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Journal n°8156
du 17 janvier 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-11 du 9 janvier 2014 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Professeur Certifié d’Histoire et Géographie dans les établissements d’enseignement.
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur papier libre ... Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur papier libre ...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-12 du 9 janvier 2014 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Professeur Certifié d’Espagnol dans les établissements d’enseignement
qualité de Professeur d’Espagnol dans les établissements d’enseignement de la Principauté depuis au moins une année.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la ... qualité de Professeur d’Espagnol dans les établissements d’enseignement de la Principauté depuis au moins une année.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-32 du 22 janvier 2015 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Répétiteur dans les établissements d’enseignement
candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ... candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-261 du 31 mars 2016 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Répétiteur dans les établissements d’enseignement
à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur ... à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-32 du 19 janvier 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur certifié d'anglais dans les établissements d'enseignement.
°) exercer en qualité de Professeur d'anglais dans les établissements d'enseignement de la Principauté depuis au moins une année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines ... °) exercer en qualité de Professeur d'anglais dans les établissements d'enseignement de la Principauté depuis au moins une année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-31 du 19 janvier 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur certifié d'anglais dans les établissements d'enseignement.
°) exercer en qualité de Professeur d'anglais dans les établissements d'enseignement de la Principauté depuis au moins une année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines ... °) exercer en qualité de Professeur d'anglais dans les établissements d'enseignement de la Principauté depuis au moins une année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines ...
Journal n°7730
du 18 novembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-582 du 14 novembre 2005 instituant une zone de vitesse limitée temporaire et des zones interdites temporaires dans l'espace maritime.
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ART. 4.
La Direction des Affaires Maritimes et la Direction de la Sûreté Publique - Division de Police Maritime et Aéroportuaire peuvent, à titre exceptionnel, accorder des dérogations à l ... .
ART. 4.
La Direction des Affaires Maritimes et la Direction de la Sûreté Publique - Division de Police Maritime et Aéroportuaire peuvent, à titre exceptionnel, accorder des dérogations à l ...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
«ATHOS TECHNOLOGIES»
jour de son immatriculation au Répertoire du Commerce et des Sociétés.
La société est gérée et administrée par M. Maurizio MORREALE qui détient la signature sociale et les pouvoirs tels que prévus aux ... jour de son immatriculation au Répertoire du Commerce et des Sociétés.
La société est gérée et administrée par M. Maurizio MORREALE qui détient la signature sociale et les pouvoirs tels que prévus aux ...
Journal n°7838
du 14 décembre 2007
"S.A.M. NEMESIS"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 18 octobre 2007.
I.- Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 18 octobre 2007.
I.- Aux ...
Journal n°7726
du 21 octobre 2005
" NEXUSJETS "
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 30 août 2005.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 30 août 2005.
I. - Aux ...
Journal n°8194
du 10 octobre 2014
Décision du 1er octobre 2014 du Directeur Général de Monaco Telecom portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la trésorerie MT et MTI »
Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom,
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de L’Europe du 4 ... Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom,
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de L’Europe du 4 ...
Journal n°7339
du 22 mai 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.447 du 12 mai 1998 portant institutiond'une Commission de surendettement des personnes physiques
Commission se prononce sur la recevabilité de la demande par une décision motivée, notifiée au débiteur ainsi qu'aux créanciers.
Art. 5.
La Commission dresse l'état de surendettement du débiteur et s ... , ou son représentant.
La Commission peut, en outre, s'adjoindre le concours de toute personne qualifiée.
Le secrétariat est assuré par un fonctionnaire du Département des Finances et de l ...
Journal n°7748
du 24 mars 2006
" DRESDNER BANK MONACO " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
aucun prétexte, provoquer l'apposition des scellés sur les biens et valeurs de la société, ni en demander le partage ou la licitation. Ils sont tenus de s'en rapporter aux inventaires sociaux et aux ... aucun prétexte, provoquer l'apposition des scellés sur les biens et valeurs de la société, ni en demander le partage ou la licitation. Ils sont tenus de s'en rapporter aux inventaires sociaux et aux ...
Journal n°8213
du 20 février 2015
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT
Audience du 2 février 2015 - Lecture du 16 février 2015
que la motivation des décisions administratives individuelles restreignant l’exercice des libertés publiques ou constituant une mesure de police soit écrite et comporte, dans le corps même de la ... que la motivation des décisions administratives individuelles restreignant l’exercice des libertés publiques ou constituant une mesure de police soit écrite et comporte, dans le corps même de la ...
Journal n°7799
du 16 mars 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
"D'AMICO TANKERS MONACO"
(Société Anonyme Monégasque)
documents émanant de la société et destinés aux tiers, cette dénomination doit être précédée ou suivie immédiatement des mots "société anonyme monégasque" ou des initiales "S.A.M.".
ART. 2.
Siège
Le ... documents émanant de la société et destinés aux tiers, cette dénomination doit être précédée ou suivie immédiatement des mots "société anonyme monégasque" ou des initiales "S.A.M.".
ART. 2.
Siège
Le ...