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Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-580 du 7 novembre 2022 fixant les catégories d'emplois permanents et établissant les échelles indiciaires de traitement applicables au personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace.
l'établissement. Ce choix d'option est exercé par écrit par chaque agent auprès des services de ressources humaines de la Direction du Centre Hospitalier. Le choix ainsi exprimé par l'agent est ... Arrêté Ministériel n° 2022-580 du 7 novembre 2022 fixant les catégories d'emplois permanents et établissant les échelles indiciaires de traitement applicables au personnel de service du Centre ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
THEATRE DES VARIETES ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
THEATRE DES VARIETES ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.380 du 8 mai 2017 relative à la lutte contre la pollution par les navires.
présent chapitre, toute référence à la Convention internationale de Londres du 12 mai 1954, sur la prévention de la pollution des eaux de mer par les hydrocarbures doit être comprise comme un renvoi aux ... présent chapitre, toute référence à la Convention internationale de Londres du 12 mai 1954, sur la prévention de la pollution des eaux de mer par les hydrocarbures doit être comprise comme un renvoi aux ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Loi n° 1.386 du 15 décembre 2011 relative à l’obligation d’introduire des produits issus de l’agriculture biologique dans la restauration collective
personnels des systèmes de restauration collective, ont l’obligation de faire entrer dans la composition des repas des matières premières issues de l’agriculture biologique selon les modalités et les ... personnels des systèmes de restauration collective, ont l’obligation de faire entrer dans la composition des repas des matières premières issues de l’agriculture biologique selon les modalités et les ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Avis de recrutement n° 2017-135 d'un Secrétaire Adjoint au Tribunal du Travail.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Secrétaire Adjoint au Tribunal du Travail pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Secrétaire Adjoint au Tribunal du Travail pour une durée ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.249 du 1er juillet 2009 fixant les conditions d’application de la loi n° 1.357 du 19 février 2009 définissant le contrat «habitation-capitalisation» dans le secteur domanial
Domaines.
La demande d’autorisation préalable de travaux doit être effectuée directement auprès de l’Administration des Domaines.
Elle comporte une description des travaux.
CHAPITRE II
engagements et ... Domaines.
La demande d’autorisation préalable de travaux doit être effectuée directement auprès de l’Administration des Domaines.
Elle comporte une description des travaux.
CHAPITRE II
engagements et ...
Journal n°7980
du 3 septembre 2010
APPEL A CANDIDATURES - GRIMALDI FORUM DE MONACO
AGREMENT ET REFERENCEMENT DE PRESTATAIRES DE
SERVICES MARCHES A COMMANDES DE FOURNITURES
portant sur la fourniture, à l’occasion des manifestations accueillies par le Grimaldi Forum de Monaco, des prestations suivantes :
• Service Traiteur ;
• Location de matériels de stands ;
• Location de ... portant sur la fourniture, à l’occasion des manifestations accueillies par le Grimaldi Forum de Monaco, des prestations suivantes :
• Service Traiteur ;
• Location de matériels de stands ;
• Location de ...
Journal n°8137
du 6 septembre 2013
APPEL A CANDIDATURES - AGREMENT ET REFERENCEMENT
DE PRESTATAIRES DE SERVICES MARCHES A COMMANDES DE FOURNITURES -
GRIMALDI FORUM DE MONACO
portant sur la fourniture, à l’occasion des manifestations accueillies par le Grimaldi Forum de Monaco, des prestations suivantes :
- Service Traiteur ;
- Location de matériels de stands ;
- Location de ... portant sur la fourniture, à l’occasion des manifestations accueillies par le Grimaldi Forum de Monaco, des prestations suivantes :
- Service Traiteur ;
- Location de matériels de stands ;
- Location de ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-78 du 16 février 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
"JETSTREAM S.A.R.L."
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes de l’acte reçu par le notaire soussigné, le 16 mars 2011, intitulé «modificatif aux statuts de la société ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes de l’acte reçu par le notaire soussigné, le 16 mars 2011, intitulé «modificatif aux statuts de la société ...
Journal n°7417
du 19 novembre 1999
Loi n° 1.221 du 9 novembre 1999 portant fixation des droits de timbre
droit de timbre.
En cas de refus de la part des contrevenants de satisfaire aux dispositions de l'alinéa précédent, les agents du service de l'enregistrement leur font signifier, dans les trois jours ... à acquitter sur le champ l'amende encourue et le droit de timbre.
En cas de refus de la part des contrevenants de satisfaire aux dispositions de l'alinéa précédent, les agents du service de l ...
Journal n°7947
du 15 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-8 du 7 janvier 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement de deux Agents de Service dans les établissements d’enseignement
année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté ... année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté ...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Avis d'appel public à concurrence - Mise en œuvre d'une solution globale visant à renforcer le covoiturage en Principauté de Monaco.
prospective@gouv.mc, avec accusé de réception aux fins de communication du règlement de consultation et de ses annexes.
Afin que l’État puisse s’assurer de la fiabilité des candidatures, cette demande devra ... facilitant et optimisant les trajets covoiturés (algorithme de mise en relation), ainsi que personnalisable aux couleurs et usages de la Principauté ;
- une garantie de retour (remboursement d ... Avis d'appel public à concurrence - Mise en œuvre d'une solution globale visant à renforcer le covoiturage en Principauté de Monaco. ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
La semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variétés.
le 31 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variétés.
le 31 ...
Journal n°7964
du 14 mai 2010
La semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Yakov Kreizberg. Solistes : Renata Pokupic, mezzo-soprano, Kenneth Tarver, ténor, Andrew Foster-Williams, basse.
Bibliothèque Louis Notari
le 17 mai, à 15 h ... ’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Yakov Kreizberg. Solistes : Renata Pokupic, mezzo-soprano, Kenneth Tarver, ténor, Andrew Foster-Williams, basse.
Bibliothèque Louis Notari
le 17 mai, à 15 h ...