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Journal n°5686 du 16 septembre 1966
Souveraine n° 3.645 du 8 septembre 1966 portant titularisation d'une fonctionnaire (p. 610). Ordonnance Souveraine n° 3.646 du 9 septembre 1966 fixant l'utilisation d'une parcelle de terrain bût!, située à l ...
Journal n°0803 du 11 novembre 1873
tomber à la mer avec son appareil. (La fin au prochain numéro). ALFRED GABRIÉ, Rédacteur-Gérant. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO. Arrivées du 3 au 9 Novembre 1873. GOLFE JUAN, b. Volonté de Dieu ...
Journal n°4345 du 30 janvier 1941
22 » — verts kilog. 2.50 à 3. » Fenouils pièce 0.75 à 2.50 Navets kilog. 5 » à 6 Poirées ou Blettes paquet 0.75 à 2 Poireaux kilog. 6 » à 7 Petits Pois 18 » à 20 » Radis paquet 1 ...
Journal n°6358 du 3 août 1979
(dont quelque toiles sont, parallèlement, exposées au Porton' Art Gallery, 39, ipenUé Princesse Oràce), vernissage, le hindi 6, de 18 heures à 22 heures ; 788 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 Août 1979 ...
Journal n°1153 du 10 août 1880
.2 54',, 753.8 51.1 54.5 58.5 61.» 55.3 53.8 24.» 23.5 23.» 24.2 22.8 22.5 21.1 28.» 26.7 25.5 26.6 25.2 24.8 24.4 26.1 26.1 25.2 25.5 24.2 21.9 23.2 25.» 24.8 24.» 24.1 23.» 21.2 22.» 24 ...
Journal n°8027 du 29 juillet 2011
juillet 2011 relative à la prévention et à la répression des violences particulières (p. 1539). ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.363 du 22 juillet 2011 portant nomination d ...
Journal n°4673 du 8 mai 1947
audiences des 15' â 22 avril 1947, a prononcé les condamnations suivantes : C. G., né le 23 septembre 1914 à Milan (Indic), marchand forain, domicilié à Beausoleil. — Six mois d'emprisonnement, avec ...
Journal n°6113 du 22 novembre 1974
DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution du 17 décembr3 1962; Vu l'Ordonnance du 7 inars 1878 et Nôtre Ordonnance n° 862, du 9 décembre 1953, portant organisation 'des Consulats; Vu ...
Journal n°4311 du 6 juin 1940
emporte de plein droit adhésion aux Statuts de la Société et soumission aux décision-3 régulières du Conseil d'Administration et des- A-ssemblées Génér s.. Les droits et obligations attachés à lact1c ...
Journal n°8233 du 10 juillet 2015
SOUVERAIN DE MONACO Vu le testament et le codicille olographes des 3 septembre et 7 octobre 2012, déposés en l’Etude de Me Henry REY, Notaire à Monaco, de Mme Anne WILLINGS, décédée à Monaco le 22 ...
Journal n°1460 du 27 juillet 1886
S E id. 8 0 id. Id. S 0 id. S E ici. id. S r id. id. sSEid. id. i 29. 2 '30'2 '28.8 28.7 764.6 66.1 63.6 60.1 764.7 P 62.9 58.6 764'.8 65.» 61.9 57..2 22 23 24' `55.3 55 ...
Journal n°8093 du 2 novembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.002 du 22 octobre 2012 relative à la désignation des membres du Conseil Economique et Social
en date du 9 octobre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Article Premier. L’article 3 de l’ordonnance n° 3.136 du 22 décembre 1945, modifiée ... en date du 9 octobre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Article Premier. L’article 3 de l’ordonnance n° 3.136 du 22 décembre 1945, modifiée ...
Journal n°4563 du 29 mars 1945
'annéescolàire 4944-1945 et PenSenible de Lannée scOlalre 1945-1.946, c'est-à-dire dit ler 0..Vril 1945 au • „ _ 31 août 1946. " 3. Sont valables,pour ta Seconde partie de l'année scolaire 1944- 1945, c'est-à ...
Journal n°4296 du 22 février 1940
Cauvin, employé ; Vu les actes en brevet reçus par IP Settimo, notaire à Monaco, les 29 mars 1939 et 22 janvier 1940 contenant les Statuts de la dite Société, au capital de mille (1.000) dollars, divisé ...
Journal n°6368 du 12 octobre 1979
-dix-neuf. RAINIER. Par le Prince, P/ Le Ministre Plénipotentiaire Secrétaire d'État, Le Vice-Président du Conseil d'État A. C kOVETTO, Ordonnance Souveraine n° 6.656 dit 3 octobre 1979 modifiant l ...

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Version 2018.11.07.14