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Journal n°7934
du 16 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.400 du 13 octobre 2009 portant nomination d’un Conseiller au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu l ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 876 du 20 décembre 2006 portant nomination
du Chef du Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 877 du 20 décembre 2006 portant nomination
d'un Conseiller au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 878 du 20 décembre 2006 portant nomination
d'un Conseiller Technique au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu ...
Journal n°8051
du 13 janvier 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.610 du 9 janvier 2012 portant nomination d’une Attachée au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.157 du 2 mars 2011 portant nomination d’un Chef de Bureau au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.519 du 7 novembre 2022 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco ».
sous la Présidence de S.A.S. la Princesse Charlène, Notre Épouse Bien-Aimée, est composé des membres ci-après pour une période de cinq ans :
Mme Mélanie-Antoinette de Massy, Vice-Présidente d ... Présidence de S.A.S. la Princesse Charlène, Notre Épouse Bien-Aimée, est composé des membres ci-après pour une période de cinq ans :
Mme Mélanie-Antoinette de Massy, Vice-Présidente d'honneur,
Mme Marie ... Ordonnance Souveraine n° 9.519 du 7 novembre 2022 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco ». ...
Journal n°8506
du 2 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.268 du 24 septembre 2020 portant nomination d'un Responsable de la Maintenance Informatique au Conseil National.
Télécommunication à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 septembre 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Télécommunication à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 septembre 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Ordonnance Souveraine n° 8.268 du 24 septembre 2020 portant nomination d'un Responsable de la Maintenance Informatique au Conseil National. ...
Journal n°8550
du 6 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-509 du 19 juillet 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2019-448 du 14 mai 2019 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions paritaires, modifié.
du Gouvernement ;
En qualité de membres suppléants représentant les fonctionnaires
- M. Yann Bertrand, Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ...
- M. Yann Bertrand, Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, (section A1), élu ;
- Mme Laurence Nicastro (nom d'usage Mme Laurence ... Arrêté Ministériel n° 2021-509 du 19 juillet 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2019-448 du 14 mai 2019 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions paritaires, modifié. ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.592 du 5 décembre 2022 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Association Mondiale des Amis de l'Enfance (AMADE) ».
’Enfance (AMADE) », placé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien-Aimée, est composé des membres ci-après pour une période de trois ans, à compter du 26 novembre 2022 :
M. Jacques ... ) », placé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien-Aimée, est composé des membres ci-après pour une période de trois ans, à compter du 26 novembre 2022 :
M. Jacques Boisson, Vice ... Ordonnance Souveraine n° 9.592 du 5 décembre 2022 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Association Mondiale des Amis de l'Enfance (AMADE) ». ...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.314 du 16 juin 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de S.E. Mme la Gouverneure Générale du Commonwealth d’Australie
Plénipotentiaire auprès de S.E. Mme la Gouverneure Générale du Commonwealth d’Australie.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui ... Plénipotentiaire auprès de S.E. Mme la Gouverneure Générale du Commonwealth d’Australie.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.472 du 22 septembre 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de S.E. Mme la Présidente de la République d’Inde.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Patrick Medecin est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Patrick Medecin est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-255 du 17 mai 2022 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires.
. Richard Rizza, Assistant à la Direction du Tourisme et des Congrès (section C1), tiré au sort ;
- M. Luc Torto, Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, (section C2), élu ;
- M ... , Chef de Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, (section A2), élu ;
- Mme Caroline Dubos (nom d'usage Mme Caroline Ravinal), Professeur ... Arrêté Ministériel n° 2022-255 du 17 mai 2022 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires. ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.201 du 21 novembre 2023 portant nomination d'un Praticien Hospitalier Médecin Coordonnateur à temps plein au sein de la Résidence du Cap Fleuri.
relative aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le ... aux fonctions publiques, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement ... Ordonnance Souveraine n° 10.201 du 21 novembre 2023 portant nomination d'un Praticien Hospitalier Médecin Coordonnateur à temps plein au sein de la Résidence du Cap Fleuri. ...
Journal n°8638
du 14 avril 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.860 du 6 avril 2023 portant nomination et titularisation de l'Adjoint au Chef du Service des Titres de Circulation.
Division à la Direction de l’Administration Électronique et de l’Information aux Usagers ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.995 du 12 mars 2020 portant création de la Direction des Services Numériques ;
Vu la ... Division à la Direction de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.995 du 12 mars 2020 portant création de la Direction des Services Numériques ;
Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 9.860 du 6 avril 2023 portant nomination et titularisation de l'Adjoint au Chef du Service des Titres de Circulation. ...