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Journal n°8226 du 22 mai 2015
La Semaine en Principauté
des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice. Théâtre des Variétés Le 26 mai, à 20 h 30, Projection du film « Raining Stones » de Kenneth Loach ... 22 ... des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice. Théâtre des Variétés Le 26 mai, à 20 h 30, Projection du film « Raining Stones » de Kenneth Loach ...
Journal n°8084 du 31 août 2012
Délibération n° 2012-108 du 16 juillet 2012 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par la Commune de Monaco relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion opérationnelle du service de téléalarme » du Service d’Actions Sociales
’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ; Vu la loi n° 959 du 24 juin 1974 sur l’organisation communale ... 22 ... ’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ; Vu la loi n° 959 du 24 juin 1974 sur l’organisation communale ...
Journal n°8147 du 15 novembre 2013
Avis de recrutement n° 2013-146 d’un Chef de Section à la Direction des Affaires Culturelles
, le week-end, etc …). Le délai pour postuler à cet avis est fixé au 26 novembre 2013. ENVOI DES DOSSIERS Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à ... 22 ... , le week-end, etc …). Le délai pour postuler à cet avis est fixé au 26 novembre 2013. ENVOI DES DOSSIERS Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à ...
Journal n°7482 du 16 février 2001
Communiqué n° 2001-05 du 5 février 2001 relatif à la rémunération minimale du personnel ouvrier du bâtiment applicable à compter du 1er janvier 1999
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du 28 ... 26 ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du 28 ...
Journal n°7338 du 15 mai 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
TERRASSES DE FONTVIEILLE les 20 et 22 mai, Exposition de la Collection de Voitures anciennes de S.A.S. le Prince de Monaco SALLE GARNIER du 16 au 19 mai, à 20 h 30, Printemps des Arts de ... 22 ... TERRASSES DE FONTVIEILLE les 20 et 22 mai, Exposition de la Collection de Voitures anciennes de S.A.S. le Prince de Monaco SALLE GARNIER du 16 au 19 mai, à 20 h 30, Printemps des Arts de ...
Journal n°7715 du 5 août 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
de musique de jazz avec l'Orchestre Municipal. le 7 août, à 19 h 30, Soirée de musique du monde. le 10 août, à 19 h 30, Soirée de musique flamenco avec Luna Gitana. le 12 août, à 19 h 30 ... 22 ... de musique de jazz avec l'Orchestre Municipal. le 7 août, à 19 h 30, Soirée de musique du monde. le 10 août, à 19 h 30, Soirée de musique flamenco avec Luna Gitana. le 12 août, à 19 h 30 ...
Journal n°8632 du 3 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-121 du 22 février 2023 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Ophtalmologie).
Liliane Cea) est autorisé à exercer une activité libérale en qualité de Praticien Associé au sein du Service d’Ophtalmologie du Centre Hospitalier Princesse Grace, pour une durée d’un an, à compter du 15 ... 26 ... Liliane Cea) est autorisé à exercer une activité libérale en qualité de Praticien Associé au sein du Service d'Ophtalmologie du Centre Hospitalier Princesse Grace, pour une durée d'un an, à compter du 15 ... Arrêté Ministériel n° 2023-121 du 22 février 2023 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Ophtalmologie). ...
Journal n°7552 du 21 juin 2002
Communiqué n° 2002-11du 10 juin 2002 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces de la fourrure applicable à compter du 1er septembre 2000
barèmes ci-après : - du coefficient 150 a au coefficient 163 l, augmentation de 3,2 %, - du coefficient 165 m au coefficient 168 p augmentation régulièrement dégressive de 2,8 % à 2,2 %, - du ... 26 ... barèmes ci-après : - du coefficient 150 a au coefficient 163 l, augmentation de 3,2 %, - du coefficient 165 m au coefficient 168 p augmentation régulièrement dégressive de 2,8 % à 2,2 %, - du ...
Journal n°7346 du 10 juillet 1998
Communiqué n° 98-44 du 30 juin 1998 relatif à la rémunération minimale des apprenti(e)s lié(e)s par contrat d'apprentissage applicable à compter du 1er juillet 1998
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ... 26 ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...
Journal n°8139 du 20 septembre 2013
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice. Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Le ler octobre, à 20 h, Cérémonie de remise des prix de la Fondation Prince Pierre ... 26 ... par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice. Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Le ler octobre, à 20 h, Cérémonie de remise des prix de la Fondation Prince Pierre ...
Journal n°8163 du 7 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-112 du 27 février 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-400 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Zimbabwe
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ... 26 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ...
Journal n°8545 du 2 juillet 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-439 du 23 juin 2021 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2020-57 du 22 janvier 2020 autorisant un chirurgien dentiste à exercer son art en qualité de chirurgien-dentiste opérateur.
Nous, Ministre d’État de la Principauté, Vu la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l’art dentaire, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi ... 26 ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n ... Arrêté Ministériel n° 2021-439 du 23 juin 2021 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2020-57 du 22 janvier 2020 autorisant un chirurgien dentiste à exercer son art en qualité de chirurgien ...
Journal n°8684 du 1 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-110 du 22 février 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur certifié d'Hôtellerie-Restauration dans les Établissements d'enseignement.
devront satisfaire aux conditions suivantes : 1)  être de nationalité monégasque ; 2)  être lauréat du Certificat d’Aptitude au Professorat de l’Enseignement Technique (C.A.P.E.T.) d ... 26 ... devront satisfaire aux conditions suivantes : 1)         être de nationalité monégasque ; 2)         être lauréat du Certificat d'Aptitude au Professorat de l'Enseignement Technique (C.A.P.E.T.) d ... Arrêté Ministériel n° 2024-110 du 22 février 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur certifié d'Hôtellerie-Restauration dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8583 du 25 mars 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.160 du 18 mars 2022 relative à la taxe sur la valeur ajoutée.
.056 du 29 avril 2020 relative à la taxe sur la valeur ajoutée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mars 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ; Avons Ordonné ... 26 ...  avril 2020 relative à la taxe sur la valeur ajoutée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mars 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons ... Ordonnance Souveraine n° 9.160 du 18 mars 2022 relative à la taxe sur la valeur ajoutée. ...
Journal n°8465 du 20 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1039 du 12 décembre 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco et resteront en vigueur jusqu'au 20 juin 2020. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et ... 26 ... dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco et resteront en vigueur jusqu'au 20 juin 2020. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de ... Arrêté Ministériel n° 2019-1039 du 12 décembre 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le ...

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Version 2018.11.07.14