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Journal n°7590 du 14 mars 2003
Annexe à l'Arrêté Ministériel n° 2003-164 du 3 mars 2003 relatif à la pharmacovigilance exercée sur les médicaments dérivés du sang humain
BONNES PRATIQUES DE PHARMACOVIGILANCE DES MÉDICAMENTS DÉRIVÉS DU SANG HUMAIN SOMMAIRE INTRODUCTION GLOSSAIRE RÔLE DES PROFESSIONNELS DE SANTÉ ROLE DE LA DIRECTION DE L ... BONNES PRATIQUES DE PHARMACOVIGILANCE DES MÉDICAMENTS DÉRIVÉS DU SANG HUMAIN SOMMAIRE INTRODUCTION GLOSSAIRE RÔLE DES PROFESSIONNELS DE SANTÉ ROLE DE LA DIRECTION DE L ...
Journal n°8300 du 21 octobre 2016
GLOBAL SYNERGY MONACO CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 20 juillet 2016, enregistré à Monaco le 11 août 2016, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 20 juillet 2016, enregistré à Monaco le 11 août 2016, Folio ...
Journal n°7432 du 3 mars 2000
Constitution de Société en Commandite Simple - Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
"Institut B.R.E.F.", dont le siège est à Monaco-Condamine, 6, rue des Açores, ayant pour objet, tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger : "INSTITUT DE BEAUTE, SOINS, CONSEILS ET VENTE DE PRODUITS ... "Institut B.R.E.F.", dont le siège est à Monaco-Condamine, 6, rue des Açores, ayant pour objet, tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger : "INSTITUT DE BEAUTE, SOINS, CONSEILS ET VENTE DE PRODUITS ...
Journal n°7453 du 28 juillet 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-348 du 24 juillet 2000 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un contrôleur - chef comptable au Service des Parkings Publics
.   Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ... comptabilité de cinq années minimum. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication ...
Journal n°7344 du 26 juin 1998
Arrêté Ministériel n° 98-264 du 22 juin 1998 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Administrateur au Ministère d'Etat (Département de l'Intérieur)
aux conditions suivantes : - être de nationalité monégasque ; - être âgé de 25 ans au moins ; - être titulaire d'une maîtrise en Droit. Art. 3.   Les candidats devront adresser à la Direction de la ... adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant : - une demande sur timbre ...
Journal n°8010 du 1 avril 2011
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - S.A.R.L. AQVALUXE Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros Siège social : Le Botticelli - 9, avenue des Papalins - Monaco
, importation, exportation de bateaux de plaisance neufs ou d’occasion, ainsi que des pièces détachées et accessoires de toutes natures destinées à équiper lesdits bateaux ; Le gardiennage et la gestion des ... , importation, exportation de bateaux de plaisance neufs ou d’occasion, ainsi que des pièces détachées et accessoires de toutes natures destinées à équiper lesdits bateaux ; Le gardiennage et la gestion des ...
Journal n°7381 du 12 mars 1999
Arrêté Ministériel n° 99-108 du 9 mars 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Secrétaire Général au Centre Scientifique de Monaco.
candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant : - une demande ... ans. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un ...
Journal n°7670 du 24 septembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions.
par actions en vue de satisfaire à l'obligation prescrite par la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 de mise au nominatif des actions au porteur s'effectue sous la forme d'une déclaration écrite au Ministre d ... par actions en vue de satisfaire à l'obligation prescrite par la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 de mise au nominatif des actions au porteur s'effectue sous la forme d'une déclaration écrite au Ministre d ...
Journal n°8309 du 23 décembre 2016
PETIT ELFE Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : « Palais des Fleurs » - 37, boulevard des Moulins - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 19 octobre 2016, les associés ont décidé de modifier l'article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit : « Art. 2 : Objet La ... Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 19 octobre 2016, les associés ont décidé de modifier l'article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit : « Art. 2 : Objet La société ...
Journal n°8302 du 4 novembre 2016
SUN OFFICE CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 27 juin 2016, enregistré à Monaco le 31 juillet 2016, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 27 juin 2016, enregistré à Monaco le 31 juillet 2016, Folio ...
Journal n°7779 du 27 octobre 2006
Circulaire n° 2006-11 du 18 octobre 2006 relatif au lundi 20 novembre 2006 (jour reporté du dimanche 19 novembre 2006), jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain, jour férié légal
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, le lundi 20 novembre 2006 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, le lundi 20 novembre 2006 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de ...
Journal n°8353 du 27 octobre 2017
Circulaire n° 2017-10 du 18 octobre 2017 relative au Lundi 20 novembre 2017 (report du dimanche 19 novembre 2017, jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain) jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le lundi 20 novembre 2017 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le lundi 20 novembre 2017 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ...
Journal n°8227 du 29 mai 2015
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - AE Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 euros Siège social : 17, avenue des Spélugues - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire tenue, au siège social, le 27 février 2015, enregistrée à Monaco le 19 mars 2015, a été décidée la modification de l’objet social avec celle ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire tenue, au siège social, le 27 février 2015, enregistrée à Monaco le 19 mars 2015, a été décidée la modification de l’objet social avec celle ...
Journal n°8089 du 5 octobre 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - FLASH MARINE
la navigation et à la plaisance, à l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article O.512-4 du Code de la Mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé ... la navigation et à la plaisance, à l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article O.512-4 du Code de la Mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du titre protégé ...
Journal n°7845 du 1 février 2008
"BREVAN HOWARD (MONACO) S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
aucun prétexte, provoquer l'apposition des scellés sur les biens et valeurs de la société, ni en demander le partage ou la licitation. Ils sont tenus de s'en rapporter aux inventaires sociaux et aux ... aucun prétexte, provoquer l'apposition des scellés sur les biens et valeurs de la société, ni en demander le partage ou la licitation. Ils sont tenus de s'en rapporter aux inventaires sociaux et aux ...

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Version 2018.11.07.14