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Journal n°8356 du 17 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-806 du 10 novembre 2017  fixant la liste des dispositifs médicaux pouvant être prescrits par les orthoptistes.
médicaux, modifié ; Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date du 9 octobre 2017 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 novembre 2017 ; Arrêtons : Article Premier. Lors des ... médicaux, modifié ; Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date du 9 octobre 2017 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 novembre 2017 ; Arrêtons : Article Premier. Lors des soins ...
Journal n°7867 du 4 juillet 2008
Transformation d'une Société en Commandite Simple en Société à Responsabilité Limitée Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
'exclusion des activités soumises à une législation ou à une réglementation particulières ; ces activités s'exerçant conformément aux recommandations et textes en vigueur dans la Principauté de Monaco en matière ... 'exclusion des activités soumises à une législation ou à une réglementation particulières ; ces activités s'exerçant conformément aux recommandations et textes en vigueur dans la Principauté de Monaco en matière ...
Journal n°7844 du 25 janvier 2008
"LASER SYSTEM MONACO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
jour des assemblées est arrêté par l'auteur de la convocation. Il peut toutefois être fixé en début de séance dans le cas où tous les actionnaires sont présents ou représentés. ART. 20. Accès aux ... jour des assemblées est arrêté par l'auteur de la convocation. Il peut toutefois être fixé en début de séance dans le cas où tous les actionnaires sont présents ou représentés. ART. 20. Accès aux ...
Journal n°7808 du 18 mai 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. THEATRE DES VARIETES le 18 mai, à 20 h 30, "Attention, la meute débarque", représentation théâtrale par ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. THEATRE DES VARIETES le 18 mai, à 20 h 30, "Attention, la meute débarque", représentation théâtrale par ...
Journal n°8371 du 2 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-621 du 19 février 2018 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 15ème Dix Kilomètres de Monte-Carlo et de la Monaco Walk 2018.
-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ; Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du quai ... -40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ; Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du quai ...
Journal n°7913 du 22 mai 2009
AVIS DE CONVOCATION COMETH Société Anonyme Monégasque au capital de 300.000 euros Siège social : 12, avenue de Fontvieille - Monaco
; Quitus au Conseil de sa gestion. 2°) Affectation des résultats, fixation du dividende. 3°) Fixation de la rémunération allouée aux Commissaires aux Comptes. 4°) Autorisations à donner aux ... ; Quitus au Conseil de sa gestion. 2°) Affectation des résultats, fixation du dividende. 3°) Fixation de la rémunération allouée aux Commissaires aux Comptes. 4°) Autorisations à donner aux ...
Journal n°7964 du 14 mai 2010
AVIS DE CONVOCATION - COMETH Société Anonyme Monégasque au capital de 300.000 euros Siège social : 12, avenue de Fontvieille - Monaco
’exercice 2009 ; - Quitus au Conseil de sa gestion ; - Affectation des résultats, fixation du dividende ; - Fixation de la rémunération allouée aux Commissaires aux Comptes ; - Autorisations à donner aux ... ’exercice 2009 ; - Quitus au Conseil de sa gestion ; - Affectation des résultats, fixation du dividende ; - Fixation de la rémunération allouée aux Commissaires aux Comptes ; - Autorisations à donner aux ...
Journal n°8004 du 18 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-69 du 14 février 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Attaché au Musée d’Anthropologie Préhistorique relevant de la Direction des Affaires Culturelles.
année au sein de l’Administration monégasque. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à ... année au sein de l’Administration monégasque. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à ...
Journal n°8077 du 13 juillet 2012
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Cour d’Honneur du Palais Princier Le 15 juillet, à 21 h 30, Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Pinchas Zukerman. Au programme : Mozart et ... Cour d’Honneur du Palais Princier Le 15 juillet, à 21 h 30, Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Pinchas Zukerman. Au programme : Mozart et ...
Journal n°7874 du 22 août 2008
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE “VIARE S.A.R.L.” Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
technique de bateaux de plaisance neufs ou d’occasion, à l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article 0.512-4 du Code de la Mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du ... technique de bateaux de plaisance neufs ou d’occasion, à l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article 0.512-4 du Code de la Mer et sous réserve de ne pas se prévaloir du ...
Journal n°8620 du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-685 du 2 décembre 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l'aide sociale en faveur des personnes handicapées.
’Ordonnance Souveraine n° 5.353 du 8 juin 2015 relative à la formation des aidants familiaux ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.641 du 14 décembre 2015 portant création d’une Direction de l’Action et de l’Aide Sociales ... 'Ordonnance Souveraine n° 5.353 du 8 juin 2015 relative à la formation des aidants familiaux ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.641 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ... Arrêté Ministériel n° 2022-685 du 2 décembre 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l'aide sociale en faveur des personnes handicapées. ...
Journal n°8058 du 2 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-104 du 24 février 2012 portant modification de l’arrêté ministériel n° 2003-532 du 21 octobre 2003 relatif à l’organisation et au déroulement des contrôles antidopage
: - des toilettes exclusivement dévolues à la réalisation du contrôle pendant la durée de celui-ci, - une salle d’attente aménagée et réservée aux sportifs et aux personnes autorisées. Les locaux ... : - des toilettes exclusivement dévolues à la réalisation du contrôle pendant la durée de celui-ci, - une salle d’attente aménagée et réservée aux sportifs et aux personnes autorisées. Les locaux ...
Journal n°7776 du 6 octobre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
la rencontre du Nord et du Sud" par Serge Legat, Professeur à l'Ecole d'Architecture Paris-Val de Seine, organisée par l'Association Monégasque pour la Connaissance des Arts. le 10 octobre, à 20 h ... la rencontre du Nord et du Sud" par Serge Legat, Professeur à l'Ecole d'Architecture Paris-Val de Seine, organisée par l'Association Monégasque pour la Connaissance des Arts. le 10 octobre, à 20 h ...
Journal n°7782 du 17 novembre 2006
" MONTE-CARLO RECORDS " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
bonnes moeurs et/ou pouvant nuire à l'image de la Principauté de Monaco, - la représentation et la gestion des droits des artistes et gens du spectacle, Et généralement, toutes opérations ... bonnes moeurs et/ou pouvant nuire à l'image de la Principauté de Monaco, - la représentation et la gestion des droits des artistes et gens du spectacle, Et généralement, toutes opérations ...
Journal n°7729 du 11 novembre 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, " 5e Monte-Carlo Film Festival de la Comédie " - La Comédie est un Art. - à 14 h 30 et 17 h : Projection des films en compétition ; - à 20 h 30 : Projection des avant-premières hors compétition ... , " 5e Monte-Carlo Film Festival de la Comédie " - La Comédie est un Art. - à 14 h 30 et 17 h : Projection des films en compétition ; - à 20 h 30 : Projection des avant-premières hors compétition ...

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