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Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.379 du 27 novembre 2020 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Belgique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 4 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 4 ... Ordonnance Souveraine n° 8.379 du 27 novembre 2020 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Belgique. ...
Journal n°8582
du 18 mars 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.148 du 10 mars 2022 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco au Canada.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 8.670 du 1er juin 2021 portant nomination d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 8.670 du 1er juin 2021 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco aux ... Ordonnance Souveraine n° 9.148 du 10 mars 2022 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco au Canada. ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.447 du 1er mai 2019 portant nomination et titularisation d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Belgique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5 ... Ordonnance Souveraine n° 7.447 du 1er mai 2019 portant nomination et titularisation d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Belgique. ...
Journal n°8491
du 19 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.095 du 16 juin 2020 portant nomination du Premier Conseiller auprès de l'Ambassadeur de Monaco en Russie.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 4 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 4 ... Ordonnance Souveraine n° 8.095 du 16 juin 2020 portant nomination du Premier Conseiller auprès de l'Ambassadeur de Monaco en Russie. ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.769 du 22 février 2023 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 8 ... Ordonnance Souveraine n° 9.769 du 22 février 2023 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France. ...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.448 du 11 mars 2024 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en France.
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n ...
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 9 ... Ordonnance Souveraine n° 10.448 du 11 mars 2024 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en France. ...
Journal n°7524
du 7 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.120 du 23 novembre 2001 portant nomination d'un Premier Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 13.832 du 23 décembre 1998 portant nomination d'un Secrétaire auprès de l'Ambassade de ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 13.832 du 23 décembre 1998 portant nomination d'un Secrétaire auprès de l ... Ordonnance Souveraine n° 15.120 du 23 novembre 2001 portant nomination d'un Premier Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France ...
Journal n°7524
du 7 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.119 du 23 novembre 2001 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en France
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 13.831 du 23 décembre 1998 portant nomination d'un Premier Secrétaire auprès de l ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 13.831 du 23 décembre 1998 portant nomination d'un Premier Secrétaire auprès de l ... Ordonnance Souveraine n° 15.119 du 23 novembre 2001 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en France ...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.147 du 8 octobre 2018 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France.
Permanente de Monaco auprès de l'UNESCO ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Sybille Projetti est nommée Deuxième Secrétaire auprès de Notre Ambassade en France.
Cette nomination prend effet au 1er décembre 2018 ... Permanente de Monaco auprès de l'UNESCO ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Sybille Projetti est nommée Deuxième Secrétaire auprès de Notre Ambassade en France.
Cette nomination prend effet au 1er décembre 2018 ... Ordonnance Souveraine n° 7.147 du 8 octobre 2018 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France. ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.191 du 11 avril 2022 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges.
concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le onze avril deux mille vingt-deux.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’État :
Y. Lambin Berti.
... , de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le onze avril deux mille vingt-deux.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
Y. Lambin Berti.
... Ordonnance Souveraine n° 9.191 du 11 avril 2022 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges. ...
Journal n°8602
du 5 août 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.375 du 27 juillet 2022 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de Monaco près le Saint-Siège.
ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept juillet deux mille vingt-deux.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’État :
Y. Lambin ... concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept juillet deux mille vingt-deux.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
Y. Lambin Berti.
... Ordonnance Souveraine n° 9.375 du 27 juillet 2022 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de Monaco près le Saint-Siège. ...
Journal n°8602
du 5 août 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.372 du 27 juillet 2022 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de Monaco auprès de Sa Majesté le Roi des Pays-Bas.
le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept juillet deux mille vingt-deux.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’État :
Y. Lambin Berti.
... concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept juillet deux mille vingt-deux.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
Y. Lambin Berti.
... Ordonnance Souveraine n° 9.372 du 27 juillet 2022 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de Monaco auprès de Sa Majesté le Roi des Pays-Bas. ...
Journal n°8500
du 21 août 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.213 du 6 août 2020 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi d'Espagne.
concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le six août deux mille vingt.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. BOISSON.
... concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le six août deux mille vingt.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. Boisson.
... Ordonnance Souveraine n° 8.213 du 6 août 2020 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi d'Espagne. ...
Journal n°7524
du 7 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.121 du 23 novembre 2001 portant nomination d'un Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France
titularisé dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ... France et titularisé dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... Ordonnance Souveraine n° 15.121 du 23 novembre 2001 portant nomination d'un Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France ...
Journal n°8506
du 2 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.262 du 24 septembre 2020 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République de Pologne.
qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-quatre septembre deux mille vingt.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. BOISSON.
... qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-quatre septembre deux mille vingt.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. Boisson.
... Ordonnance Souveraine n° 8.262 du 24 septembre 2020 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République de Pologne. ...