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Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Décision Souveraine en date du 10 janvier 2017 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2014.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu Notre ordonnance n° 1.707 du 2 juillet 2008 abrogeant l'ordonnance souveraine n°...
Journal n°8315
du 3 février 2017
Erratum à la Décision Souveraine en date du 10 janvier 2017 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2014 publiée au Journal de Monaco du 27 janvier 2017.
Il fallait lire page 159 :« Art. 2.Le montant des opérations des Comptes Spéciaux du Trésor pour l'exercice 2014 est arrêté comme suit :1\. Recettes 58.729.561,42 euros2\. Dépenses 68.032.177,22 euros3\. Excédent de dépenses 9.302.615,80 euros. »au lieu de :« Art. 2....
Journal n°8316
du 10 février 2017
Décision Souveraine en date du 2 février 2017 nommant un Membre de la Commission consultative des Collections d'Objets d'Arts de S.A.S. le Prince Souverain.
Par Décision Souveraine en date du 2 février 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, Membre de la Commission consultative de Ses Collections, M. Christian Selvatico, en qualité de Consultant, en remplacement de M. Jean-Michel Bouhours.
Journal n°8320
du 10 mars 2017
Décision Souveraine en date du 20 février 2017 portant nomination du Trésorier du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo.
Par Décision Souveraine en date du 20 février 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, Trésorier du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo, Mme Alexandra Bogo en remplacement de M. Julien Veglia, pour la durée du mandat restant à courir.
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Décision Souveraine en date du 27 février 2018 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » et conférant un honorariat.
Par Décision Souveraine en date du 27 février 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, les membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :Mme H...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Décision Souveraine en date du 27 février 2018 portant nomination des membres du Conseil Artistique de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 27 février 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, les membres du Conseil Artistique de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :M. &nbs...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Décision Souveraine en date du 27 février 2018 portant nomination des membres du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 27 février 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, les membres du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :Mme ...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Décision Souveraine en date du 8 mars 2018 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé au commerce « U Can U Gatu ».
Par Décision Souveraine en date du 8 mars 2018, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé au commerce « U Can U Gatu ».
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Décision Souveraine en date du 26 février 2018 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2015.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 1.707 du 2 juillet 2...
Journal n°7417
du 19 novembre 1999
DECISION SOUVERAINE - "QUARTIER LATIN"
Par Décision Souveraine en date du 9 novembre 1999, le titre de "Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince Souverain" est accordé à la librairie papeterie "QUARTIER LATIN" à Monaco.
Journal n°8370
du 23 février 2018
Décision Souveraine en date du 20 février 2018 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la « Pharmacie de Fontvieille ».
Par Décision Souveraine en date du 20 février 2018, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la « Pharmacie de Fontvieille ».
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Décision Souveraine en date du 26 février 2018 nommant les Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique de S.A.S. le Prince Souverain.
Par Décision Souveraine en date du 26 février 2018, sont confirmés pour une durée de trois ans, Membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique les personnes suivantes :- M. l'Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince, Préside...
Journal n°7429
du 11 février 2000
Décision Souveraine
Par Décision Souveraine en date du 31 janvier 2000, MM. Jean RAYNAUD et James CHARRIER, ont été nommés, respectivement, Président et Vice-Président de la Commission Supérieure des Comptes.
Journal n°7471
du 1 décembre 2000
Décision Souveraine du 8 novembre 2000 clôturantles comptes budgétaires de l'exercice 1998
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution du 17 décembre 1962 ;Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;Vu Notre ordonnance n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;Vu la loi n° 959 du...
Journal n°7473
du 15 décembre 2000
Décision Souveraine - Association pour la Gestion du Monaco Danses/Dances Forum
Par décision Souveraine en date du 8 décembre 2000, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Monaco Danses/Dances Forum, sous la présidence d'honneur de Son Altesse Royale la Princesse de Hanovre, les personnes...