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Journal n°8068
du 11 mai 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.771 du 4 mai 2012 portant nomination d’un membre du Comité Supérieur d’Urbanisme
’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.149 du 10 avril 2009 portant nomination des membres du Comité Supérieur d ... ’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.149 du 10 avril 2009 portant nomination des membres du Comité Supérieur d ...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-20 du 20 janvier 2015 approuvant les statuts du Syndicat dénommé « Syndicat des Activités Industrielles de Monaco (SAIM) »
Monaco (SAIM) » tels qu’ils ont été déposés à la Direction du Travail sont approuvés.
Art. 2.
Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l’approbation du Gouvernement.
Art. 3.
Le ... Monaco (SAIM) » tels qu’ils ont été déposés à la Direction du Travail sont approuvés.
Art. 2.
Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l’approbation du Gouvernement.
Art. 3.
Le ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Arrêté Municipal n° 98-32 du 16 juin 1998 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 26 juin 1998.
Art. 2.
Mme le Secrétaire Général, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargée de l ... de la Mairie, est placée sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 26 juin 1998.
Art. 2.
Mme le Secrétaire Général, Directeur du Personnel des ...
Journal n°7369
du 18 décembre 1998
Arrêté Municipal n° 98-73 du 14 décembre 1998 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
MAIARELLI, née RAYMOND, Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie, est placée sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 26 décembre 1998.
Art. 2 ... six mois, à compter du 26 décembre 1998.
Art. 2.
Mme le Secrétaire Général, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargée de l'application des dispositions du présent arrêté dont ...
Journal n°8524
du 5 février 2021
FHT MC S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, rue de l'Industrie - c/o TALARIA BUSINESS CENTER – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 23 novembre 2020, les associés ont décidé de modifier l'article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
« Art. 2\. - Objet
La ... y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 janvier 2021.
Monaco, le 5 février 2021.
... FHT MC S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, rue de l'Industrie - c/o TALARIA BUSINESS CENTER – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - Société Monégasque De Parfums S.A.R.L.
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 4 et 6, avenue Albert II - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire tenue, au siège social sis à Monaco au 4 et 6, avenue Albert II, le 26 février 2015, enregistrée à Monaco le 17 mars 2015, il a été décidé de la ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire tenue, au siège social sis à Monaco au 4 et 6, avenue Albert II, le 26 février 2015, enregistrée à Monaco le 17 mars 2015, il a été décidé de la ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-472 du 31 juillet 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable à temps partiel d'une structure dispensatrice d'oxygène à usage médical.
, boulevard d'Italie, à Monaco.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le ... 'Italie, à Monaco.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trente ... Arrêté Ministériel n° 2023-472 du 31 juillet 2023 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable à temps partiel d'une structure dispensatrice d'oxygène à usage ...
Journal n°7785
du 8 décembre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
décembre,
4ème Monaco Dance Forum.
le 18 décembre, à 18 h 15,
Conférence sur le thème : "C'est un beau jour de pluie" par Eric Emmanuel Schmitt, organisée par la Fondation Prince Pierre de Monaco ... décembre,
4ème Monaco Dance Forum.
le 18 décembre, à 18 h 15,
Conférence sur le thème : "C'est un beau jour de pluie" par Eric Emmanuel Schmitt, organisée par la Fondation Prince Pierre de Monaco ...
Journal n°7908
du 17 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-161 du 10 avril 2009 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur
du cabinet du Docteur Catherine Rocco-Borgia.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... du cabinet du Docteur Catherine Rocco-Borgia.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ...
Journal n°7816
du 13 juillet 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-345 du 6 juillet 2007 autorisant un chirurgien-dentiste
à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur.
, titulaire du cabinet dentaire sis 26 bis, boulevard Princesse Charlotte.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté ... 9 ... , titulaire du cabinet dentaire sis 26 bis, boulevard Princesse Charlotte.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté ...
Journal n°7849
du 29 février 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-98 du 21 février 2008 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art à titre libéral en Principauté de Monaco
.
