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Journal n°6585
du 9 décembre 1983
— conjoint salarié.... 219,40 F
— majoration de ressources :
— par enfant à charge . 10,80 F
— par personne à charge 22,80 F
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les ...
Journal n°0176
du 20 octobre 1861
13 7bre 14
22 0 22 0 22 O 29. 0
26 0 26 0 27'
23 7 23 7 23 7 22 6
beau id.id.id.
nul id
17 7bre 18 id.19 id.
9 2
29 1 28 6 28 2 23 8 23 8 23 7
beau id.id.
nul id.id.
id. 21 ...
Journal n°4901
du 10 septembre 1951
substances véné-
neuses ci-dessous :
- Acétyldihydrocodéine ;
- Dihydrocodéine,
- Hydroxy.3 N-Méthylinorphiname.
«TABLEAU C»
Sont inscrites à ce tableau les substances vénélieuses ci ...
Journal n°1248
du 27 juin 1882
63.2 62.3 62.3 62.1 23.5 24.» 24.3 23.2 21.5 79 calme, S O voilé, beau
25 62.7 62.7 61.9 61.2 61.4 24.» 26.2 24.6 24.4 21.8 74 SO id.
DATES I 19 1 20 21 i 22 f 23 I 24 I 25
Températures Maxima ...
Journal n°0881
du 18 mai 1875
» 45 Eze 8 45 1 19 4 47 6 26 9 09
» » » » » Monaco 9 03 1 34 3 22 5 02 6 40 9 23
2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 08 1 40 3 28 5 08 646 9 29
10 1 20 »•90 » 65 Menton 9 33 2 15 3 ...
Journal n°4655
du 2 janvier 1947
'Monaco, portant lis nunièr(.'14.318, 14.919, 14.929,..18.327, 46,011, 26,834,. 35,183; 30,844, 41.9C6, 4031 0, 64.460; ,64.860-à 64.611. 64.139,' 6-4,148 à 64.160, P2,512,317 043)329.131,404.405 Is 401 ... 9 ...
Journal n°6303
du 14 juillet 1978
cadres (A:O.I.R.C.) à' compter du ler juillet 1978 (p. 628).
Circulaire n° 78-69 du 3, juillet 1978 relative d la situation du Marché du travail au ler juin 1978 (p. 620..
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET ...
Journal n°6336
du 2 mars 1979
méthylearbaniate de dlinétlIVI.;_2,2 ben2Odiôkalanne-1,3y1-4 en préparations de teneurs égales ou in férietites à 5 p. 100.
Bromadicilone ou (hydroxy-4' countarlity1-31)-3 phény1-3 (brutto,4 birhény1 ...
Journal n°5153
du 9 juillet 1956
limonadier - Fille de salle A.B. .. 155 21.980
Caissièrel..II,u .,...,„1,..,..,..r.-, ... ,m:-. .:..:. 155 21.980
lm" coninits'de c'ulgine C.D. 160 22.080
2 me COTIIMIS:dettrieeetettlir‘ : '1"-i ...
Journal n°5311
du 20 juillet 1959
tenue à Monaco le
f0 mars1959; -
Vu l'article 11 de l'Ordonnance, la police
générale;
Vu l'Ordonnance du 5 mars:1895, ;-',":f-Alar les Ordonnances des-17 septembre 1907, '1C juin 790.9, par- les ...
Journal n°5890
du 14 août 1970
groupement, les renseignements prévus à l'article Ier, (2° alinéa, a, 1°, 3°, 4° et 7°) de Notre Ordonnance n° 2.853 du 22 juin 1962, à savoir :
a) les nom, prénoms et domicile personnel;
b) les date et ...
Journal n°7078
du 21 mai 1993
Les valeurs admises de l'émergence sont calculées à partir de 5 décibels (dbA) en période diurne (de 7 h à 22 h) ; et 3 dbA en période nocturne (de 22 h à 7 h), valeurs auxquelles s'ajoute un terme ...
Journal n°6899
du 15 décembre 1989
présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept novembre mil neuf cent quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire :
J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9 ...
Journal n°3403
du 27 mars 1923
ITALIANA (France)
Société Anonyme
Capital : 10.000.000 de Francs
Siège à Paris, Rue de la Chaussée d'Antin, no 9.
MODIFICATION AUX STATUTS.
Suivant délibération prise le 22 février 1923, du procès ...
