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Journal n°8493
du 3 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.109 du 19 juin 2020 portant naturalisation monégasque.
Ordonnance Souveraine n° 8.109 du 19 juin 2020 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8493
du 3 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.108 du 19 juin 2020 portant naturalisation monégasque.
Ordonnance Souveraine n° 8.108 du 19 juin 2020 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°7935
du 23 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.414 du 19 octobre 2009 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Olivia, Marie-Céline, Louisette Rebuffel, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992 modifiée...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mademoiselle Olivia, Marie-Céline, Louisette Rebuffel, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992 modifiée...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.334 du 19 mai 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Alain, Antoine BERMOND, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Alain, Antoine BERMOND, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.335 du 19 mai 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Thérèse, Etiennette, Anne-Marie BESSONE, épouse BERMOND, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Thérèse, Etiennette, Anne-Marie BESSONE, épouse BERMOND, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.336 du 19 mai 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Thierry, Yves SIRIER, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 199...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Thierry, Yves SIRIER, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 199...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.337 du 19 mai 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur René, Joseph VITALI, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur René, Joseph VITALI, tendant à son admission parmi Nos sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992...
Journal n°7714
du 29 juillet 2005
Ordonnance Souveraine n° 125 du 19 juillet 2005 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Damien, Jonathan, Lucas OLIVIER, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 199...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Damien, Jonathan, Lucas OLIVIER, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 199...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.479 du 19 juin 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Aline, Laeticia, Paule, Carla SILVESTRI, épouse LANGELLOTTI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.1...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.480 du 19 juin 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Umberto LANGELLOTTI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, notamment les a...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 4.627 du 9 décembre 2013 portant naturalisation monégasque publiée au Journal de Monaco du 20 décembre 2013
;
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Avons Ordonné et Ordonnons :
Monsieur Mahmoud, Shaker AL-ABOOD, né le 19 juin 1982 à Concord (Massachussetts - Etats-Unis d’Amérique), est naturalisé monégasque ... ;
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Avons Ordonné et Ordonnons :
Monsieur Mahmoud, Shaker AL-ABOOD, né le 19 juin 1982 à Concord (Massachussetts - Etats-Unis d’Amérique), est naturalisé monégasque ...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
ERRATUM à l'ordonnance souveraine n° 15.014 du 29 août 2001 portant naturalisations monégasques, publiée au "Journal de Monaco" du 7 septembre 2001
-Maritimes), et la Dame Dominique, Fernande, Roberte TRUCCHI, son épouse, née le 19 décembre 1960 à Monaco, sont naturalisés monégasques ... (Alpes-Maritimes), et la Dame Dominique, Fernande, Roberte TRUCCHI, son épouse, née le 19 décembre 1960 à Monaco, sont naturalisés monégasques ...
Journal n°7695
du 18 mars 2005
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 16.703 du 3 mars 2005 portant naturalisation
monégasque, publiée au Journal de Monaco du 11 mars 2005.
Lire page 359 :
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Avons Ordonné et Ordonnons :
La Dame Elvira LEIBOSCHITS, épouse WITFROW, née le 19 août 1963 à ... Lire page 359 :
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Avons Ordonné et Ordonnons :
La Dame Elvira LEIBOSCHITS, épouse WITFROW, née le 19 août 1963 à ...
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 326 du 29 novembre 2005 portant naturalisation monégasque
Couronne entendu lors de sa séance du 19 octobre 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Albert, Robert BOUHNIK, né le 19 septembre 1954 à Sfax (Tunisie), est naturalisé monégasque.
Il sera ... Couronne entendu lors de sa séance du 19 octobre 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Albert, Robert BOUHNIK, né le 19 septembre 1954 à Sfax (Tunisie), est naturalisé monégasque.
Il sera ...
Journal n°7732
du 2 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 303 du 24 novembre 2005
portant naturalisation monégasque
;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 19 octobre 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Jean-Luc, Etienne, Pierre, Marie BRAGGIOTTI, né le 28 septembre 1950 à Monaco, est ... ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 19 octobre 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Jean-Luc, Etienne, Pierre, Marie BRAGGIOTTI, né le 28 septembre 1950 à Monaco, est ...