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Journal n°7300 du 22 août 1997
. AR I'. 3. 'Foute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi. 1072 JOURNAL. DE MONACO Vendredi 22 août 1997 ART. 4. Une ampliation du présent arrêté, en date ...
Journal n°8269 du 18 mars 2016
n°5.316 du 11 mai 2015 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire- sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès C. 600). Ordonnance Souveraine n° 5.720 du 10 ...
Journal n°6364 du 14 septembre 1979
Avis de vacance d'emploi n° 79-22. Le Secrétairé général de là Mairie, Directeur du persOnnel des services municipaux, fait Connaître emploi de femme de ménage est vacant à l'l3cole municipale d ...
Journal n°1258 du 5 septembre 1882
29 30 31 1 2 20.8 24,8 22.1 22.4 21.9 22.7 22.4 22.1 23.» 23.3 23.6 23.2 22.7 24.5 24.2 24.3 24.8 24.9 24.6 25.» 25.7 2226.5 23.4 24.3 22.4 23.3 24.» 20.1 23.4 21.3 21.6 21.3 21 ...
Journal n°6063 du 7 décembre 1973
personnel des cabinets d'architectes est fixées à 5,87 F. à compter du lai Janvier 1972 puis à 6,22 F. à compter du 1 ar. septembre 1972. C'est donc par ces valeurs qu'il y a lieu de multiplier le ...
Journal n°4704 du 4 décembre 1947
Souueraine n° 3.566, du 22 novembre 1947; portant réorganisation dee Services Administratifs de l'Heipital (p. 684). Ordonnance Souveraine re 3367, du 26 novembre 1947. portant adribtaion de Médailles d ...
Journal n°8509 du 23 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-690 du 13 octobre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-402 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Biélorussie.
, district de Krougloïe, région de Moguilev, ex-URSS (actuellement Biélorussie) Sexe : masculin Dans le cadre de la position à haut niveau qu’il occupe en tant que chef du département de la sûreté et de la ... ;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt; height:31.3pt'> Dans sa position dirigeante de vice-président du comité pour la sûreté de l'État (KGB), il est responsable de la participation du KGB à la ... Arrêté Ministériel n° 2020-690 du 13 octobre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-402 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°8035 du 23 septembre 2011
admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite (p. 1899). Ordonnances Souveraines n° 3.441 et n° 3.442 du 13 septembre 2011 admettant, sur leur demande, deux fonctionnaires à faire ...
Journal n°1122 du 6 janvier 1880
. Au second, 30 0/ sur les entrées. — 5 Pigeons à. 26 mètres. ler, M. le baron Van Havre (6 sur 6); 2e, partagé entre MM. le comte du Chastel et Chouquet (5 sur 6). 22 tireurs. Une poule au ...
Journal n°6329 du 12 janvier 1979
, du 22 septetribre'1949» IMMEUBLES C«LÈCTIFS ET MAISONS livorrnitiÉLLEs Catégories Pour cha- cun des 10 premiers m Pour chacun des suivants Jusqu à Au-delà ' I 13,55 F. 200 m2 8 ...
Journal n°3253 du 8 juin 1920
au 22 août. - Fournier du 23 au 29 août. - Marsan du 3o août Evi 5 septembre. - Fournier du 6 au 12 septembre. Marsan du 13 au 19 septembre. - Fournier du 20 au 26 septembre. • - Marsan ...
Journal n°1877 du 24 juillet 1894
de l'Observatoire : 65 mètres) DATES 16 I 17 I 18 I 19 I 20 I 21 I 22 PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température - et au niveau de la mer '5 9 h. midi 3 h. 6 h. 9 h. mat. soir ...
Journal n°0961 du 28 novembre 1876
» » » 35 » 65 1 30 9 65 478 omn. ..... MOUVEMENT DU PORT DE MONACO. Arrivées du 20 au 26 Novembre 1876. GOLFE JUAN. b. l'Indus, français, c. Fochon, sable. ID, . b. St-Ange, id. c. Fornero, id ...
Journal n°6854 du 3 février 1989
renouvelables dans le cimetière de Monaco (p. 98). Arrêté Municipal no 89-3 du 9 janvier 1989 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances (p. 98). Arrêté Municipal no 89-4 du 9 janvier ...
Journal n°5405 du 8 mai 1961
« soumis, par l'effet des dispositions de l'article 3 « (par. 2, c, e, f et g) de la Convention à la législation « de sécurité sociale du pays dont l'employeur ne « relève pas normalement, il est fait ...

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Version 2018.11.07.14