Journal n°2824
du 21 mai 1912
, il était acquis, c'est-à-dire que on aurait porte la que3tion du règlement intérieur en tête de l'ordre du jour. Puis, M. le Président nous a proposé de voir s'il n'y aurait pas de questions qui ...
Journal n°1608
du 28 mai 1889
'ADMINISTRATION.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 20 au 26 mai 1889
NICE, yacht à vap. Golden-Eagle, angl., c. Paterson,
ID. vap. Vent-Debout, fr., c. Lambert,
ID. b. Vengeur, fr., c. Bosano,
SAINT-TROPEZ, b ...
Journal n°6848
du 23 décembre 1988
).
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 9.302 du 23 novembre 1988 portant norninalion d'une Dactylographe comptable à l'Office des Emission.s de Timbres-Poste (p. 1272).
Ordonnance ...
Journal n°6456
du 19 juin 1981
HENRI, 22, rue Plati
Dimanche 12 : Mme Nuis, Château Périgord
Dimanche 19: Mme BERTANI, 9, boulevard
Rainier III
Dimanche 26 : Mme GIBELL1, 5, rue Grimaldi
Août
Dimanche 2 : Mlle ...
Journal n°3537
du 22 octobre 1925
195
SOIXANTE-HUITIEME ANNÉE. — N° 3.537 Le Numero : 10 centimes. JEUDI 22 OCT013BE 1925.
JOURNAL EE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PAIIAISSAN7' LE JEUDI ...
Journal n°6723
du 1 août 1986
juillet 1986 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à compter du 1 er juillet 1986 (p. 748).
Communiqué no 86-42 du 22 juillet 1986 relatif à la rémunération minimale des ...
Journal n°0728
du 4 juin 1872
800 6 55 1 15 4 10
Toulon matin matin 9 49. 6 40 10 02 3 04 6 32
Cannes 6 45 8 50 1 40 11 26 3 01* 7 11 10 36
7 53 10 05 2 45 12 49 4 36 8 24 11 5
Villefranche . OOOOO ...
Journal n°7181
du 12 mai 1995
appartements court du 3 au 22 mai 1995.
1 I , hou levant ('harles 3'-ét age. à gauche, composé de 2 pièces,
cuisine, salle de bains, w.c.
I.e loyer mensuel est de 4.429,14 F.
9, rue Grimaldi - 2'"‘ étage ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
° 2012-742 du 26 décembre 2012
habilitant deux agents du Service de l’Aviation Civile.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 662 du 5 novembre 1956 relative à l’Aviation Civile ...
Journal n°1873
du 26 juin 1894
TRENTE-SEPTIÈME ANNÉE — N° 1873 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 26 Juin 1894
a^aeourereabIllegagn
•o••••^^•••^......IMIi•
JOURNAL 13 NI CI DI it Cl 0 ...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 26 septembre 2007.
Sous réserve des dispositions prévues à l'article 3, la population légale ne comprendra ...
Journal n°2398
du 21 juin 1904
.5 68 6 70.» 71.3 73.6 73.8 64.1 71 8 68.3 69.8 71.4 73.8 73 5 62.2 71.» 68.1 22 » 23.1 22.8 22.» 24.2 24.5 23.3 23.2 25 6 23.5 23.5 26.» '25 » 24.5 21.8 24.5 23.1 23.2 25.» 24.» 24.1 24.2 21.8 22 ...
Journal n°1774
du 2 août 1892
3 h. soir 1 6 h. l' 9 h. soir
I soir I I soir I
26 760.9 760.7 760.5 760.9 760.6 21.2 2d.» 27.2 26.» 22 5 Calme id. id. Beau
27 61.8 62.7 62.4 62 ...
Journal n°7621
du 17 octobre 2003
'un Conseiller à la Cour d'Appel.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la ...
Journal n°1852
du 30 janvier 1894
11.21 10.61 10.1 S E faible Beau, nuageux, pluie
DAT).S 22 I 23 I 24 I 25 j 26 1 21 I 28 Pluie tombée : 83
TEMPÉRATURES liktaxima 10.8 1 9.3 9.7 ! 11.9 10.8 11.8 11.3 ...
Journal n°4701
du 13 novembre 1947
° 2.468), 9 septembre 1941 (n" 2.523), 18 jamier 1947 (n° 3.382) et 12 mars 1947 (n° 3.418)
Avorte Ordonné et Ordonnons
ARTICLE PREMIER.
Les droits relatifs à l'essai'des Ouvrages en métaux ...