglia, 2 ... 19 ... ;
- Villa Marie-Pierre - 19, rue Grimaldi ;
- Maison Valentina - 2, 4, 6 et 8, avenue Prince Pierre ;
- Pavillon Maurice - 2, rue Bosio ;
- Écrin de Malachite - 2, rue Louis ...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
OCEANOGRAPHIQUE
Tous les jours, de 9 h 30 à 19 h,
Le Micro - Aquarium :
Une conférencière spécialisée présente au public sur grand écran, la vie microscopique des aquariums et de la mer Méditerranée ... 19 ... OCEANOGRAPHIQUE
Tous les jours, de 9 h 30 à 19 h,
Le Micro - Aquarium :
Une conférencière spécialisée présente au public sur grand écran, la vie microscopique des aquariums et de la mer Méditerranée ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4755 du 3 octobre 2023 relatif à la Foire Attractions.
vendredi 20 octobre à 14 heures au dimanche 19 novembre 2023 à 23 heures 59 sur le site du Port Hercule.
Art. 2.
Les horaires d’ouverture et de fermeture au public sont fixés comme suit :
Les boutiques ... 19 ... heures au dimanche 19 novembre 2023 à 23 heures 59 sur le site du Port Hercule.
Art. 2.
Les horaires d'ouverture et de fermeture au public sont fixés comme suit :
Les boutiques alimentaires devront ouvrir ...