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Journal n°7868
du 11 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.702 du 30 juin 2008 portant nomination du
Représentant Permanent de la Principauté auprès de l'Union Latine
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Jean PASTORELLI est nommé Notre Représentant Permanent de la ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Jean PASTORELLI est nommé Notre Représentant Permanent de la ...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 896 du 8 janvier 2007 portant nomination du
Représentant Permanent de la Principauté auprès de l'Union Latine.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Jacques BOISSON est nommé Notre Représentant Permanent de la ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Jacques BOISSON est nommé Notre Représentant Permanent de la ...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.538 du 18 décembre 2009 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Evelyne Genta est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Evelyne Genta est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 2.007 du 17 décembre 2008 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de la Principauté d’Andorre
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Jean Pastorelli est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Jean Pastorelli est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ...
Journal n°7804
du 20 avril 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.054 du 13 avril 2007 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de la Principauté d'Andorre
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Jacques BOISSON est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Jacques BOISSON est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.494 du 27 octobre 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de la Principauté d’Andorre
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Sophie Thevenoux est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Sophie Thevenoux est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.419 du 15 juillet 2015 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de la Principauté d’Andorre
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Claude Cottalorda est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Claude Cottalorda est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°8394
du 10 août 2018
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 7.062 du 26 juillet 2018 rendant exécutoire l'échange de lettres modifiant l'Annexe I de l'Accord sur la coopération opérationnelle et stratégique entre le Gouvernement de S.A.S. le Prince Souverain et l'Office européen de Police (EUROPOL), publiée au Journal de Monaco du 3 août 2018.
'ensemble des domaines de criminalité listés en Annexe I du Règlement (UE) 2016/794 du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2016 relatif à l'Agence de l'Union européenne pour la coopération des services ... 'ensemble des domaines de criminalité listés en Annexe I du Règlement (UE) 2016/794 du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2016 relatif à l'Agence de l'Union européenne pour la coopération des services ...
Journal n°7470
du 24 novembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.664 du 18 novembre 2000 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles
Instance,
MM.
Michel LAFOREST DE MINOTTY, Ancien Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux,
Jean PERI, Marguiller à la Cathédrale de Monaco.
Au grade de CHEVALIER :
M.
Robert BAUDOIN ... Vice-Président du Tribunal de Première Instance,
Michel LAFOREST DE MINOTTY, Ancien Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux,
MM.
Jean PERI, Marguiller à la Cathédrale de Monaco.
Au ...
Journal n°7627
du 28 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.064 du 21 novembre 2003 conférant la
Grand-Croix de l'Ordre de Saint-Charles.
23 décembre 1966 modifiant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Conféré et Conférons par les présentes :
A S.E.M. Abel PACHECO de la ESPRIELLA, Président de la République du Costa ... 23 décembre 1966 modifiant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Conféré et Conférons par les présentes :
A S.E.M. Abel PACHECO de la ESPRIELLA, Président de la République du Costa ...
Journal n°7681
du 10 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.518 du 26 novembre 2004 conférant
la Grand-Croix de l'Ordre de Saint-Charles
23 décembre 1966 modifiant les Statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons conféré et conférons par les présentes :
A S.E.M. Gueorgui PARVANOV, Président de la République de Bulgarie, la Grand ... 23 décembre 1966 modifiant les Statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons conféré et conférons par les présentes :
A S.E.M. Gueorgui PARVANOV, Président de la République de Bulgarie, la Grand ...
Journal n°7627
du 28 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.063 du 21 novembre 2003 conférant la
Grand-Croix de l'Ordre de Saint-Charles.
23 décembre 1966 modifiant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Conféré et Conférons par les présentes :
A S.E.M. Alejandro TOLEDO MANRIQUE, Président de la République du Pérou, la ... 23 décembre 1966 modifiant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Conféré et Conférons par les présentes :
A S.E.M. Alejandro TOLEDO MANRIQUE, Président de la République du Pérou, la ...
Journal n°7610
du 1 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.902 du 25 juillet 2003
conférant la Grand-Croix de l'Ordre de Saint-Charles.
23 décembre 1966 modifiant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Conféré et Conférons par les présentes :
A S.E. Mme Mireya MOSCOSO, Présidente de la République du Panama, la Grand ... 23 décembre 1966 modifiant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Conféré et Conférons par les présentes :
A S.E. Mme Mireya MOSCOSO, Présidente de la République du Panama, la Grand ...
Journal n°8344
du 25 août 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.527 du 16 août 2017 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 5.664 du 23 décembre 2015 créant l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique, modifiée.
exigences fixées par arrêté ministériel ;
b) de mettre en place, actualiser et publier la liste des prestataires de services de confiance qualifiés ainsi que les informations relatives aux services qu ... exigences fixées par arrêté ministériel ;
b) de mettre en place, actualiser et publier la liste des prestataires de services de confiance qualifiés ainsi que les informations relatives aux services qu ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.744 du 9 janvier 2018 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
, Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 22 janvier 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et ... , Lieutenant de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 22 janvier 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et ...