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Journal n°8185
du 8 août 2014
Erratum à l’arrêté ministériel n° 2014-430 du 24 juillet 2014, publié au Journal de Monaco du 1er août 2014
.A.M. ».
............................................................................ »
ainsi que :
« ............................................................................
Article Premier.
Sont confirmées l’autorisation et l’approbation des statuts de la société anonyme monégasque ... .A.M. ».
............................................................................ »
ainsi que :
« ............................................................................
Article Premier.
Sont confirmées l’autorisation et l’approbation des statuts de la société anonyme monégasque ...
Journal n°7894
du 9 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2008-855 du 30 décembre 2008 approuvant les modifications apportées aux statuts de l’association dénommée «Ars et Mens»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d’application de la ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 2016-543 du 1er septembre 2016 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « T&F S.A.M. » au capital de 150.000 €, publié au Journal de Monaco du 9 septembre 2016.
Il fallait lire page 2166 à l'Article Premier :
« ...
- l'article 2 des statuts relatif à la dénomination sociale qui devient : « TFW S.A.M. » ;
... »
au lieu de :
« ...
- l ...
Il fallait lire page 2166 à l'Article Premier :
« ...
- l'article 2 des statuts relatif à la dénomination sociale qui devient : « TFW S.A.M. » ;
... »
au lieu de :
« ...
- l ...
Journal n°8181
du 11 juillet 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-364 du 3 juillet 2014 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « L’Anse du Portier », au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « L’Anse du Portier », présentée par le ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « L’Anse du Portier », présentée par le ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-263 du 16 mai 2008 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "SOCIETE SPORTIVE ET RECREATIVE CLUB BOULISTE MONEGASQUE"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°8524
du 5 février 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-103 du 28 janvier 2021 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Societe pour la Diffusion de Materiels pour Collectivites », en abrégé « D.I.M.C.O. », au capital de 350.100 euros.
« D.I.M.C.O. », agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire ... « D.I.M.C.O. », agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-195 du 28 mars 2007 portant autorisation et
approbation des statuts de l'association dénommée "Art & Environnement"
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-196 du 28 mars 2007 portant autorisation et approbation
des statuts de l'association dénommée "Maurice Enfance Malade et Maltraitée"
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7835
du 23 novembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-600 du 20 novembre 2007 portant abrogation de l'arrêté ministériel n° 95-528 du 14 décembre 1995 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "ASSOCIATION DES LOCATAIRES DES EUCALYPTUS"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-275 du 26 mai 2008 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "ADAM - ASSOCIATION POUR LA DIFFUSION DES ARTS A MONACO"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7598
du 9 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-278 du 30 avril 2003 portant autorisation et approbation
des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "M.D.L. EXPLOITATIONS".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "M.D.L. EXPLOITATIONS.", présentée par les ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "M.D.L. EXPLOITATIONS.", présentée par les ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-393 du 28 juin 2012 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Ferrari Logistiques S.A.M.», au capital de 150.000 €
fondateur ;
Vu l’acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, reçu par Me H. Rey, Notaire, le 16 février 2012 ;
Vu l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés ... fondateur ;
Vu l’acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, reçu par Me H. Rey, Notaire, le 16 février 2012 ;
Vu l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-308 du 4 avril 2019 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Luna Management », au capital de 150.000 euros.
fondateurs ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, reçu par Me H. Rey, notaire, le 7 février 2019 ;
Vu l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés ... fondateurs ;
Vu les actes en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, reçu par Me H. Rey, notaire, le 7 février 2019 ;
Vu l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-295 du 28 mars 2019 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Lenz Werk Monaco », au capital de 150.000 euros.
fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, reçu par Me Henry Rey, notaire, le 1er février 2019 ;
Vu l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés ... fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, reçu par Me Henry Rey, notaire, le 1er février 2019 ;
Vu l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés ...
Journal n°7359
du 9 octobre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-488 du 2 octobre 1998 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "CLUB DE MONTE-CARLO DE L'ELITE DE LA PHILATELIE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...