Rechercher un journal, un article
Journal n°7395
du 18 juin 1999
Avis de recrutement n° 99-96 d'un jardinier titulaire
au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de jardinier titulaire sera vacant au Service de l'Aménagement Urbain.
L'engagement ne deviendra définitif ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de jardinier titulaire sera vacant au Service de l'Aménagement Urbain.
L'engagement ne deviendra définitif ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
Avis de recrutement n° 2002-104 d'un jardinier titulaire
au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de jardinier titulaire est vacant au Service de l'Aménagement Urbain.
L'engagement ne deviendra définitif qu ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de jardinier titulaire est vacant au Service de l'Aménagement Urbain.
L'engagement ne deviendra définitif qu ...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Avis de recrutement n° 2002-153 d'un Jardinier titulaire
au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Jardinier titulaire est vacant au Service de l'Aménagement Urbain.
L'engagement ne deviendra définitif ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Jardinier titulaire est vacant au Service de l'Aménagement Urbain.
L'engagement ne deviendra définitif ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
Acceptation de legs
Aux termes d’un testament en la forme publique, en date du 16 mai 2014, M. Paolo Chiesa, ayant demeuré de son vivant Corso Cavallotti, 34 à Sanremo, décédé le 12 avril 2015, à Sanremo, a consenti des ... Aux termes d’un testament en la forme publique, en date du 16 mai 2014, M. Paolo Chiesa, ayant demeuré de son vivant Corso Cavallotti, 34 à Sanremo, décédé le 12 avril 2015, à Sanremo, a consenti des ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Décision du 7 février 2014 de Monaco Telecom portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des contrats et suivi des relations contractuelles fournisseurs, partenaires et clients entreprises de MT et MTI»
Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom ;
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention ... Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom ;
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention ...
Journal n°7852
du 21 mars 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-165 du 18 mars 2008 modifiant l'arrêté ministériel
n° 2004-120 du 27 février 2004 relatif au tarif de cession des produits sanguins, modifié
homologation du règlement relatif aux bonnes pratiques de transport, des prélèvements, produits et échantillons issus du sang humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-578 du 10 novembre 2003 fixant la liste ... homologation du règlement relatif aux bonnes pratiques de transport, des prélèvements, produits et échantillons issus du sang humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-578 du 10 novembre 2003 fixant la liste ...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
« S.A.M. DEFCOM »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l’Expansion Economique.
RESTRICTION AU TRANSFERT DES ACTIONS
a) Les actions sont librement transmissibles ou ... la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l’Expansion Economique.
RESTRICTION AU TRANSFERT DES ACTIONS
a) Les actions sont librement transmissibles ou ...
Journal n°8127
du 28 juin 2013
Décision du 21 juin 2013 de Monaco Telecom relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des versements des jetons de présence alloués aux administrateurs de MT et MTI»
«Gestion de versement des jetons de présence» ;
Vu la prorogation du délai d’examen de la présente demande d’autorisation notifiée au responsable de traitement le 14 mai 2013, conformément à l’article 19 ... «Gestion de versement des jetons de présence» ;
Vu la prorogation du délai d’examen de la présente demande d’autorisation notifiée au responsable de traitement le 14 mai 2013, conformément à l’article 19 ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
Avis de recrutement n° 2010-67 d’un Administrateur au Secrétariat Général du Conseil National
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Administrateur au sein du Secrétariat Général du Conseil National ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Administrateur au sein du Secrétariat Général du Conseil National ...
Journal n°7525
du 14 décembre 2001
Avis de recrutement n° 2001-154 d'un ouvrier électromécanicien
au Service de l'Aménagement Urbain
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un ouvrier électromécanicien à la section Energie Assainissement au Service de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un ouvrier électromécanicien à la section Energie Assainissement au Service de l ...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco -« ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT » en abrégé « E.G.B. » (Société Anonyme Monégasque)
» ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers doivent, en outre, indiquer le capital et le siège social ainsi que le numéro d'immatriculation de la ... » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers doivent, en outre, indiquer le capital et le siège social ainsi que le numéro d'immatriculation de la ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « SILVATRIM AUTOMOTIVE » (Société Anonyme Monégasque)
bordereaux de transfert sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Economique.
RESTRICTION AU ... sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Economique.
RESTRICTION AU TRANSFERT DES ...
Journal n°7692
du 25 février 2005
" GMT S.A.M. " Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
droit adhésion aux statuts de la société et soumission aux décisions régulières du Conseil d'administration et des assemblées générales. Les droits et obligations attachés à l'action suivent le titre dans ... droit adhésion aux statuts de la société et soumission aux décisions régulières du Conseil d'administration et des assemblées générales. Les droits et obligations attachés à l'action suivent le titre dans ...
Journal n°7519
du 2 novembre 2001
Communiqué n° 2001-39 du 19 octobre 2001 relatif au lundi 19 novembre 200
(Jour de la Fête du Prince) jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 19 novembre 2001 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quelque soit leur mode de ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 19 novembre 2001 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quelque soit leur mode de ...
Journal n°7529
du 11 janvier 2002
Communiqué n° 2001-50 du 21 décembre 2001 relatif au dimanche 27 janvier 2002
(Jour de la Sainte Dévote) jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 27 janvier 2002 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quelque soit leur mode de ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 27 janvier 2002 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quelque soit leur mode de ...