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Journal n°8141
du 4 octobre 2013
GREFFE GENERAL - DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION
N° D2013/000002, D2013/000003, D2013/000004 ET D2013/000005
.344,02 euros), représentant le solde du prix de la vente aux enchères publiques des véhicules ayant appartenu à M. M. N., sont invités à se réunir devant Mme Emmanuelle CASINI-BACHELET Juge au Tribunal de ... .344,02 euros), représentant le solde du prix de la vente aux enchères publiques des véhicules ayant appartenu à M. M. N., sont invités à se réunir devant Mme Emmanuelle CASINI-BACHELET Juge au Tribunal de ...
Journal n°8319
du 3 mars 2017
Etude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « ELIT INTERIM » (Société Anonyme Monégasque)
monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers doivent, en outre, indiquer le capital et le siège social ainsi que le numéro d'immatriculation de ... monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers doivent, en outre, indiquer le capital et le siège social ainsi que le numéro d'immatriculation de ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-471 du 24 septembre 2007 portant ouverture d'un concours
en vue du recrutement d'une Sténodactylographe à l'Administration des Domaines.
'une expérience professionnelle d'au moins un an dans le domaine du secrétariat dans l'Administration monégasque.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des ... 'une expérience professionnelle d'au moins un an dans le domaine du secrétariat dans l'Administration monégasque.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des ...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
PLATO COMMODITIES SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 21 décembre 2018, enregistré à Monaco le 16 janvier 2019 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 21 décembre 2018, enregistré à Monaco le 16 janvier 2019 ... S.A.R.L. ...
Journal n°7911
du 8 mai 2009
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
“SARL YAK CORPORATE MANAGEMENT”
de trusts, l’exclusion des activités soumises à une législation ou une réglementation particulière ; ces activités s’exercent conformément aux recommandations et textes en vigueur en Principauté de ... de trusts, l’exclusion des activités soumises à une législation ou une réglementation particulière ; ces activités s’exercent conformément aux recommandations et textes en vigueur en Principauté de ...
Journal n°8092
du 26 octobre 2012
BEACON S.A.M.
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire -
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux comptes et de la Direction de l’Expansion Economique.
Art. 8.
Droits et obligations attachés aux actions
La possession d ... de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux comptes et de la Direction de l’Expansion Economique.
Art. 8.
Droits et obligations attachés aux actions
La possession d ...
Journal n°7664
du 13 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-401 du 5 août 2004 modifiant l'arrêté Ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création de la Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création de la Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 ...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
Constitution d’une Societe a Responsabilite Limitee -
S.A.R.L. TRACTEBEL ENGINEERING MONACO
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 16 juillet 2010, enregistré à Monaco le 27 juillet 2010, folio 78 V ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 16 juillet 2010, enregistré à Monaco le 27 juillet 2010, folio 78 V ...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE ANONYME V.F. CURSI
Société Anonyme Monégasque au capital de 380.000 euros
Siège social : 1, avenue Prince Pierre - Monaco
Conseil d’Administration sur la marche de la société pendant l’exercice 2014 ;
-Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ;
-Lecture du bilan et du compte de pertes et profits ... Conseil d’Administration sur la marche de la société pendant l’exercice 2014 ;
-Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ;
-Lecture du bilan et du compte de pertes et profits ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Avis relatif au transfert de portefeuilles de contrats de compagnies d'assurances.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance mutuelle " LA STRASBOURGEOISE ", dont le siège social est à ... Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance mutuelle " LA STRASBOURGEOISE ", dont le siège social est à ...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
Constitution de Société en Commandite Simple
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce Monégasque
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 13 décembre 2002, enregistré à Monaco le 16 décembre 2002 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce Monégasque
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 13 décembre 2002, enregistré à Monaco le 16 décembre 2002 ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
" EDMOND DE ROTHSCHILD CONSEIL ET COURTAGE D'ASSURANCE - MONACO "
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
, l'octroi des avantages particuliers. Elle constate, s'il y a lieu, la réalisation de l'augmentation de capital. Le Conseil d'Administration est expressément autorisé à désigner l'un des ... , l'octroi des avantages particuliers. Elle constate, s'il y a lieu, la réalisation de l'augmentation de capital. Le Conseil d'Administration est expressément autorisé à désigner l'un des ...
Journal n°7767
du 4 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-367 du 24 juillet 2006 portant modification de l'arrêté ministériel n° 96-166 du 17 avril 1996 portant fixation des règles de comptabilisation des recettes brutes des jeux
produit brut des jeux est constitué :
l°) Au jeu du baccara chemin de fer, par le montant intégral de la "cagnotte" sans aucune déduction.
2°) Aux jeux de contrepartie, par la différence entre le ... produit brut des jeux est constitué :
l°) Au jeu du baccara chemin de fer, par le montant intégral de la "cagnotte" sans aucune déduction.
2°) Aux jeux de contrepartie, par la différence entre le ...
Journal n°8292
du 26 août 2016
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE D’ETUDES ET DE REALISATIONS INFORMATIQUES (S.E.R.I.)
Société Anonyme Monégasque au capital de 152.400 euros
Siège social : 4-6, avenue Albert II - Zone F - Bât. A - Monaco
Mesdames et Messieurs les actionnaires de la SAM « Société d’Etudes et de Réalisations Informatiques » - S.E.R.I. - sont convoqués pour le 16 septembre 2016 à 11 heures, au siège social de la société ... Mesdames et Messieurs les actionnaires de la SAM « Société d’Etudes et de Réalisations Informatiques » - S.E.R.I. - sont convoqués pour le 16 septembre 2016 à 11 heures, au siège social de la société ...
Journal n°7612
du 15 août 2003
"S.A.M. PR INTERNATIONAL" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 12 juin 2003.
I. - Aux termes ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 12 juin 2003.
I. - Aux termes ...