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Journal n°8332
du 2 juin 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-344 du 24 mai 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
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Journal n°8610
du 30 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-506 du 28 septembre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
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Journal n°8555
du 10 septembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-605 du 2 septembre 2021 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2021-343 du 29 avril 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
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Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-429 du 12 juillet 2002 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
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Journal n°8263
du 5 février 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-63 du 28 janvier 2016 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
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Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-847 du 9 décembre 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
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Journal n°7533
du 8 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-88 du 4 février 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
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Journal n°8438
du 14 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-521 du 6 juin 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2019-263 du 14 mars 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
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Journal n°8589
du 6 mai 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-224 du 27 avril 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
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Journal n°7486
du 16 mars 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-106 du 12 mars 2001 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
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Journal n°8488
du 29 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-398 du 27 mai 2020 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
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Journal n°8657
du 25 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-484 du 9 août 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
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Journal n°8679
du 26 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-28 du 22 janvier 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
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Journal n°7483
du 23 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-81 du 19 février 2001 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
disponibilité pour une période de six mois, à compter du 19 février 2001.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés ... position de disponibilité pour une période de six mois, à compter du 19 février 2001.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ... Arrêté Ministériel n° 2001-81 du 19 février 2001 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8644
du 26 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-272 du 19 mai 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
date du 20 mars 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 avril 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Anthony Braulio, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ... du 20 mars 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 avril 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Anthony Braulio, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est ... Arrêté Ministériel n° 2023-272 du 19 mai 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...