Le Docteur Rémy JANIN, Chirurgien-dentiste, est autorisé à exercer sont art à titre libéral au sein du cabinet dentaire sis 26 bis, boulevard Princesse Charlotte.
ART. 2.
Le Conseiller de ... .
Le Docteur Rémy JANIN, Chirurgien-dentiste, est autorisé à exercer sont art à titre libéral au sein du cabinet dentaire sis 26 bis, boulevard Princesse Charlotte.
ART. 2.
Le Conseiller de ...
Journal n°7964
du 14 mai 2010
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. TERRA INCOGNITA MONTE-CARLO
Gabian, ayant pour objet :
En Principauté de Monaco et en région P.A.C.A., exclusivement pour le compte des marques du Groupe ATALANTE et pour le compte de particuliers et de professionnels : la vente et ... Gabian, ayant pour objet :
En Principauté de Monaco et en région P.A.C.A., exclusivement pour le compte des marques du Groupe ATALANTE et pour le compte de particuliers et de professionnels : la vente et ...
Journal n°8556
du 17 septembre 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 20 avril 2021 enregistré, le nommé :
- B. G., né le 14 octobre 1973 à Roubaix, de R. et de C. R., de nationalité française, intérimaire ... nationalité française, intérimaire,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 5 octobre 2021 à 10 heures 10, sous la ... Citations à comparaître ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
S.C.S. GIANNI GIUSEPPE & CIE - Société en Commandité Simple au capital de 20.000 euros - Siège social : 1, boulevard de Suisse « Palais Armida » - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
conformément à la loi, le 26 avril 2019.
Monaco, le 7 juin 2019.
... conformément à la loi, le 26 avril 2019.
Monaco, le 7 juin 2019.
... S.C.S. GIANNI GIUSEPPE & CIE - Société en Commandité Simple au capital de 20.000 euros - Siège social : 1, boulevard de Suisse « Palais Armida » - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-819 du 15 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Chirurgie Urologique)
Urologique au Centre Hospitalier Princesse Grace pour une durée d’un an.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ... Urologique au Centre Hospitalier Princesse Grace pour une durée d’un an.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°7830
du 19 octobre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-498 du 11 octobre 2007 plaçant un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace en position de disponibilité
'une année à compter du 1er septembre 2007.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... 'une année à compter du 1er septembre 2007.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-573 du 13 novembre 2013 plaçant un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace, en position de disponibilité
convenances personnelles, pour une durée d’une année à compter du 15 novembre 2013.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté ... convenances personnelles, pour une durée d’une année à compter du 15 novembre 2013.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-574 du 13 novembre 2013 plaçant un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace en position de disponibilité
convenances personnelles, pour une durée d’une année à compter du 1er novembre 2013.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté ... convenances personnelles, pour une durée d’une année à compter du 1er novembre 2013.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-39 du 19 janvier 2010 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Chirurgie Urologique)
Centre Hospitalier Princesse Grace pour une durée de trois ans.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ... Centre Hospitalier Princesse Grace pour une durée de trois ans.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-913 du 28 septembre 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 1965 à Blida (Algérie), sont renouvelées jusqu'au 15 avril 2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le ... 1965 à Blida (Algérie), sont renouvelées jusqu'au 15 avril 2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de ...
Journal n°8584
du 1 avril 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-151 du 23 mars 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 2019-448 du 14 mai 2019 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires, modifié.
du Département de l’Intérieur ; ».
Art. 2.
Le quatrième alinéa de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2019‑448 du 14 mai 2019, modifié, susvisé, relatif à la catégorie « A » est modifié comme suit ... Florence Ferrari, Secrétaire Général du Département de l'Intérieur ; ».
Art. 2.
