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Journal n°7409
du 24 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-454 du 20 septembre 1999 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la 5ème Monaco Kart Cup du 1er au 3 octobre 1999.
'appontement central du port jusqu'à la barrière délimitant la zone d'accès réglementé.
Art. 3.
A l'occasion de la 5ème Kart Cup, la circulation des piétons autres que ceux participant ou nécessaires aux différentes ... 'enracinement de l'appontement central du port jusqu'à la barrière délimitant la zone d'accès réglementé.
Art. 3.
A l'occasion de la 5ème Kart Cup, la circulation des piétons autres que ceux participant ou ...
Journal n°7407
du 10 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-426 du 6 septembre 1999 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la manifestation "Monaco Classic Week" du 9 au 19 septembre 1999
sens unique, est instaurée sur le Quai des Etats-Unis depuis la zone du quai à accès réglementé jusqu'au quai Albert 1er, et ce, dans ce sens ;
- une voie de circulation de quatre mètres de large, à ... circulation de quatre mètres de large, à sens unique, est instaurée sur le Quai des Etats-Unis depuis la zone du quai à accès réglementé jusqu'au quai Albert 1er, et ce, dans ce sens ;
- une voie de ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-163 du 26 mars 2004 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 4ème Grand Prix de Monaco Historique et du 62ème Grand Prix Automobile de Monaco.
au Stade Nautique Rainier III aux dates et horaires suivants :
- le samedi 15 mai 2004 de 6 h 30 jusqu'à la fin des épreuves ;
- le dimanche 16 mai 2004 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves ... au Stade Nautique Rainier III aux dates et horaires suivants :
- le samedi 15 mai 2004 de 6 h 30 jusqu'à la fin des épreuves ;
- le dimanche 16 mai 2004 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves ...
Journal n°8256
du 18 décembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-731 du 11 décembre 2015 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules la nuit du 31 décembre 2015
la nuit de la Saint-Sylvestre entraînent usuellement des rassemblements importants de personnes sur la voie publique ;
Considérant qu’il convient dès lors, et ce d’autant plus dans le contexte lié aux ... la nuit de la Saint-Sylvestre entraînent usuellement des rassemblements importants de personnes sur la voie publique ;
Considérant qu’il convient dès lors, et ce d’autant plus dans le contexte lié aux ...
Journal n°7521
du 16 novembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-595 du 8 novembre 2001 modifiant l'arrêté ministériel n° 2001-315 du 6 juin 2001 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires.
n° 2001-315 du 6 juin 2001, susvisé, relatives aux membres titulaires représentant l'Administration, sont modifiées comme suit :
M.
Claude COTTALORDA, Directeur de la Fonction Publique et des ... , susvisé, relatives aux membres titulaires représentant l'Administration, sont modifiées comme suit :
M.
Claude COTTALORDA, Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, Président ... Arrêté Ministériel n° 2001-595 du 8 novembre 2001 modifiant l'arrêté ministériel n° 2001-315 du 6 juin 2001 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires. ...
Journal n°8191
du 19 septembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-520 du 11 septembre 2014 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Intendant au Foyer de l’Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur papier libre ... Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur papier libre ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-828 du 28 novembre 2017 relatif à la campagne électorale télévisuelle concernant les élections nationales de l'année 2018\.
campagne officielle telle que définie par la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012, modifiée, susvisée, les listes de candidats déclarés aux élections nationales ont accès à l'antenne de la chaîne « Monaco Info ... campagne officielle telle que définie par la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012, modifiée, susvisée, les listes de candidats déclarés aux élections nationales ont accès à l'antenne de la chaîne « Monaco Info ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-158 du 23 mars 2007 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 65ème Grand Prix Automobile de Monaco.
Club de Monaco.
- un double sens de circulation est instauré sur la voie créée coté amont du quai Antoine 1er.
ART. 3.
L'accès des piétons aux diverses enceintes donnant sur le circuit et sur ... Club de Monaco.
- un double sens de circulation est instauré sur la voie créée coté amont du quai Antoine 1er.
ART. 3.
L'accès des piétons aux diverses enceintes donnant sur le circuit et sur ...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑400 du 11 juillet 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Assistant(e) de langue étrangère dans les Établissements d'enseignement.
.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, par voie postale ou par candidature électronique à l’adresse suivante : https ... année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, par voie postale ou par candidature électronique à l'adresse suivante ... Arrêté Ministériel n° 2024‑400 du 11 juillet 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Assistant(e) de langue étrangère dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8065
du 20 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-223 du 12 avril 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Magasinier à la Régie Monégasque des Tabacs et Allumettes
. 3.
Les candidat(e)s devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un ... . 3.
Les candidat(e)s devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-395 du 28 juin 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Comptable à la Régie Monégasque des Tabacs et Allumettes
comptabilité.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté ... comptabilité.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-137 du 20 février 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions ... la Fonction Publique et des Ressources Humaines, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt février deux mille ... Arrêté Ministériel n° 2002-137 du 20 février 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°7508
du 17 août 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-442 du 10 août 2001 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacune en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement ... .
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacune en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à ... Arrêté Ministériel n° 2001-442 du 10 août 2001 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°7514
du 28 septembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-519 du 21 septembre 2001 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement
détachement auprès du Foyer Sainte-Dévote, pour une période d'un an à compter du 1er septembre 2001.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des ... de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un septembre ... Arrêté Ministériel n° 2001-519 du 21 septembre 2001 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-166 du 3 mars 2003 relatif à la publicité des médicaments à usage humain, des officines et des entreprises et établissements pharmaceutiques.
durée de trois mois au plus, la diffusion d'une publicité manifestement contraire aux dispositions applicables.
Pour des raisons tenant à la protection de la santé publique, des mesures de suspension ... durée de trois mois au plus, la diffusion d'une publicité manifestement contraire aux dispositions applicables.
Pour des raisons tenant à la protection de la santé publique, des mesures de suspension ...