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Journal n°8280
du 3 juin 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-336 du 24 mai 2016 portant nomination d’un Inspecteur des établissements pharmaceutiques vétérinaires
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’Arrangement administratif entre la Principauté de Monaco et la République Française pris en application de la Convention du 18 mai 1963 relative à la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’Arrangement administratif entre la Principauté de Monaco et la République Française pris en application de la Convention du 18 mai 1963 relative à la ...
Journal n°8552
du 20 août 2021
Décision Archiépiscopale portant présentation d'un curé in solidum de la Paroisse du Saint-Esprit.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 515 à 544 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 ...
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 515 à 544 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un délégué épiscopal.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale ...
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,
Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.949 du 7 novembre 2008 portant nomination du Vice-Président à la Cour d’Appel
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services ...
Journal n°7674
du 22 octobre 2004
Décision portant nomination d'un Curé à la Paroisse Saint-Nicolas à Fontvieille.
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 515 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 515 et suivants du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
Décision portant nomination d'un Aumônier au Lycée Albert 1er de Monaco.
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 545 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 545 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor ...
Journal n°7759
du 9 juin 2006
Décision portant nomination d'un aumônier de la Force Publique
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 564 et 569 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale " Quemadmodum Sollicitus Pastor ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 564 et 569 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale " Quemadmodum Sollicitus Pastor ...
Journal n°7859
du 9 mai 2008
Ordonnance souveraine n° 1.632 du 30 avril 2008 portant nomination d'un membre du Conseil de la Mer
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles L.110-2, 0.110-1 et 0.110-2 du Code de la Mer ;
Vu Notre ordonnance n° 1.235 du 7 août 2007 portant composition du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles L.110-2, 0.110-1 et 0.110-2 du Code de la Mer ;
Vu Notre ordonnance n° 1.235 du 7 août 2007 portant composition du ...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.920 du 11 octobre 2010 portant nomination d’un Consul Général honoraire de Monaco à Guatemala City (Guatemala)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7978
du 20 août 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.871 du 9 août 2010 portant nomination du Consul Général honoraire de Monaco à Cape Town (Afrique du Sud)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant ...
Journal n°8188
du 29 août 2014
Décision Archiépiscopale portant nomination d’un Administrateur paroissial à Saint-Charles
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 539 et 540 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 539 et 540 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.211 du 29 mars 2011 portant nomination d’un Consul Général honoraire de Monaco à Manille (Philippines).
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7996
du 24 décembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.028 du 15 décembre 2010 portant nomination d’un Consul Général honoraire de Monaco à la Havane (République de Cuba)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7970
du 25 juin 2010
Décision portant nomination d’un Vicaire à la Paroisse Saint Charles
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 ...
Journal n°8237
du 7 août 2015
Décision Archiépiscopale portant nomination d’un Vicaire à la Paroisse Saint-Charles
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 ...