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Journal n°7338
du 15 mai 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
TERRASSES DE FONTVIEILLE
les 20 et 22 mai,
Exposition de la Collection de Voitures anciennes de S.A.S. le Prince de Monaco
SALLE GARNIER
du 16 au 19 mai, à 20 h 30,
Printemps des Arts de ... 22 ... TERRASSES DE FONTVIEILLE
les 20 et 22 mai,
Exposition de la Collection de Voitures anciennes de S.A.S. le Prince de Monaco
SALLE GARNIER
du 16 au 19 mai, à 20 h 30,
Printemps des Arts de ...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-687 du 12 novembre 2015 approuvant les modifications apportées au Règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux
novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime ... 22 ... novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime ...
Journal n°7863
du 6 juin 2008
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
lettre recommandée avec demande d'avis de réception simultanément :
- au représentant du propriétaire : Agence Promotion Invest, 14, rue de Millo à Monaco tél : 9.15.95.45 ;
- à la Direction de l ... 22 ... lettre recommandée avec demande d'avis de réception simultanément :
- au représentant du propriétaire : Agence Promotion Invest, 14, rue de Millo à Monaco tél : 9.15.95.45 ;
- à la Direction de l ...
Journal n°7993
du 3 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-594 du 29 novembre 2010 approuvant le transfert d’une partie du portefeuille
de contrats d’assurance de la Mutuelle d’assurance «DAS Assurances Mutuelles» à la société d’assurance «Assistance Protection Juridique»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la Mutuelle d’assurance «DAS Assurances Mutuelles», tendant à l’approbation du transfert, avec les droits et obligations qui s ... 22 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la Mutuelle d’assurance «DAS Assurances Mutuelles», tendant à l’approbation du transfert, avec les droits et obligations qui s ...
Journal n°7349
du 31 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-331 du 28 juillet 1998 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un rédacteur principal à l'Office des Emissions de Timbres-Poste.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juillet 1998 ;
Arrêtons :
Article Premier
Il est ouvert un concours en ... 22 ... .
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ...
Journal n°8338
du 14 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-564 du 12 juillet 2017 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des soirées du Concours International de Feux d'Artifices Pyromélodiques.
interdit :
- sur la route de la Piscine, le long du Stade Nautique Rainier III,
- sur la Darse Sud.
Aux dates et horaires suivants :
- du samedi 22 juillet à 17 heures au dimanche 23 ... 22 ... interdit :
- sur la route de la Piscine, le long du Stade Nautique Rainier III,
- sur la Darse Sud.
Aux dates et horaires suivants :
- du samedi 22 juillet à 17 heures au dimanche 23 ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-932 du 13 novembre 2019 fixant le montant maximal mensuel de l'allocation de crèche à compter du 1er octobre 2019.
fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l ... 22 ... fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2019-932 du 13 novembre 2019 fixant le montant maximal mensuel de l'allocation de crèche à compter du 1er octobre 2019. ...
Journal n°7530
du 18 janvier 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-48 du 14 janvier 2002 portant adaptation en euros des montants exprimés en francs dans certains arrêtés ministériels pris pour l'exécution de dispositions législatives ou réglementaires
'échange de lettres franco-monégasques concernant l'introduction de l'Euro à Monaco rendues exécutoires par l'ordonnance souveraine n° 13.916 du 1er mars 1999 ;
Vu la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux ... 22 ... 'échange de lettres franco-monégasques concernant l'introduction de l'Euro à Monaco rendues exécutoires par l'ordonnance souveraine n° 13.916 du 1er mars 1999 ;
Vu la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1208 du 20 décembre 2018 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurances « Das Assurances Mutuelles » à la société « Das ».
'arrêté ministériel n° 69-323 du 3 novembre 1969 autorisant la société d'assurance mutuelle « Das Assurances Mutuelles » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-627 du 22 décembre 2006 autorisant la compagnie d ... 22 ... 'arrêté ministériel n° 69-323 du 3 novembre 1969 autorisant la société d'assurance mutuelle « Das Assurances Mutuelles » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-627 du 22 décembre 2006 autorisant la compagnie d ... Arrêté Ministériel n° 2018-1208 du 20 décembre 2018 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurances « Das Assurances Mutuelles » à la société « Das ». ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3219 du 2 octobre 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Foire-Attractions 2015 et du Téléthon
relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du jeudi 15 octobre à 10 heures au jeudi 22 octobre 2015 à 23 heures 59 et du jeudi 19 novembre ... 22 ... relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du jeudi 15 octobre à 10 heures au jeudi 22 octobre 2015 à 23 heures 59 et du jeudi 19 novembre ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-219 du 4 avril 2017 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules les soirées du 2ème E-Prix et du 75ème Grand Prix Automobile de Monaco.
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du vendredi 12 mai à 18 heures au samedi 13 mai 2017 à 4 heures ;
Du samedi 13 mai, une heure après la fin des ... 22 ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du vendredi 12 mai à 18 heures au samedi 13 mai 2017 à 4 heures ;
Du samedi 13 mai, une heure après la fin des ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-707 du 8 novembre 2021 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de soutien de famille.
’application de l’exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d’un Service des Prestations Médicales de l ... 22 ... l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l ...
Journal n°7637
du 6 février 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
,
"Prof!" de Jean-Pierre Dopagne avec Jean Piat.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à ... 22 ... ,
"Prof!" de Jean-Pierre Dopagne avec Jean Piat.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à ...
Journal n°8587
du 22 avril 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-191 du 12 avril 2022 portant nomination d'inspecteurs de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé.
certains actes communautaires au territoire de la Principauté de Monaco, fait à Bruxelles le 4 décembre 2003 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l’annexe à l ... 22 ... certains actes communautaires au territoire de la Principauté de Monaco, fait à Bruxelles le 4 décembre 2003 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'annexe à l ...
Journal n°8602
du 5 août 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-407 du 1er août 2022 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de soutien de famille versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er juillet 2022.
’application de l’exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d’un Service des Prestations Médicales de l ... 22 ... l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l ... la Commune à compter du 1er juillet 2022. ...