Le quatrième alinéa de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2019‑448 du 14 mai 2019, modifié, susvisé, relatif à la catégorie ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Délibération n° 2017-191 du 15 novembre 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'observatoire ART consistant en un recueil prospectif et continu de données cliniques et biologiques concernant des patients traités par anti-TNF pour une polyarthrite rhumatoïde », dénommé « Observatoire ART », présenté par la Société Française de Rhumatologie, représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
, conformément à l'article 19 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009, modifiée, susvisée ;
Vu le rapport de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives en date du 15 novembre 2017 portant ... , conformément à l'article 19 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009, modifiée, susvisée ;
Vu le rapport de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives en date du 15 novembre 2017 portant ...
Journal n°7967
du 4 juin 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-270 du 28 mai 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Administrateur à la Direction de l’Expansion Economique
concours en vue du recrutement d’un Administrateur à la Direction de l’Expansion Economique (Catégorie A - indices majorés extrêmes 412/515).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... concours en vue du recrutement d’un Administrateur à la Direction de l’Expansion Economique (Catégorie A - indices majorés extrêmes 412/515).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Cession de parts et transformation de la " S.N.C. MARC PICCO ET EDITH PETITCOLIN "
en Société en Commandite Simple
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
15 inclus, sur les 15 parts leur appartenant indivisément dans le capital de la " S.N.C. MARC PICCO ET EDITH PETITCOLIN ", au capital de 32.000 euros, avec siège 39, boulevard du Jardin Exotique, à ... 15 inclus, sur les 15 parts leur appartenant indivisément dans le capital de la " S.N.C. MARC PICCO ET EDITH PETITCOLIN ", au capital de 32.000 euros, avec siège 39, boulevard du Jardin Exotique, à ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-425 du 14 août 2009 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de Directeur Adjoint d’un laboratoire d’analyses de biologie médicale
’analyses de biologie médicale exploité par la société anonyme monégasque dénommée «Laboratoire d’Analyses Médicales de Monte-Carlo» sise 26, avenue de la Costa.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement ... ’analyses de biologie médicale exploité par la société anonyme monégasque dénommée «Laboratoire d’Analyses Médicales de Monte-Carlo» sise 26, avenue de la Costa.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement ...
Journal n°7812
du 15 juin 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-295 du 8 juin 2007 autorisant un pharmacien
à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
en pharmacie, est autorisée à exercer son art en qualité de pharmacien assistant en l'officine exploitée par M. Denis GAMBY sise 26, avenue de la Costa.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement ... en pharmacie, est autorisée à exercer son art en qualité de pharmacien assistant en l'officine exploitée par M. Denis GAMBY sise 26, avenue de la Costa.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement ...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-559 du 29 septembre 2008 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Garino, Rédacteur à la Direction du Tourisme et des Congrès, est placé, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d’une année, à compter du 6 octobre 2008.
Art. 2.
Le Secrétaire ... Garino, Rédacteur à la Direction du Tourisme et des Congrès, est placé, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d’une année, à compter du 6 octobre 2008.
Art. 2.
Le Secrétaire ...
Journal n°7985
du 8 octobre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-516 du 4 octobre 2010 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
date du 26 juillet 2010 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 septembre 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Stéphanie Antognelli, épouse Cracchiolo, Contrôleur à la ... date du 26 juillet 2010 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 septembre 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Stéphanie Antognelli, épouse Cracchiolo, Contrôleur à la ...
Journal n°7953
du 26 février 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-79 du 18 février 2010 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de directeur adjoint d’un laboratoire d’analyses de biologie médicale
biologie médicale exploité par la société anonyme monégasque dénommée «Laboratoire d’Analyses Médicales de Monte-Carlo» sise 26, avenue de la Costa.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires ... biologie médicale exploité par la société anonyme monégasque dénommée «Laboratoire d’Analyses Médicales de Monte-Carlo» sise 26, avenue de la Costa.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires ...
Journal n°7984
du 1 octobre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-501 du 27 septembre 2010 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.659 du 26 mai 2008 portant nomination et titularisation d’un Rédacteur à la ... les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.659 du 26 mai 2008 portant nomination et titularisation d’un Rédacteur à la ...